Accord-cadre de prestations topographiques et foncières de géomètre-expert - ZAC multisites du quartier de la gare à Gisors

Client

SHEMA

Marché

Services

Région

Normandie

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

09/11/2026

Alloti

Non

Clôture

23/11/2026

Site de dématérialisation

Accéder au profil acheteur
001-zac-gisors-cctp-prestations-foncieres.pdf
130.87 KB
001-zac-gisors-cctp-prestations-topographiques.pdf
203.08 KB
002-zac-gisors-bpu-csjo-notice.xlsx
49.42 KB
005-zac-gisors-cadre-memoire-technique.docx
50.92 KB
007-gisros-complement-geometre.pdf
267.47 KB
007-zac-gisors-ac-geometre-convention.pdf
494.9 KB
010-zac-gisors-cctp-polygonale-de-chantier.pdf
382.84 KB
reglement-de-consultation.pdf
243.59 KB

Détails de l'avis


Aperçu de l'annonce
FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ
Annonce No : 1b11eeec-7e3e-4555-ae86-e6cd8eafb17d
I. II. III. IV. V. VI.

Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : SHEMA
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 35282361100053
Code Postal : 14018
Ville : CAEN
Groupement de commandes : Non

Section 2 : Communication
Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d'acheteur : https://shema.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_31462_1192659.html
Identifiant interne de la consultation : GISORS_GEOM
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : DELPHINE MIUS
email : dmius@shema.fr
Tél : +33 231469140


Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Présentation de l'opérateur et de l'équipe dédiée, identification du géomètre-expert responsable et justificatif d'inscription à l'Ordre
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Chiffre d'affaires des 3 dernières années ; L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle valable pour l'année en cours
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Références pertinentes notamment opérations d'aménagement/ZAC, divisions foncières, bornages et plans de vente ; Déclaration des effectifs, moyens techniques et logiciels mobilisables
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limites de réception des plis : 23 Novembre 2026 à 11:30
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant : SHEMA / EAD

Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Accord-cadre de prestations topographiques et foncières de géomètre-expert - ZAC multisites du quartier de la gare à Gisors
CPV - Objet principal : 71351810.
Type de marché : Services
Lieu principal d'exécution du marché : Gisors
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Mots descripteurs : Topographie.

Section 6 : Informations complémentaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Pouvoir adjudicateur : SHEMA (pour le groupement EAD/SHEMA)
Date d'envoi du présent avis : 09 Novembre 2026



6 jours

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