Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE L'OISANS.
Client
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE L'OISANS
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
15/09/2026
Alloti
4 Lots
Clôture
02/11/2026
Lien source
1358a904-b44e-11f1-80f9-567217cf4cfb
annexe a l'acte d'engagement - notation rse.pdf
annexe - questionnaire risques environnementaux.docx
annexe - questionnaire gemapi.xlsx
annexe - inventaire dab.xlsx
annexe - inventaire vam.xlsx
attestation formation pratique sts01-sts02 - poirot.pdf
certificat sts 01-02 (2026-2031).pdf
certification drone stephane poirot.pdf
droneflightacademy_certificate_nl-rtf-503-a2vybtga.pdf
cctp exploitation reseau de chaleur.pdf
contrat de concession dsp maison funeraire.pdf
rcu-bo-informations-techniques.pdf
releve_de_sinistralite_42333013_rc_pj.pdf
sinistralite dab - groupama.pdf
sinistralite vam + pf - smacl.pdf
sinitralité assistance vam - smacl.xlsx
lot 1 - dommages aux biens cc oisans.pdf
lot 2 - responsabilité civile cc oisans.pdf
lot 3 - vehicule moteur cc oisans.pdf
lot 4 - protection juridique collectivité et agents - elus cc oisans.pdf
aws-mpi-1875814-rc.pdf
mpi1875814-aapc.pdf
Lot: Dommages aux biens Description : Dommages aux biens Lieu d'exécution : 1, bis rue Humbert 38520 BOURG D'OISANS Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Début du contrat le 01/01/2027
Lot: Responsabilité civile Description : Responsabilité civile Lieu d'exécution : 1, bis rue Humbert 38520 BOURG D'OISANS Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non
Lot: Véhicules à moteur Description : Véhicules à moteur Lieu d'exécution : 1, bis rue Humbert 38520 BOURG D'OISANS Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non
Lot: Protection juridique collectivité et Agents-Elus Description : Protection juridique collectivité et Agents-Elus Lieu d'exécution : 1, bis rue Humbert 38520 BOURG D'OISANS Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non
Il reste 40 jours
pour répondre à ce marché
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