Révision du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Les Angles

La Ville de Les Angles (Gard) se lance dans sa révision générale du Plan Local d'Urbanisme et requiert l'appui d'un cabinet d'urbanistes

Client

Commune Les Angles (30)

Marché

Services

Région

Occitanie

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

18/10/2026

Alloti

1 Lot

Clôture

30/11/2026

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Lot : Révision du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Les Angles

Détails de l'avis


France: Services d'urbanisme
Révision du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Les Angles

Avis de marché ou de concession - régime ordinaire

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: Commune Les Angles (30)
Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Révision du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Les Angles
Description: La Ville de Les Angles (Gard) se lance dans sa révision générale du Plan Local d'Urbanisme et requiert l'appui d'un cabinet d'urbanistes
Identifiant de la procédure: 1e7c90f9-bb9f-4ffb-bfed-f2c0868b89c1
Identifiant interne: 2026-05
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non

2.1.1 Objet

Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71410000 Services d'urbanisme

2.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France

2.1.4 Informations générales

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d'exclusion

Sources des motifs d'exclusion: Document de marché

5. Lot

5.1 Lot: LOT-0001

Titre: Révision du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Les Angles
Description: Mission afin d'accompagner la commune dans la révision de son document d'urbanisme

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71410000 Services d'urbanisme

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 3 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/11/2026 12:00 +01:00
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NIMES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NIMES

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: Commune Les Angles (30)
Numéro d'enregistrement: 21300011000014
Adresse postale: Avenue Jules Ferry
Ville: LES ANGLES
Code postal: 30133
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Adresse électronique: p.adam@lesangles30.fr
Téléphone: +33 490151066
Rôles de cette organisation:
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NIMES
Numéro d'enregistrement: 13000192800014
Adresse postale: 16 AVENUE FEUCHERES
Ville: NIMES
Code postal: 30000
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: contact@dematis.com
Téléphone: +33 172365548
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender

Informations relatives à l'avis

Identifiant/version de l'avis: 3b3083eb-c974-4b45-b3c4-b8887bdbef1f - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 19/10/2026 15:10 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français



35 jours

pour répondre à ce marché

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