MAPA d'Assurance des Risques Statutaires

Client

Residence Ehpad les Chenes

Marché

Services

Région

Nouvelle-Aquitaine

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

16/11/2026
Moins de 5 jours

Alloti

Non

Clôture

07/12/2026

Site de dématérialisation

Accéder au profil acheteur
ae-2027.pdf
255.23 KB
ccp-2027.pdf
134.72 KB
etat-statistique-du-personnel.pdf
1021.03 KB
rc-2027.docx.pdf
142.51 KB
reglement-de-consultation.pdf
142.51 KB

Détails de l'avis


Aperçu de l'annonce
FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ
Annonce No : 22a89b35-b0a7-4096-9831-a623f7e261b3
I. II. III. IV. V. VI.

Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : EHPAD RESIDENCE LES CHENES
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 26872064600010
Code Postal : 87270
Ville : Couzeix
Groupement de commandes : Non

Section 2 : Communication
Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1193601
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : DUCOURET Fabienne
email : fabienne.ducouret@ehpad-couzeix.fr
Tél : +33 555040200


Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Agrément ACPR et:ou Attestation d'immatriculation à l'ORIAS
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Formulaire DC2
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Références
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limites de réception des plis : 07 Décembre 2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Oui

Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : MAPA d'Assurance des Risques Statutaires
CPV - Objet principal : 66512000.
Type de marché : Services
Description succincte du marché : MAPA d'Assurance des Risques Statutaires
Lieu principal d'exécution du marché : EHPAD RESIDENCE LES CHENES 87270 COUZEIX
Durée du marché (en mois) : 12
Valeur estimée hors taxes du besoin comprise entre : 90000 Euros et 170000 Euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Mots descripteurs : Assurance.

Section 6 : Informations complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 16 Novembre 2026



17 jours

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