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Centre intercommunal d'action sociale (CIAS) assurance tous risques chantier assurance défense et recours service d'assurance assurance responsabilité civile Communauté de communes de l'Oisans

SERVICES D'ASSURANCES POUR LE CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE L'OISANS

Client

CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Marché

Services

Région

Auvergne-Rhône-Alpes

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

15/09/2026

Alloti

2 Lots

Clôture

02/11/2026

Site de dématérialisation

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annexe a l'acte d'engagement - notation rse.pdf
275.11 KB
lot 1 - responsabilite civile cias.pdf
694.39 KB
lot 2 - protection juridique collectivite et agents - elus - cias.pdf
610.07 KB
sinistralite rc + pf.pdf
95.82 KB
aws-mpi-1875864-rc.pdf
513.83 KB
correspondance-mpi-1875864.pdf
3 KB
mpi1875864-aapc.pdf
5.66 KB

Lot : ASSURANCE DES RESPONSABILITES ET RISQUES ANNEXES Description : ASSURANCE DES RESPONSABILITES ET RISQUES ANNEXES

Lot : ASSURANCE DE LA PROTECTION JURIDIQUE DE LA COLLECTIVITE ET DES AGENTS ET DES ELUS Description : ASSURANCE DE LA PROTECTION JURIDIQUE DE LA COLLECTIVITE ET DES AGENTS ET DES ELUS

Détails de l'avis

7 jours

pour répondre à ce marché

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