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Révision générale du Plan local d'Urbanisme (PLU)
Réalisation des études et assurer la mise en œuvre et le suivi des procédures nécessaires à la révision générale du PLU de la Commune de Saint-Pourçain-sur-Sioule aux objectifs poursuivis par ladite collectivité.
Client
Commune de Saint-Pourçain-sur-Sioule
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure adaptée > 90 k EUR HT
Publié le
03/11/2026
Alloti
Non
Clôture
03/12/2026
Site de dématérialisation
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Codes CPV
Détails de l'avis
Avis de marché - Avis n° 26-107395 du 04/11/2026
Avis de marché
Département(s) de publication :
03, 63
Annonce n°
26-107395
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Commune de Saint-Pourçain-sur-Sioule
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21030254300017
Ville : Saint-Pourçain-sur-Sioule
Code postal : 03500
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 03, 63
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://webmarche.adullact.org
Identifiant interne de la consultation : MARCH_2026AC001
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact : Mme PETIT-JEAN Karen
Adresse mail du contact : kpetitjean@ville-saint-pourcain-sur-sioule.com
Numéro de téléphone du contact : 0470453527
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : La consultation est ouverte à tout Prestataire ou tout Groupement de Maîtrise d’œuvre comprenant au minimum : - Des compétences en urbanisme et dans la mise en œuvre de procédures d’aménagement - Des compétences dans les domaines suivants : • Animation d'équipes pluridisciplinaires et de réunions publiques, • Concertation et pédagogie, • Urbanisme • Architecture • Aménagement du Territoire, • Evaluation environnementale, • Déplacements et transports, • Habitat et logement, • Infrastructures et équipements, • Activités économiques et commerciales, • Environnement, • Paysage, • Agricole et forestier, • Energie, • Droit de l'urbanisme • Politiques foncières.
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 03/12/2026 à 17:30
Présentation des offres par catalogue électronique :
Exigée
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Pouvoir adjudicateur : Commune de Saint-Pourçain-sur-Sioule
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Révision générale du Plan locale d'Urbanisme
Code CPV principal - Descripteur principal : 79311000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Réalisation des études et assurer la mise en œuvre et le suivi des procédures nécessaires à la révision générale du PLU de la Commune de Saint-Pourçain-sur-Sioule aux objectifs poursuivis par ladite collectivité
Lieu principal d'exécution du marché : Saint-Pourçain-sur-Sioule
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire :
Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/11/2026
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