SERVICES D’ASSURANCES POUR LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE PONTIVY (2027-2031)

Client

CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE DE PONTIVY

Marché

Services

Région

Bretagne

Procédure

-

Publié le

13/09/2026

Alloti

5 Lots

Clôture

02/11/2026
Marché clôturé

Site de dématérialisation

Accéder au profil acheteur

Consultation clôturée

Les documents ne sont plus disponibles en ligne, sauf sur MARCHES-PUBLICS.com. Achetez ce DCE à l'unité, ou abonnez-vous pour un accès illimité à notre bibliothèque de plusieurs millions de DCE.

2026 - 01 - annexe - inventaire dab.xlsx
198.02 KB
2026 - 02 - annexe - inventaire vam.xlsx
48.52 KB
annexe a l'acte d'engagement - notation rse.docx
24.28 KB
contrat de cooperation pondi energie.pdf
7.52 MB
lot 1 - dommages aux biens 2026 ccas pontivy.docx
194.39 KB
lot 2 - responsabilité civile 2026 ccas pontivy.docx
138.54 KB
lot 3 - véhicules à moteur 2026 ccas pontivy.docx
131.2 KB
lot 4 - protection juridique collectivité et agents - élus 2026 ccas pontivy.docx
120.56 KB
lot 5 - prestations statutaires 2026 ccas pontivy.docx
140.83 KB
rc 2026 ccas pontivy.pdf
474.35 KB
réponse à question du 28082026.pdf
162.85 KB
stat ao fid - ehpad pontivy.pdf
108.94 KB
stat ao fid - pontivy ccas (cnracl).pdf
109.93 KB
stat ao mic - ehpad pontivy ircantec.pdf
166.33 KB
stat ao mic - ehpad pontivy.pdf
168.43 KB
stat ao mic - pontivy ccas (cnracl).pdf
167.35 KB
sinistralité dab smacl.xlsx
17.91 KB
sinistralité pf groupama.pdf
330.7 KB
sinistralité pj relyens.pdf
300.3 KB
sinistralité rc .pdf
240.76 KB
sinistralité vam groupama depuis le 01-01-25.pdf
330.88 KB
sinistralité vam.pdf
6.11 KB
stat ao mic - ccas pontivy ( ircantec).pdf
164.9 KB
rc-2026-ccas-pontivy.pdf
474.35 KB

Lot : Assurance des dommages aux biens et des risques annexes

Lot : Assurance des responsabilités et des risques annexes

Lot : Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes

Lot : Assurance de la protection juridique de la collectivité et des agents et des élus

Lot : Assurance des prestations statutaires

Détails de l'avis

Ce marché est clôturé

Appels d'offres similaires

Services d'assurances pour le centre communal d'action sociale d'Auxerre

Client :Commune d'Auxerre
Région :Bourgogne-Franche-Comté
Clôture :01/12/2026

Services d'assurances pour le Centre Communal d'Action Sociale de Clermont-Ferrand

Client :CCAS de Clermont-Ferrand
Région :Auvergne-Rhône-Alpes
Clôture :20/11/2026

Assurances de la Ville et du Centre communal d’action sociale de Châtenay-Malabry

Client :Ville de Châtenay-Malabry
Région :Île-de-France
Clôture :09/11/2026

SERVICES D'ASSURANCES POUR LE CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE L'OISANS

Client :CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Région :Auvergne-Rhône-Alpes
Clôture :02/11/2026

Prestations d'assurances pour le Centre Intercommunal d'Action Sociale Coeur de Lozère

Client :CIAS COEUR DE LOZÈRE
Région :Occitanie
Clôture :30/10/2026

PRESTATION DE SERVICES D'ASSURANCE POUR LA COMMUNE D'ERMONT, LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE D'ERMONT ET LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL À VOCATION UNIQUE DE RESTAURATION COLLECTIVE D'ERMONT ET DE BESSANCOURT

Client :Mairie d'Ermont
Région :Île-de-France
Clôture :16/11/2026

PRESTATION DE SERVICES EN ASSURANCES DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES CONSTITUE ENTRE LA COMMUNE, LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) ET LA CAISSE DES ECOLES DE SAINTE SUZANNE

Client :COMMUNE DE SAINTE SUZANNE
Région :Bourgogne-Franche-Comté
Clôture :17/11/2026

Passation de marchés d'assurances pour les besoins de la Communauté de communes des Deux Rives (CC2R) et le Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS)

Client :COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES DEUX RIVES
Région :Occitanie
Clôture :03/11/2026

Marché d'assurances 2027-2031 - Flotte automobile et Responsabilité civile des dirigeants - CCI des Côtes d'Armor

Client :Chambre de Commerce et d'Industrie des Côtes-d'Armor
Région :Bretagne
Clôture :30/10/2026

PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE POUR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS DE L'OR ET SON CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTIONS SOCIALES (CIAS)

Client :COMMUNAUTE d'AGGLOMERATION DU PAYS DE L'OR
Région :Occitanie
Clôture :24/11/2026