Révision générale du plan local d'urbanisme

Client

COMMUNE LE CHATEAU D'OLERON

Marché

Services

Région

Nouvelle-Aquitaine

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

19/11/2026
Moins de 5 jours

Alloti

Non

Clôture

17/12/2026

Site de dématérialisation

Accéder au profil acheteur
0-rc-plu.pdf
323.74 KB
ccap-plu.pdf
422.77 KB
cctp-revision-generale-du-plu.pdf
596.46 KB
reglement-de-consultation.pdf
323.74 KB
demande-dume.pdf
97.25 KB
demande-dume.xml
129.59 KB

Détails de l'avis


Aperçu de l'annonce
FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ
Annonce No : 330652c8-e270-4651-b258-cc3f0932c9dc
I. II. III. IV. V. VI.

Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : COMMUNE LE CHATEAU D'OLERON
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21170093500011
Code Postal : 17480
Ville : Le Château d'Oléron
Groupement de commandes : Non

Section 2 : Communication
Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d'acheteur : https://lechateaudoleron.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23534_1194104.html
Identifiant interne de la consultation : 2026-3
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : DELAFORGE Jean-baptiste
email : dgs@lechateaudoleron.fr
Tél : +33 546755300


Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Informations indiquées dans le règlement de consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limites de réception des plis : 17 Décembre 2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non

Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Révision générale du plan local d'urbanisme
CPV - Objet principal : 71410000.
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Révision générale du plan local d'urbanisme
Lieu principal d'exécution du marché : Le Château d'Oléron
Durée du marché (en mois) : 36
La consultation comporte des tranches : Oui
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Mots descripteurs : Prestations de services.

Section 6 : Informations complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 19 Novembre 2026



27 jours

pour répondre à ce marché

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