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Collecte, transport et traitement des déchets chimiques

Client

Université de Toulouse

Marché

Services

Région

Occitanie

Procédure

Appel d'offres

Publié le

03/10/2026

Alloti

5 Lots

Clôture

09/11/2026

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Lot : Lot 1 : Enlèvement et traitement des déchets chimiques courants

Lot : Lot 2 : Enlèvement et traitement des déchets chimiques de laboratoire périmés

Lot : Lot 3 : Enlèvement et traitement des déchets chimiques spéciaux

Lot : Lot 4 : Enlèvement et traitement des contenants vides souillés de produits chimiques

Lot : Lot 5 : Enlèvement et traitement des déchets verres issus de l'activité des laboratoires

Détails de l'avis

Avis de marché - Avis n° 26-95650 du 02/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 31
Annonce n° 26-95650
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Université de Toulouse
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
1.1 Acheteur
Nom officiel : INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE TOULOUSE (INSA)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Collecte, transport et traitement des déchets chimiques
Description : Collecte, transport et traitement des déchets chimiques
Identifiant de la procédure : cbcb23f1-ae4a-4631-ace8-20c95cad742d
Identifiant interne : 2026BDCFS04000
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90523000 Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513500 Traitement et évacuation de résidus liquides
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Université de Toulouse 118 route de Narbonne
Ville : Toulouse
Code postal : 311062
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : IUT AUCH 24, rue d'Embaquès
Ville : AUCH
Code postal : 32000
Subdivision pays (NUTS) : Gers ( FRJ24 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : IUT CASTRES Avenue Georges Pompidou
Ville : CASTRES
Code postal : 81100
Subdivision pays (NUTS) : Tarn ( FRJ27 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : INSA 135, avenue de Rangueil
Ville : TOULOUSE
Code postal : 31077
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 730,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5
2.1.6 Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Motifs liés au paiement d’impôts et taxes ou de cotisations de sécurité sociale :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social :
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 : Enlèvement et traitement des déchets chimiques courants
Description : Lot 1 : Enlèvement et traitement des déchets chimiques courants
Identifiant interne : Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90523000 Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513500 Traitement et évacuation de résidus liquides
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Université de Toulouse 118 route de Narbonne
Ville : TOULOUSE
Code postal : 31062
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : IUT AUCH 24, rue d'Embaquès
Ville : AUCH
Code postal : 32000
Subdivision pays (NUTS) : Gers ( FRJ24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : IUT CASTRES Avenue Georges Pompidou
Ville : CASTRES
Code postal : 81100
Subdivision pays (NUTS) : Tarn ( FRJ27 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : INSA 135, avenue de Rangueil
Ville : TOULOUSE
Code postal : 31077
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 250,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°1 : Valeur Technique (3 sous-critères détaillés dans le règlement de consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Critère n°2 - Prix sur la base du montant total (en euros HT) renseigné sur la Décomposition du prix global et forfaitaire (D.P.G.F.)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 30/10/2026 à 23:59
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_encFs-4p5V
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_encFs-4p5V
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Université de Toulouse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Université de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Université de Toulouse
Organisation qui traite les offres : Université de Toulouse
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 : Enlèvement et traitement des déchets chimiques de laboratoire périmés
Description : Lot 2 : Enlèvement et traitement des déchets chimiques de laboratoire périmés
Identifiant interne : Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90523000 Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513500 Traitement et évacuation de résidus liquides
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Université de Toulouse 118 route de Narbonne
Ville : TOULOUSE
Code postal : 31062
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : IUT AUCH 24, rue d'Embaquès
Ville : AUCH
Code postal : 32000
Subdivision pays (NUTS) : Gers ( FRJ24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : IUT CASTRES Avenue Georges Pompidou
Ville : CASTRES
Code postal : 81100
Subdivision pays (NUTS) : Tarn ( FRJ27 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : INSA 135, avenue de Rangueil
Ville : TOULOUSE
Code postal : 31077
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°1 : Valeur Technique (3 sous-critères détaillés dans le règlement de consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Critère n°2 - Prix sur la base du montant total (en euros HT) renseigné sur la Décomposition du prix global et forfaitaire (D.P.G.F.)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 30/10/2026 à 23:59
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_encFs-4p5V
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_encFs-4p5V
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Université de Toulouse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Université de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Université de Toulouse
Organisation qui traite les offres : Université de Toulouse
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 : Enlèvement et traitement des déchets chimiques spéciaux
Description : Lot 3 : Enlèvement et traitement des déchets chimiques spéciaux
Identifiant interne : Lot 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90523000 Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513500 Traitement et évacuation de résidus liquides
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Université de Toulouse 118 route de Narbonne
Ville : TOULOUSE
Code postal : 31062
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : IUT AUCH 24, rue d'Embaquès
Ville : AUCH
Code postal : 32000
Subdivision pays (NUTS) : Gers ( FRJ24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : IUT CASTRES Avenue Georges Pompidou
Ville : CASTRES
Code postal : 81100
Subdivision pays (NUTS) : Tarn ( FRJ27 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : INSA 135, avenue de Rangueil
Ville : TOULOUSE
Code postal : 31077
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°1 : Valeur Technique (3 sous-critères détaillés dans le règlement de consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Critère n°2 - Prix sur la base du montant total (en euros HT) renseigné au Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 30/10/2026 à 23:59
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_encFs-4p5V
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_encFs-4p5V
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Université de Toulouse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Université de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Université de Toulouse
Organisation qui traite les offres : Université de Toulouse
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot 4 : Enlèvement et traitement des contenants vides souillés de produits chimiques
Description : Lot 4 : Enlèvement et traitement des contenants vides souillés de produits chimiques
Identifiant interne : Lot 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90523000 Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513500 Traitement et évacuation de résidus liquides
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Université de Toulouse 118 route de Narbonne
Ville : TOULOUSE
Code postal : 31062
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : IUT AUCH 24, rue d'Embaquès
Ville : AUCH
Code postal : 32000
Subdivision pays (NUTS) : Gers ( FRJ24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : IUT CASTRES Avenue Georges Pompidou
Ville : CASTRES
Code postal : 81100
Subdivision pays (NUTS) : Tarn ( FRJ27 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : INSA 135, avenue de Rangueil
Ville : TOULOUSE
Code postal : 31077
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 50,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°1 : Valeur Technique (3 sous-critères détaillés dans le règlement de consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Critère n°2 - Prix sur la base du montant total (en euros HT) renseigné sur la Décomposition du prix global et forfaitaire (D.P.G.F.)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 30/10/2026 à 23:59
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_encFs-4p5V
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_encFs-4p5V
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Université de Toulouse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Université de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Université de Toulouse
Organisation qui traite les offres : Université de Toulouse
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot 5 : Enlèvement et traitement des déchets verres issus de l'activité des laboratoires
Description : Lot 5 : Enlèvement et traitement des déchets verres issus de l'activité des laboratoires
Identifiant interne : Lot 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90523000 Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513500 Traitement et évacuation de résidus liquides
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Université de Toulouse 118 route de Narbonne
Ville : TOULOUSE
Code postal : 31062
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : IUT AUCH 24, rue d'Embaquès
Ville : AUCH
Code postal : 32000
Subdivision pays (NUTS) : Gers ( FRJ24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : IUT CASTRES Avenue Georges Pompidou
Ville : CASTRES
Code postal : 81100
Subdivision pays (NUTS) : Tarn ( FRJ27 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : INSA 135, avenue de Rangueil
Ville : TOULOUSE
Code postal : 31077
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 30,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°1 : Valeur Technique (3 sous-critères détaillés dans le règlement de consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Critère n°2 - Prix sur la base du montant total (en euros HT) renseigné au Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 30/10/2026 à 23:59
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_encFs-4p5V
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_encFs-4p5V
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Université de Toulouse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Université de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Université de Toulouse
Organisation qui traite les offres : Université de Toulouse
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Université de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 93827139200012
Adresse postale : 118 route de Narbonne
Ville : Toulouse cedex 09
Code postal : 31062
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : Direction des Achats
Adresse électronique : service-marches.fcs@utoulouse.fr
Téléphone : +33 5 61 55 74 89
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_encFs-4p5V
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0004
Nom officiel : INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE TOULOUSE (INSA)
Numéro d’enregistrement : 19310152400018
Adresse postale : 135, avenue de Rangueil
Ville : TOULOUSE
Code postal : 31077
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : pole-marches@insa-toulouse.fr
Téléphone : +33 (0)5 61 55 95 05
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends
Numéro d’enregistrement : 13002927500083
Adresse postale : CCIRA de Bordeaux DREETS NouvelleAquitaine Pôle C Cité Administrative, 2 rue Jules Ferry
Ville : BORDEAUX
Code postal : 33090
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 17310005800010
Adresse postale : 68 rue Raymond IV B.P. 7007
Ville : TOULOUSE
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 73557b6a-5e12-4be5-9b6a-f1804bd23760 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/10/2026 à 18:33
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/10/2026

29 jours

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