déchets ménagers Bois juridique facturation Conteneurs et poubelles de déchets 90500000 - Services liés aux déchets et ordures Conteneur à déchets Cartons online Déchets Dangereux (DD) déchèterie Déchets non dangereux (DND) gestion des déchets contenants traitement de déchets verts transport et traitement de déchets 44613800 - Conteneurs à déchets médiation 90513000 - Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 90523000 - Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés bacs pour les déchets Direction de l'information légale et administrative apport volontaire Tribunal administratif de Bordeaux Elimination et traitement des ordures déchet radioactif collecte en porte-à-porte Abri Hôtel de Ville environnemental Publications système d'acquisition dynamique traitement du tout-venant
Gestion des déchets ménagers du SIVOM de la Rive Droite
Le contrat est un marché de prestations de service ayant pour objet la fourniture de bacs pour la collecte en porte à porte, la mise à disposition de deux déchèteries, leur exploitation et le transport des flux collectés, le traitement des déchets issus des déchèteries, ainsi que le traitement des biodéchets alimentaires du SIVOM, le tri des emballages et papiers et le traitement des OMR des communes de la CC les Rives de la Laurence. Le marché est composé de treize lots: Lot 1: Mise à disposition de bacs pour la collecte en porte à porte Lot 2: Mise à disposition de deux déchèteries Lot 3: Traitement des déchets verts Lot 4: Traitement du bois Lot 5: Traitement des inertes Lot 6: Traitement du tout-venant Lot 7: Fourniture de contenants pour la collecte en apport volontaire Lot 8: Transport et traitement des déchets dangereux Lot 9: Traitement des cartons Lot 10: Traitement des ferrailles Lot 11: Traitement des biodéchets alimentaires Lot 12: Tri des emballages et papiers des communes de la Communauté de Communes des Rives de la Laurence Lot 13: Traitement des OMr des communes de la Communauté de Communes des Rives de la Laurence
Client
SIVOM DE LA RIVE DROITE
Marché
Services
Région
Nouvelle-Aquitaine
Procédure
Appel d'offres
Publié le
30/10/2026
Alloti
13 Lots
Clôture
04/12/2026
Site de dématérialisation
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Lots
Lot : Mise à disposition de bacs pour la collecte en porte à porte
Lot : Mise à disposition de deux déchèteries
Lot : Traitement des déchets verts
Lot : Traitement du bois
Lot : Traitement des inertes
Lot : Traitement du tout-venant
Lot : Fourniture de contenants pour la collecte en apport volontaire
Lot : Transport et traitement des déchets dangereux
Lot : Traitement des cartons
Lot : Traitement des ferrailles
Lot : Traitement des biodéchets alimentaires
Lot : Tri des emballages et papiers des communes de la Communauté de Communes des Rives de la Laurence
Lot : Traitement des OMr des communes de la Communauté de Communes des Rives de la Laurence
Détails de l'avis
Avis de marché - Avis n° 26-105546 du 29/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication :
33
Annonce n°
26-105546
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
SIVOM DE LA RIVE DROITE
Forme juridique de l’acheteur
:
Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Protection de l’environnement
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Gestion des déchets ménagers du SIVOM de la Rive Droite
Description
:
Le contrat est un marché de prestations de service ayant pour objet la fourniture de bacs pour la collecte en porte à porte, la mise à disposition de deux déchèteries, leur exploitation et le transport des flux collectés, le traitement des déchets issus des déchèteries, ainsi que le traitement des biodéchets alimentaires du SIVOM, le tri des emballages et papiers et le traitement des OMR des communes de la CC les Rives de la Laurence. Le marché est composé de treize lots: Lot 1: Mise à disposition de bacs pour la collecte en porte à porte Lot 2: Mise à disposition de deux déchèteries Lot 3: Traitement des déchets verts Lot 4: Traitement du bois Lot 5: Traitement des inertes Lot 6: Traitement du tout-venant Lot 7: Fourniture de contenants pour la collecte en apport volontaire Lot 8: Transport et traitement des déchets dangereux Lot 9: Traitement des cartons Lot 10: Traitement des ferrailles Lot 11: Traitement des biodéchets alimentaires Lot 12: Tri des emballages et papiers des communes de la Communauté de Communes des Rives de la Laurence Lot 13: Traitement des OMr des communes de la Communauté de Communes des Rives de la Laurence
Identifiant de la procédure
:
27f4ecd2-d379-42d5-90b3-fc69587a920f
Identifiant interne
:
2026 MARCHE 2
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90510000
Élimination et traitement des ordures
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90500000
Services liés aux déchets et aux ordures
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
2.1.3
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
18,000,000
Euro
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
13
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
13
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Mise à disposition de bacs pour la collecte en porte à porte
Description
:
Mise à disposition de bacs pour la collecte en porte à porte
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90510000
Élimination et traitement des ordures
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
44613800
Conteneurs à déchets
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90500000
Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Hotel De Ville
Ville
:
Floirac
Code postal
:
33270
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/06/2027
Date de fin de durée
:
29/02/2032
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
4,600,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
Le marché est conclu pour une durée ferme de un (1) an, courant du 01 mars 2027 au 29 février 2028 minuit, reconductible deux (2) fois un (1) an, pour le lot 2. La durée maximale du contrat est donc de trois (3) ans. Le marché est conclu pour une durée ferme de dix (10) mois, courant du 01 mars 2027 au 31 décembre 2027 minuit, reconductible quatre fois trois (3) mois, pour le lot 13 uniquement
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
Objectif social promu
:
Autre
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://so.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=3935
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://so.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=3935
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
04/12/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
04/12/2026
à 13:00
Lieu
:
Mairie Bassens
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SIVOM DE LA RIVE DROITE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Bordeaux
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Mise à disposition de deux déchèteries
Description
:
Mise à disposition de deux déchèteries
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90510000
Élimination et traitement des ordures
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90513000
Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90500000
Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Hotel De Ville
Ville
:
Floirac
Code postal
:
33270
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/03/2027
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
Autres informations sur le renouvellement
:
possibilité de reconduire 2 fois 1 an
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
3,200,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
Le marché est conclu pour une durée ferme de un (1) an, courant du 01 mars 2027 au 29 février 2028 minuit, reconductible deux (2) fois un (1) an, pour le lot 2. La durée maximale du contrat est donc de trois (3) ans. Le marché est conclu pour une durée ferme de dix (10) mois, courant du 01 mars 2027 au 31 décembre 2027 minuit, reconductible quatre fois trois (3) mois, pour le lot 13 uniquement
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
Objectif social promu
:
Autre
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://so.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=3935
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://so.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=3935
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
04/12/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
04/12/2026
à 13:00
Lieu
:
Mairie Bassens
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SIVOM DE LA RIVE DROITE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Bordeaux
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Traitement des déchets verts
Description
:
Traitement des déchets verts
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90510000
Élimination et traitement des ordures
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90510000
Élimination et traitement des ordures
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90500000
Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Hotel De Ville
Ville
:
Floirac
Code postal
:
33270
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/03/2027
Date de fin de durée
:
29/02/2032
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
1,250,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
Le marché est conclu pour une durée ferme de un (1) an, courant du 01 mars 2027 au 29 février 2028 minuit, reconductible deux (2) fois un (1) an, pour le lot 2. La durée maximale du contrat est donc de trois (3) ans. Le marché est conclu pour une durée ferme de dix (10) mois, courant du 01 mars 2027 au 31 décembre 2027 minuit, reconductible quatre fois trois (3) mois, pour le lot 13 uniquement
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
Objectif social promu
:
Autre
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://so.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=3935
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://so.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=3935
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
04/12/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
04/12/2026
à 13:00
Lieu
:
Mairie Bassens
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SIVOM DE LA RIVE DROITE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Bordeaux
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Traitement du bois
Description
:
Traitement du bois
Identifiant interne
:
4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90510000
Élimination et traitement des ordures
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90510000
Élimination et traitement des ordures
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90500000
Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Hotel De Ville
Ville
:
Floirac
Code postal
:
33270
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/03/2027
Date de fin de durée
:
29/02/2032
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
70,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
Le marché est conclu pour une durée ferme de un (1) an, courant du 01 mars 2027 au 29 février 2028 minuit, reconductible deux (2) fois un (1) an, pour le lot 2. La durée maximale du contrat est donc de trois (3) ans. Le marché est conclu pour une durée ferme de dix (10) mois, courant du 01 mars 2027 au 31 décembre 2027 minuit, reconductible quatre fois trois (3) mois, pour le lot 13 uniquement
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
Objectif social promu
:
Autre
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://so.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=3935
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://so.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=3935
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
04/12/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
04/12/2026
à 13:00
Lieu
:
Mairie Bassens
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SIVOM DE LA RIVE DROITE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Bordeaux
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Traitement des inertes
Description
:
Traitement des inertes
Identifiant interne
:
5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90510000
Élimination et traitement des ordures
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90510000
Élimination et traitement des ordures
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90500000
Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Hotel De Ville
Ville
:
Floirac
Code postal
:
33270
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/03/2027
Date de fin de durée
:
29/02/2032
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
350,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
Le marché est conclu pour une durée ferme de un (1) an, courant du 01 mars 2027 au 29 février 2028 minuit, reconductible deux (2) fois un (1) an, pour le lot 2. La durée maximale du contrat est donc de trois (3) ans. Le marché est conclu pour une durée ferme de dix (10) mois, courant du 01 mars 2027 au 31 décembre 2027 minuit, reconductible quatre fois trois (3) mois, pour le lot 13 uniquement
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
Objectif social promu
:
Autre
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://so.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=3935
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://so.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=3935
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
04/12/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
04/12/2026
à 13:00
Lieu
:
Mairie Bassens
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SIVOM DE LA RIVE DROITE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Bordeaux
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
Traitement du tout-venant
Description
:
Traitement du tout-venant
Identifiant interne
:
6
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90510000
Élimination et traitement des ordures
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90510000
Élimination et traitement des ordures
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90500000
Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Hotel De Ville
Ville
:
Floirac
Code postal
:
33270
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/03/2027
Date de fin de durée
:
29/02/2032
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
570,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
Le marché est conclu pour une durée ferme de un (1) an, courant du 01 mars 2027 au 29 février 2028 minuit, reconductible deux (2) fois un (1) an, pour le lot 2. La durée maximale du contrat est donc de trois (3) ans. Le marché est conclu pour une durée ferme de dix (10) mois, courant du 01 mars 2027 au 31 décembre 2027 minuit, reconductible quatre fois trois (3) mois, pour le lot 13 uniquement
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
Objectif social promu
:
Autre
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://so.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=3935
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://so.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=3935
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
04/12/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
04/12/2026
à 13:00
Lieu
:
Mairie Bassens
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SIVOM DE LA RIVE DROITE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Bordeaux
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
Fourniture de contenants pour la collecte en apport volontaire
Description
:
Fourniture de contenants pour la collecte en apport volontaire
Identifiant interne
:
7
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90510000
Élimination et traitement des ordures
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34928480
Conteneurs et poubelles de déchets
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90500000
Services liés aux déchets et aux ordures
Options
:
Description des options
:
option : fourniture abri-bacs pour déchets alimentaires
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Hotel De Ville
Ville
:
Floirac
Code postal
:
33270
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/03/2027
Date de fin de durée
:
29/02/2032
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
110,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
Le marché est conclu pour une durée ferme de un (1) an, courant du 01 mars 2027 au 29 février 2028 minuit, reconductible deux (2) fois un (1) an, pour le lot 2. La durée maximale du contrat est donc de trois (3) ans. Le marché est conclu pour une durée ferme de dix (10) mois, courant du 01 mars 2027 au 31 décembre 2027 minuit, reconductible quatre fois trois (3) mois, pour le lot 13 uniquement
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
Objectif social promu
:
Autre
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://so.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=3935
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://so.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=3935
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
04/12/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
04/12/2026
à 13:00
Lieu
:
Mairie Bassens
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SIVOM DE LA RIVE DROITE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Bordeaux
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0008
Titre
:
Transport et traitement des déchets dangereux
Description
:
Transport et traitement des déchets dangereux
Identifiant interne
:
8
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90510000
Élimination et traitement des ordures
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90523000
Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90500000
Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Hotel De Ville
Ville
:
Floirac
Code postal
:
33270
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/03/2027
Date de fin de durée
:
29/02/2032
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
350,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
Le marché est conclu pour une durée ferme de un (1) an, courant du 01 mars 2027 au 29 février 2028 minuit, reconductible deux (2) fois un (1) an, pour le lot 2. La durée maximale du contrat est donc de trois (3) ans. Le marché est conclu pour une durée ferme de dix (10) mois, courant du 01 mars 2027 au 31 décembre 2027 minuit, reconductible quatre fois trois (3) mois, pour le lot 13 uniquement
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
Objectif social promu
:
Autre
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://so.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=3935
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://so.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=3935
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
04/12/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
04/12/2026
à 13:00
Lieu
:
Mairie Bassens
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SIVOM DE LA RIVE DROITE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Bordeaux
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0009
Titre
:
Traitement des cartons
Description
:
Traitement des cartons
Identifiant interne
:
9
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90510000
Élimination et traitement des ordures
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
44617100
Cartons
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90500000
Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Hotel De Ville
Ville
:
Floirac
Code postal
:
33270
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/03/2027
Date de fin de durée
:
29/02/2032
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
49,996
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
Le marché est conclu pour une durée ferme de un (1) an, courant du 01 mars 2027 au 29 février 2028 minuit, reconductible deux (2) fois un (1) an, pour le lot 2. La durée maximale du contrat est donc de trois (3) ans. Le marché est conclu pour une durée ferme de dix (10) mois, courant du 01 mars 2027 au 31 décembre 2027 minuit, reconductible quatre fois trois (3) mois, pour le lot 13 uniquement
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
Objectif social promu
:
Autre
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://so.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=3935
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://so.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=3935
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
04/12/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
04/12/2026
à 13:00
Lieu
:
Mairie Bassens
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SIVOM DE LA RIVE DROITE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Bordeaux
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0010
Titre
:
Traitement des ferrailles
Description
:
Traitement des ferrailles
Identifiant interne
:
10
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90510000
Élimination et traitement des ordures
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90510000
Élimination et traitement des ordures
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90500000
Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Hotel De Ville
Ville
:
Floirac
Code postal
:
33270
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/03/2027
Date de fin de durée
:
29/02/2032
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
139,997
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
Le marché est conclu pour une durée ferme de un (1) an, courant du 01 mars 2027 au 29 février 2028 minuit, reconductible deux (2) fois un (1) an, pour le lot 2. La durée maximale du contrat est donc de trois (3) ans. Le marché est conclu pour une durée ferme de dix (10) mois, courant du 01 mars 2027 au 31 décembre 2027 minuit, reconductible quatre fois trois (3) mois, pour le lot 13 uniquement
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
Objectif social promu
:
Autre
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://so.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=3935
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://so.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=3935
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
04/12/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
04/12/2026
à 13:00
Lieu
:
Mairie Bassens
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SIVOM DE LA RIVE DROITE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Bordeaux
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0011
Titre
:
Traitement des biodéchets alimentaires
Description
:
Traitement des biodéchets alimentaires
Identifiant interne
:
11
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90510000
Élimination et traitement des ordures
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90513000
Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90500000
Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Hotel De Ville
Ville
:
Floirac
Code postal
:
33270
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/03/2027
Date de fin de durée
:
29/02/2032
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
72,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
Le marché est conclu pour une durée ferme de un (1) an, courant du 01 mars 2027 au 29 février 2028 minuit, reconductible deux (2) fois un (1) an, pour le lot 2. La durée maximale du contrat est donc de trois (3) ans. Le marché est conclu pour une durée ferme de dix (10) mois, courant du 01 mars 2027 au 31 décembre 2027 minuit, reconductible quatre fois trois (3) mois, pour le lot 13 uniquement
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
Objectif social promu
:
Autre
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://so.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=3935
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://so.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=3935
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
04/12/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
04/12/2026
à 13:00
Lieu
:
Mairie Bassens
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SIVOM DE LA RIVE DROITE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Bordeaux
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0012
Titre
:
Tri des emballages et papiers des communes de la Communauté de Communes des Rives de la Laurence
Description
:
Tri des emballages et papiers des communes de la Communauté de Communes des Rives de la Laurence
Identifiant interne
:
12
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90510000
Élimination et traitement des ordures
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90513000
Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90500000
Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Hotel De Ville
Ville
:
Floirac
Code postal
:
33270
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/03/2027
Date de fin de durée
:
29/02/2032
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
805,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
Le marché est conclu pour une durée ferme de un (1) an, courant du 01 mars 2027 au 29 février 2028 minuit, reconductible deux (2) fois un (1) an, pour le lot 2. La durée maximale du contrat est donc de trois (3) ans. Le marché est conclu pour une durée ferme de dix (10) mois, courant du 01 mars 2027 au 31 décembre 2027 minuit, reconductible quatre fois trois (3) mois, pour le lot 13 uniquement
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
Objectif social promu
:
Autre
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://so.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=3935
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://so.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=3935
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
04/12/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
04/12/2026
à 13:00
Lieu
:
Mairie Bassens
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SIVOM DE LA RIVE DROITE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Bordeaux
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0013
Titre
:
Traitement des OMr des communes de la Communauté de Communes des Rives de la Laurence
Description
:
Traitement des OMr des communes de la Communauté de Communes des Rives de la Laurence
Identifiant interne
:
13
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90510000
Élimination et traitement des ordures
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90513000
Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90500000
Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Hotel De Ville
Ville
:
Floirac
Code postal
:
33270
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/03/2027
Date de fin de durée
:
31/12/2027
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
4
Autres informations sur le renouvellement
:
reconductible 4 fois 3 mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
880,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
Le marché est conclu pour une durée ferme de un (1) an, courant du 01 mars 2027 au 29 février 2028 minuit, reconductible deux (2) fois un (1) an, pour le lot 2. La durée maximale du contrat est donc de trois (3) ans. Le marché est conclu pour une durée ferme de dix (10) mois, courant du 01 mars 2027 au 31 décembre 2027 minuit, reconductible quatre fois trois (3) mois, pour le lot 13 uniquement
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
Objectif social promu
:
Autre
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://so.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=3935
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://so.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=3935
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
04/12/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
04/12/2026
à 13:00
Lieu
:
Mairie Bassens
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SIVOM DE LA RIVE DROITE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Bordeaux
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
54496716-9663-C2E6-CE537CDC720EBC10
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
publications-joue@aws-france.com
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
SIVOM DE LA RIVE DROITE
Numéro d’enregistrement
:
325
Adresse postale
:
Hotel De Ville
Ville
:
Floirac
Code postal
:
33270
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Point de contact
:
RUBIO ALEXANDRE
Adresse électronique
:
cecile.hironde.sivom@gmail.com
Téléphone
:
0557808747
Adresse internet
:
https://www.sivom-rivedroite.fr/
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
SIVOM DE LA RIVE DROITE
Numéro d’enregistrement
:
54496735-9046-A777-9A13D740E144E160
Adresse postale
:
Hotel De Ville
Ville
:
Floirac
Code postal
:
33270
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Cécile Hironde
Adresse électronique
:
cecile.hironde.sivom@gmail.com
Téléphone
:
0557808747
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement
:
54496744-E015-6EC5-32DD427C40222E28
Adresse postale
:
9 Rue Tastet
Ville
:
Bordeaux
Code postal
:
33063
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone
:
0556993800
Télécopieur
:
0556243903
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement
:
54496752-BCA2-7071-1A10947BFDC9A1C0
Adresse postale
:
9 Rue Tastet
Ville
:
Bordeaux
Code postal
:
33063
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone
:
0556993800
Télécopieur
:
0556243903
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
d9270428-9f66-49d7-a55e-ec1d455dda32
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
29/10/2026
à 17:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 29/10/2026
29 jours
pour répondre à ce marché