1.1 Acheteur
Nom officiel: SMET Meuse
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l'environnement
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Traitement des déchets ménagers et assimilés
Description: Transport et traitement du bois et des déchets dangereux collectés en déchèterie ainsi que des corps plats collectés en PAV
Identifiant de la procédure: 73cdf4ac-2a0a-41ee-9386-3b68b10c3ac4
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature complémentaire (cpv): 90514000 Services de recyclage des ordures ménagères
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Meuse (FRF32)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Lot: LOT-0002
Titre: Transport et valorisation du bois collecté en déchèterie
Description: Transport et valorisation du bois collecté en déchèterie
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Meuse (FRF32)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 2 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/11/2026 14:00 +01:00
Durée de validité des offres: 120 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal adminsitratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal adminsitratif de Nancy
5.1 Lot: LOT-0003
Titre: Collecte, transport et traitement des déchets dangereux collectés en déchèterie
Description: Collecte, transport et traitement des déchets dangereux collectés en déchèterie
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Meuse (FRF32)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 2 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/11/2026 14:00 +01:00
Durée de validité des offres: 120 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal adminsitratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal adminsitratif de Nancy
5.1 Lot: LOT-0004
Titre: Transport et le tri des corps plats collectés en PAV.
Description: Transport et le tri des corps plats collectés en PAV.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90514000 Services de recyclage des ordures ménagères
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Meuse (FRF32)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 2 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/11/2026 14:00 +01:00
Durée de validité des offres: 120 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal adminsitratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal adminsitratif de Nancy
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: SMET Meuse
Numéro d'enregistrement: 20004664700059
Adresse postale: Avenue de l'Europe ZI de Baleycourt
Ville: Verdun
Code postal: 55100
Subdivision pays (NUTS): Meuse (FRF32)
Pays: France
Téléphone: +33 329877887
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal adminsitratif de Nancy
Numéro d'enregistrement: 17540005000019
Ville: Nancy
Code postal: 54000
Subdivision pays (NUTS): Meuse (FRF32)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 3a6c9ca2-4f45-4755-a892-7e89b0ae0fe6 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 02/10/2026 12:20 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français