Service d'assurances pour la Communauté de communes Beauce Val de Loire
Service d'assurances pour la Communauté de communes Beauce Val de Loire.
Client
COMMUNAUTE DE COMMUNES BEAUCE VAL DE LOIRE
Marché
Services
Région
Centre-Val de Loire
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
22/06/2026
Alloti
5 Lots
Clôture
21/09/2026
Lien source
8cb8bae8-7199-11f1-ad43-567217cf4cfa
1 - aapc ccbvl.pdf
2 - règlement de consultation ao 2026 cdc beauce val de loire.pdf
3 - lot 1 - dommages aux biens 2026 cdc beauce val de loire.pdf
3 - lot 2 - responsabilité civile 2026 cdc beauce val de loire.pdf
3 - lot 3 - véhicules à moteur 2026 cdc beauce val de loire.pdf
3 - lot 4 - protection juridique collectivité et agents - élus 2026 cdc beauce val de loire.pdf
3 - lot 5 - cyber risques 2026 cdc beauce val de loire.pdf
annexe a l'acte d'engagement - notation rse.pdf
annexe 1 - inventaire dab.xlsx
annexe 1.2 - questionnaire panneaux photovoltaïques.pdf
annexe 2 - inventaire vam - bris de machine.pdf
annexe 2 - inventaire vam - parc auto.pdf
annexe 2 - inventaire vam.xlsx
annexe 3 - questionnaire risques environnementaux.pdf
annexe 4 - questionnaire gemapi.pdf
annexe 5 - questionnaire gemapi.xlsx
annexe 5 - sinistralité dab groupama.pdf
annexe 6 - sinistralité pf.pdf
annexe 6 - sinistralité rc.pdf
annexe 6 - sinistralité vam.pdf
annexe 7 - sinistralité pj acl courtage.pdf
annexe 8 - sinistralité cyber generali.pdf
contrôle elec accueil periscolaire scolaire la chapelle st martin.pdf
contrôle elec alea ecole de la breche (travaux).pdf
contrôle elec avaray groupe scolaire.pdf
contrôle elec cantine de la chapelle st martin.pdf
contrôle elec ecole cassandre rvre.pdf
contrôle elec ecole cassandre.pdf
contrôle elec ecole de marchenoir.pdf
contrôle elec ecole de muides.pdf
contrôle elec ecole de st leonard.pdf
contrôle elec ecole de suevres.pdf
contrôle elec ecole de talcy roland bourgoin.pdf
contrôle elec ecole des merolles.pdf
contrôle elec ecole maternelle de maves.pdf
contrôle elec ecole n°1 de la chapelle st martin.pdf
contrôle elec ecole n°2 de la chapelle st martin.pdf
contrôle elec ecole primaire de lorges.pdf
contrôle elec ecole primaire de maves.pdf
contrôle elec ecole primaire suevres.pdf
contrôle elec groupe scolaire des moulins perio.pdf
contrôle elec groupe scolaire des moulins rvre.pdf
contrôle elec multi-accueil.pdf
contrôle elec pôle jeunesse.pdf
contrôle elec suevres rvre.pdf
r135520191-001-1_erp_1 salle polyvalente + musique.pdf
r135520191-001-1_ert_1 salle polyvalente + musique.pdf
r135520191-001-1_q18_1 salle polyvalente + musique.pdf
aws-nr-28092-rc.pdf
correspondance-nr-28092.pdf
nr28092-aapc.pdf
Lot: Dommages aux biens Description : Assurance des dommages aux biens et risques annexes Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non
Lot: Responsabilité civile Description : Assurance des responsabilités et risques annexes Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non
Lot: Auto ou véhicules à moteur Description : Assurance des véhicules à moteur et risques annexes Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non
Lot: Protection juridique Description : Assurance de la protection juridique de la collectivité, des agents et des élus Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non
Lot: Cyber-risques Description : Assurance cyber-risques Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non
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