Appels d'offres « risque statutaire »

ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES

Client

Mairie de San Martino Di Lota

Marché

Services

Région

Corse

Procédure

Appel d'offres

Publié le

19/10/2026

Alloti

1 Lot

Clôture

17/11/2026

CPV

66512000 - Services d'assurances accidents et maladie

Voir le DCE (5 documents)

ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL...

Client

EPHAD SAINT REMY DE PROVENCE

Marché

Services

Région

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

27/10/2026

Alloti

1 Lot

Clôture

20/11/2026

CPV

66512000 - Services d'assurances accidents et maladie

Voir le DCE (5 documents)

Assurance des risques statutaires

Client

SICTOM DU PÉRIGORD NOIR

Marché

Services

Région

Nouvelle-Aquitaine

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

08/10/2026

Alloti

1 Lot

Clôture

20/11/2026

CPV

66512000 - Services d'assurances accidents et maladie

Voir le DCE (13 documents)

Marché public de prestation d'assurance (risques statutaires)

Client

CAPS

Marché

Services

Région

Occitanie

Procédure

Appel d'offres

Publié le

25/10/2026

Alloti

1 Lot

Clôture

27/11/2026

CPV

66512000 - Services d'assurances accidents et maladie

Voir le DCE (8 documents)

Marché d'assurances Dommages aux biens, responsabilité civile, risques statutaires, cyber risques.

Client

EHPAD LES TILLEULS 01

Marché

Services

Région

Auvergne-Rhône-Alpes

Procédure

Appel d'offres

Publié le

22/09/2026

Alloti

4 Lots

Clôture

09/11/2026

Moins de 5 jours

CPV

66510000 - Services d'assurance

Voir le DCE (9 documents)

Assurance des risques statutaires

Client

Institut Vancauwenberghe

Marché

Services

Région

Hauts-de-France

Procédure

Appel d'offres

Publié le

15/10/2026

Alloti

1 Lot

Clôture

17/11/2026

CPV

66512000 - Services d'assurances accidents et maladie

Voir le DCE (1 document)

SOUSCRIPTION DU CONTRAT D'ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL...

Client

EHPAD VALLEE DES BAUX

Marché

Services

Région

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

23/10/2026

Alloti

1 Lot

Clôture

20/11/2026

CPV

66512000 - Services d'assurances accidents et maladie

Voir le DCE (5 documents)

Marché d'assurances Risques statutaires

Client

Communauté de Communes Coeur de Savoie (73)

Marché

Services

Région

Auvergne-Rhône-Alpes

Procédure

Appel d'offres

Publié le

24/09/2026

Alloti

Non

Clôture

06/11/2026

Moins de 5 jours

CPV

66510000 - Services d'assurance

Voir le DCE (9 documents)

Marché Assurances - Risques Statutaires

Client

CIAS DU PÉRIGORD NONTRONNAIS

Marché

Services

Région

Nouvelle-Aquitaine

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

15/10/2026

Alloti

Non

Clôture

19/11/2026

CPV

66510000 - Services d'assurance

Voir le DCE (8 documents)

Souscription du contrat d’assurance des risques statutaires de la commune d’Augan pour la période 2027-2031

Client

COMMUNE DE AUGAN

Marché

Services

Région

Bretagne

Procédure

Publié le

03/11/2026

Moins de 5 jours

Alloti

1 Lot

Clôture

08/12/2026

CPV

66512000 - Services d'assurances accidents et maladie

Voir le DCE (8 documents)

Marché de service d'assurances - Risques statutaires

Client

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'UZERCHE

Marché

Région

Nouvelle-Aquitaine

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

07/10/2026

Alloti

Non

Clôture

06/11/2026

Moins de 5 jours

CPV

66512000 - Services d'assurances accidents et maladie

Voir le DCE (7 documents)

Marché de service d'assurances - risques statutaires

Client

CIAS DU PAYS D'UZERCHE

Marché

Région

Nouvelle-Aquitaine

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

07/10/2026

Alloti

Non

Clôture

06/11/2026

Moins de 5 jours

CPV

66512000 - Services d'assurances accidents et maladie

Voir le DCE (22 documents)

ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES POUR LA COMMUNE D'OLLIOULES

Client

COMMUNE D'OLLIOULES

Marché

Services

Région

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

12/10/2026

Alloti

Non

Clôture

12/11/2026

CPV

66510000 - Services d'assurance

Voir le DCE (6 documents)

Marché d'assurances Dommages aux biens Responsabilité civile Flotte automobile Risques statutaires

Client

Commune de Montmagny

Marché

Services

Région

Île-de-France

Procédure

Appel d'offres

Publié le

01/10/2026

Alloti

4 Lots

Clôture

13/11/2026

CPV

66510000 - Services d'assurance

Voir le DCE (60 documents)

Prestations d'assurance pour les garanties en dommages aux biens, en responsabilité civile, en protection juridique et en risques statutaires.

Client

Communauté d'Agglomération du Pays de Gex

Marché

Services

Région

Auvergne-Rhône-Alpes

Procédure

Appel d'offres

Publié le

10/10/2026

Alloti

4 Lots

Clôture

10/11/2026

CPV

66510000 - Services d'assurance

Voir le DCE (73 documents)

ASSURANCE ET COUVERTURE DES RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL COMMUNAUTAIRE

Client

Communauté de Communes du Pays de Duras

Marché

Services

Région

Nouvelle-Aquitaine

Procédure

Publié le

03/11/2026

Moins de 5 jours

Alloti

Non

Clôture

27/11/2026

CPV

Voir le DCE (9 documents)

Souscription et la gestion d'un contrat d'assurance couvrant les risques statutaires

Client

Commune du Cheylas (38)

Marché

Services

Région

Auvergne-Rhône-Alpes

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

01/10/2026

Alloti

Non

Clôture

16/11/2026

CPV

66512000 - Services d'assurances accidents et maladie

Voir le DCE (13 documents)

Assurance des risques statutaires du personnel CNRACL de la Mairie de Lavaur

Client

Mairie de Lavaur

Marché

Services

Région

Occitanie

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

29/10/2026

Alloti

Non

Clôture

30/11/2026

CPV

66512000 - Services d'assurances accidents et maladie

Voir le DCE (6 documents)

Passation d'un marché Risques statutaires pour les besoins de la ville de SAVERDUN

Client

MAIRIE DE SAVERDUN

Marché

Services

Région

Occitanie

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

25/10/2026

Alloti

Non

Clôture

23/11/2026

CPV

66512000 - Services d'assurances accidents et maladie

Voir le DCE (6 documents)

Marché de services d'assurance relatif à la couverture des risques statutaires et à la protection juridique de la Ville d'Aytré

Client

VILLE D'AYTRÉ

Marché

Services

Région

Nouvelle-Aquitaine

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

12/10/2026

Alloti

2 Lots

Clôture

16/11/2026

CPV

66513100 - Services d'assurance défense et recours

Voir le DCE (25 documents)