Marché de topographies

Le lot 1 concerne la réalisation de travaux topographiques et de relevés de l'existant sur le secteur de La Défense, incluant notamment plans topo, implantations, profils, intérieurs, façades, toitures et coupes. Le lot 2 est relatif à la réalisation de travaux topographiques et de relevés de l'existant sur le secteur de la ZAC des Groues à Nanterre, incluant notamment plans topo, implantations, profils, intérieurs, façades, toitures et coupes. Le lot 3 porte sur la réalisation de travaux topographiques et de relevés de l'existant sur Nanterre et La Garenne-Colombes, hors ZAC des Groues, incluant notamment plans topo, implantations, profils, intérieurs, façades, toitures et coupes. Le lot 4 quant à lui porte sur la réalisation de relevés topographiques des galeries techniques, ovoïdes et réseaux visibles. Le lot 5 concerne la réalisation de maquettes numériques BIM de l'existant.

Client

PARIS LA DEFENSE

Marché

Services

Région

Île-de-France

Procédure

Appel d'offres

Publié le

12/11/2026
Moins de 5 jours

Alloti

5 Lots

Clôture

21/12/2026

Site de dématérialisation

Accéder au profil acheteur
apercu-4354921.pdf
2.18 MB
dce-v4-annexe3.zip
2.85 MB

Lot : Travaux topographiques et relevés de l'existant - secteur Défense

CPV : 71351810 - Services topographiques

Lot : Travaux topographiques et relevés de l'existant - secteur ZAC des Groues, Nanterre

CPV : 71351810 - Services topographiques

Lot : Travaux topographiques et relevés de l'existant - secteur Nanterre et Garenne-Colombes hors ZAC des Groues

CPV : 71351810 - Services topographiques

Lot : Relevé des galeries technique et ovoides existants sur le territoire de Paris-La-Défense

CPV : 71351810 - Services topographiques

Lot : Réalisation de maquettes numériques BIM de l’existant à partir de relevés topographiques.

CPV : 71351810 - Services topographiques

Q
Quelles pièces sont contenues dans ces dossiers : dce-v4.zip dce-v4-Annexe1.zip dce-v4-Annexe2.zip dce-v4-Annexe3.zip 12 novembre 2026 10:24 (heure de Paris)
R
dce-v4.zip : Les actes d'engagements, les annexes et BPU/DQE des lots 1 à 5, ainsi que le CCAP commun aux différents lots et le CCTP commun aux différents lots. Y figure également le Règlement de Consultation. dce-v4-Annexe1.zip : des annexes génériques pour les lots 1à 5 dce-v4-Annexe2.zip : des annexes propres au lot 4 dce-v4-Annexe3.zip : des annexes propres au lot 5 12 novembre 2026 10:33 (heure de Paris)

Détails de l'avis

Avis de marché - Avis n° 26-109456 du 10/11/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 92, 91, 75
Annonce n° 26-109456

Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Paris La Défense
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Marchés de topographies
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de travaux topographiques, de relevés de l'existant et de maquettes numériques permettant à Paris La Défense de disposer de données fiables, à jour, géoréférencées et directement exploitables dans ses outils DAO, BIM et son système d'information géographique. Plus spécifiquement, le lot 1 concerne la réalisation de travaux topographiques et de relevés de l'existant sur le secteur de La Défense, incluant notamment plans topographiques, implantations, profils routiers, plans des intérieurs, plans de façades, de toitures et plans de coupes. Le lot 2 est relatif à la réalisation de travaux topographiques et de relevés de l'existant sur le secteur de la ZAC des Groues à Nanterre, incluant notamment plans topographiques, implantations, profils routiers, plans des intérieurs, plans de façades, de toitures et plans de coupes. Le lot 3 porte sur la réalisation de travaux topographiques et de relevés de l'existant sur Nanterre et La Garenne-Colombes, hors ZAC des Groues incluant notamment plans topographiques, implantations, profils routiers, plans des intérieurs, plans de façades, de toitures et plans de coupes. Le lot 4 quant à lui porte sur la réalisation de relevés topographiques des galeries techniques, relevés d'ovoïdes et réseaux visibles à partir des relevés planimétriques ceux compris les plans de coupes. Le lot 5 concerne la réalisation de maquettes numériques BIM de l'existant à partir de relevés topographiques.
Identifiant de la procédure : e1f9467a-90ff-43b1-8986-41d915e0fd62
Identifiant interne : 202600069/202600073
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351810 Services topographiques
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires : Pour l’ensemble des lots, le personnel réalisant les prestations devra détenir le titre ou le diplôme de géomètre topographe, y compris concernant les relevés prévus au lot n°5, les personnels chargés de la modélisation devront justifier de compétences et d’expériences adaptées en BIM, modélisation de l’existant et interopérabilité IFC ; Les candidats au lot 4 devront présenter la certification CATEC (ou équivalent) en cours de validité au moment de la remise des offres et au moment de la réalisation des prestations.
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Code de la commande publique -
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Travaux topographiques et relevés de l'existant - secteur Défense
Description : Le lot 1 concerne la réalisation de travaux topographiques et de relevés de l’existant sur le secteur de La Défense, incluant notamment plans topographiques, implantations, profils routiers, plans des intérieurs, plans de façades, de toitures et plans de coupes.
Identifiant interne : 202600069
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351810 Services topographiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le présent lot est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000 Euros HT par période contractuelle d'un an. Le présent lot est conclu pour une durée initiale d’un an à compter du 15 avril 2027. Il est reconductible expressément trois fois pour une période d’un an, sans que sa durée totale puisse excéder quatre ans. La décision de reconduction est notifiée au titulaire, au moins un mois avant l’échéance de la période en cours. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. La non-reconduction n’entraine pas d’indemnisation.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/04/2027
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d’un an à compter du 15 avril 2027. Il est reconductible expressément trois fois pour une période d’un an, sans que sa durée totale puisse excéder quatre ans. La décision de reconduction est notifiée au titulaire, au moins un mois avant l’échéance de la période en cours. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. La non-reconduction n’entraine pas d’indemnisation.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 100,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Pour le sous critère 1 portant sur l’équipe dédiée au marché : 1) Les CVs du personnel dédié devront être rendus anonymes et devront faire l’objet d’un document distinct du reste du mémoire technique ; 2) Pour l’ensemble des lots, le personnel réalisant les prestations devra détenir le titre ou le diplôme de géomètre topographe, y compris concernant les relevés prévus au lot n°5, les personnels chargés de la modélisation devront justifier de compétences et d’expériences adaptées en BIM, modélisation de l’existant et interopérabilité IFC ; Le montant maximal est un montant par période contractuelle. Le montant estimatif indiqué est un montant estimatif annuel.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique jugée au travers de : Equipe dédiée au marché sur 10 points : - Composition et organisation de l'équipe - Compétences et qualifications en adéquation avec les prestations - Expérience sur des prestations similaires - Identification du responsable technique et du responsable du contrôle - Capacité à assurer la continuité de service, notamment en cas d'absence ou de commandes simultanées Méthodologie de travaux sur 20 points - Méthodologie de préparation d'une commande - Reconnaissance et analyse préalable du site - Méthode de rattachement à la polygonale de Paris La Défense - Modes opératoires proposés selon les différentes typologies de levés - Méthodes d'acquisition et matériels associés - Traitement des environnements complexes : sous dalle, superposition de niveaux, masques, zones difficilement accessibles - Traitement et calcul des observations - Méthode permettant de garantir les classes de précision demandées - Organisation permettant de respecter les délais des bons de commande - Identification des risques pour la précision ou l'exhaustivité des données - Solutions proposées pour maîtriser ces difficultés Modalité de contrôle des livrables sur 15 points - Modalité de contrôle des livrables - Organisation des contrôles terrain et bureau - Indépendance ou niveau de séparation entre production et contrôle - Compétence du personnel chargé du contrôle - Contrôle du respect des classes de précision - Contrôle de l'exhaustivité des levés - Contrôle du rattachement et du géoréférencement - Contrôle de conformité DAO et des formats - Contrôle des livrables avant transmission - Traçabilité des contrôles - Actions préventives et traitement des non-conformités Développement durable sur 5 points - Organisation des déplacements spécifiquement prévue pour les interventions sur les secteurs concernés - Mutualisation des interventions terrain - Moyens de mobilité à faible émission réellement mobilisables - Solutions de marquage limitant les impacts environnementaux - Engagements mesurables proposés spécifiquement pour le marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 10/12/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_N14QIDQI8Y
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_N14QIDQI8Y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/12/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Paris La Défense
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Paris La Défense
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Paris La Défense
Organisation qui traite les offres : Paris La Défense
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Travaux topographiques et relevés de l'existant - secteur ZAC des Groues, Nanterre
Description : Le lot 2 est relatif à la réalisation de travaux topographiques et de relevés de l’existant sur le secteur de la ZAC des Groues à Nanterre, incluant notamment plans topographiques, implantations, profils routiers, plans des intérieurs, plans de façades, de toitures et plans de coupes.
Identifiant interne : 202600070
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351810 Services topographiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le présent lot est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 Euros HT par période contractuelle d'un an. Le présent lot est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 15 avril 2027. Il est reconductible expressément trois fois pour une période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder quatre ans. La décision de reconduction est notifiée au titulaire, au moins un mois avant l'échéance de la période en cours. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. La non-reconduction n'entraine pas d'indemnisation.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/04/2027
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d’un an à compter du 15 avril 2027. Il est reconductible expressément trois fois pour une période d’un an, sans que sa durée totale puisse excéder quatre ans. La décision de reconduction est notifiée au titulaire, au moins un mois avant l’échéance de la période en cours.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 50,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 100,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Pour le sous critère 1 portant sur l’équipe dédiée au marché : 1) Les CVs du personnel dédié devront être rendus anonymes et devront faire l’objet d’un document distinct du reste du mémoire technique ; 2) Pour l’ensemble des lots, le personnel réalisant les prestations devra détenir le titre ou le diplôme de géomètre topographe, y compris concernant les relevés prévus au lot n°5, les personnels chargés de la modélisation devront justifier de compétences et d’expériences adaptées en BIM, modélisation de l’existant et interopérabilité IFC ; Le montant maximal est un montant par période contractuelle. Le montant estimatif indiqué est un montant estimatif annuel.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique jugée au travers de : Equipe dédiée au marché sur 10 points : - Composition et organisation de l'équipe - Compétences et qualifications en adéquation avec les prestations - Expérience sur des prestations similaires - Identification du responsable technique et du responsable du contrôle - Capacité à assurer la continuité de service, notamment en cas d'absence ou de commandes simultanées Méthodologie de travaux sur 20 points - Méthodologie de préparation d'une commande - Reconnaissance et analyse préalable du site - Méthode de rattachement à la polygonale de Paris La Défense - Modes opératoires proposés selon les différentes typologies de levés - Méthodes d'acquisition et matériels associés - Traitement des environnements complexes : sous dalle, superposition de niveaux, masques, zones difficilement accessibles - Traitement et calcul des observations - Méthode permettant de garantir les classes de précision demandées - Organisation permettant de respecter les délais des bons de commande - Identification des risques pour la précision ou l'exhaustivité des données - Solutions proposées pour maîtriser ces difficultés Modalité de contrôle des livrables sur 15 points - Modalité de contrôle des livrables - Organisation des contrôles terrain et bureau - Indépendance ou niveau de séparation entre production et contrôle - Compétence du personnel chargé du contrôle - Contrôle du respect des classes de précision - Contrôle de l'exhaustivité des levés - Contrôle du rattachement et du géoréférencement - Contrôle de conformité DAO et des formats - Contrôle des livrables avant transmission - Traçabilité des contrôles - Actions préventives et traitement des non-conformités Développement durable sur 5 points - Organisation des déplacements spécifiquement prévue pour les interventions sur les secteurs concernés - Mutualisation des interventions terrain - Moyens de mobilité à faible émission réellement mobilisables - Solutions de marquage limitant les impacts environnementaux - Engagements mesurables proposés spécifiquement pour le marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 10/12/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_N14QIDQI8Y
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_N14QIDQI8Y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/12/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Paris La Défense
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Paris La Défense
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Paris La Défense
Organisation qui traite les offres : Paris La Défense
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Travaux topographiques et relevés de l'existant - secteur Nanterre et Garenne-Colombes hors ZAC des Groues
Description : Le lot 3 porte sur la réalisation de travaux topographiques et de relevés de l’existant sur Nanterre et La Garenne-Colombes, hors ZAC des Groues incluant notamment plans topographiques, implantations, profils routiers, plans des intérieurs, plans de façades, de toitures et plans de coupes.
Identifiant interne : 202600071
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351810 Services topographiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le présent lot est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 80 000 Euros HT par période contractuelle d'un an. Le présent lot est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 15 avril 2027. Il est reconductible expressément trois fois pour une période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder quatre ans. La décision de reconduction est notifiée au titulaire, au moins un mois avant l'échéance de la période en cours. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. La non-reconduction n'entraine pas d'indemnisation.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/04/2027
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d’un an à compter du 15 avril 2027. Il est reconductible expressément trois fois pour une période d’un an, sans que sa durée totale puisse excéder quatre ans. La décision de reconduction est notifiée au titulaire, au moins un mois avant l’échéance de la période en cours.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 40,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximal est un montant par période contractuelle. Le montant estimatif indiqué est un montant estimatif annuel.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique jugée au travers de : Equipe dédiée au marché sur 10 points : - Composition et organisation de l'équipe - Compétences et qualifications en adéquation avec les prestations - Expérience sur des prestations similaires - Identification du responsable technique et du responsable du contrôle - Capacité à assurer la continuité de service, notamment en cas d'absence ou de commandes simultanées Méthodologie de travaux sur 20 points - Méthodologie de préparation d'une commande - Reconnaissance et analyse préalable du site - Méthode de rattachement à la polygonale de Paris La Défense - Modes opératoires proposés selon les différentes typologies de levés - Méthodes d'acquisition et matériels associés - Traitement des environnements complexes : sous dalle, superposition de niveaux, masques, zones difficilement accessibles - Traitement et calcul des observations - Méthode permettant de garantir les classes de précision demandées - Organisation permettant de respecter les délais des bons de commande - Identification des risques pour la précision ou l'exhaustivité des données - Solutions proposées pour maîtriser ces difficultés Modalité de contrôle des livrables sur 15 points - Modalité de contrôle des livrables - Organisation des contrôles terrain et bureau - Indépendance ou niveau de séparation entre production et contrôle - Compétence du personnel chargé du contrôle - Contrôle du respect des classes de précision - Contrôle de l'exhaustivité des levés - Contrôle du rattachement et du géoréférencement - Contrôle de conformité DAO et des formats - Contrôle des livrables avant transmission - Traçabilité des contrôles - Actions préventives et traitement des non-conformités Développement durable sur 5 points - Organisation des déplacements spécifiquement prévue pour les interventions sur les secteurs concernés - Mutualisation des interventions terrain - Moyens de mobilité à faible émission réellement mobilisables - Solutions de marquage limitant les impacts environnementaux - Engagements mesurables proposés spécifiquement pour le marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 10/12/2026 à 14:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_N14QIDQI8Y
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_N14QIDQI8Y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/12/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Paris La Défense
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Paris La Défense
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Paris La Défense
Organisation qui traite les offres : Paris La Défense
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Relevé des galeries technique et ovoides existants sur le territoire de Paris-La-Défense
Description : Le lot 4 porte sur la réalisation de relevés topographiques des galeries techniques, relevés d’ovoïdes et réseaux visibles à partir des relevés planimétriques ceux compris les plans de coupes.
Identifiant interne : 202600072
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351810 Services topographiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le présent lot est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000 Euros HT par période contractuelle d'un an. Le présent lot est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 15 avril 2027. Il est reconductible expressément trois fois pour une période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder quatre ans. La décision de reconduction est notifiée au titulaire, au moins un mois avant l'échéance de la période en cours. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. La non-reconduction n'entraine pas d'indemnisation.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/04/2027
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d’un an à compter du 15 avril 2027. Il est reconductible expressément trois fois pour une période d’un an, sans que sa durée totale puisse excéder quatre ans. La décision de reconduction est notifiée au titulaire, au moins un mois avant l’échéance de la période en cours.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 25,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 50,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Pour le sous critère 1 portant sur l’équipe dédiée au marché : 1) Les CVs du personnel dédié devront être rendus anonymes et devront faire l’objet d’un document distinct du reste du mémoire technique ; 2) Pour l’ensemble des lots, le personnel réalisant les prestations devra détenir le titre ou le diplôme de géomètre topographe, y compris concernant les relevés prévus au lot n°5, les personnels chargés de la modélisation devront justifier de compétences et d’expériences adaptées en BIM, modélisation de l’existant et interopérabilité IFC ; 3) Les candidats au lot 4 devront présenter la certification CATEC (ou équivalent) en cours de validité au moment de la remise des offres et au moment de la réalisation des prestations. Le montant maximal est un montant par période contractuelle. Le montant estimatif indiqué est un montant estimatif annuel..
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique jugée au travers de : Organisation, compétences et habilitations de l'équipe dédiée noté sur 10 points - Composition et organisation de l'équipe affectée au marché - Qualification et expérience des intervenants en topographie - Expérience des relevés en ouvrages souterrains et espaces confinés - Compétences et habilitations nécessaires aux conditions d'intervention - Identification du responsable technique - Capacité à maintenir les compétences et la disponibilité des équipes pendant toute la durée du marché - Organisation prévue en cas de commandes simultanées ou d'indisponibilité d'un intervenant Compréhension des contraintes et méthodologie d'exécution noté sur 20 points - Rattachement à la polygonale de l'établissement - Identification des contraintes et risques susceptibles d'affecter la qualité du relevé - Traitement des galeries sur plusieurs niveaux - Traitement des masques et zones difficilement accessibles - Continuité du relevé entre extérieur, accès et ouvrage souterrain/galerie technique - Méthode garantissant la précision demandée - Méthode de positionnement - Identification des équipements - Gestion des superpositions - Traitement des réseaux dont la nature ou la fonction ne peut pas être déterminée avec certitude - Méthode de réalisation du profil en long (ovoïde) - Méthode de réalisation des coupes et sections caractéristiques Méthodologie de contrôle et fiabilité des livrables noté sur 15 points - Organisation des contrôles terrain - Contrôle du rattachement topographique - Contrôle des cheminements ou recalages - Contrôle de cohérence des galeries entre différents niveaux - Contrôle des profils en long et en travers - Contrôle de l'exhaustivité des objets demandés - Méthodologie de traitement, de traçabilité et de représentation des éléments non accessibles, non observables ou dont l'identification présente une incertitude Développement durable noté sur 5 points - Optimisation et regroupement des interventions - Gestion des déchets éventuellement produits lors des interventions - Engagements mesurables proposés spécifiquement pour le marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 10/12/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_N14QIDQI8Y
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_N14QIDQI8Y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/12/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Paris La Défense
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Paris La Défense
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Paris La Défense
Organisation qui traite les offres : Paris La Défense
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Réalisation de maquettes numériques BIM de l’existant à partir de relevés topographiques.
Description : Le lot 5 concerne la réalisation de maquettes numériques BIM de l’existant à partir de relevés topographiques.
Identifiant interne : 202600073
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351810 Services topographiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le présent lot est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000 Euros HT par période contractuelle d'un an. Le présent lot est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 15 avril 2027. Il est reconductible expressément trois fois pour une période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder quatre ans. La décision de reconduction est notifiée au titulaire, au moins un mois avant l'échéance de la période en cours. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. La non-reconduction n'entraine pas d'indemnisation.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/04/2027
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d’un an à compter du 15 avril 2027. Il est reconductible expressément trois fois pour une période d’un an, sans que sa durée totale puisse excéder quatre ans. La décision de reconduction est notifiée au titulaire, au moins un mois avant l’échéance de la période en cours.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 25,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 50,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Pour le sous critère 1 portant sur l’équipe dédiée au marché : 1) Les CVs du personnel dédié devront être rendus anonymes et devront faire l’objet d’un document distinct du reste du mémoire technique ; 2) Pour l’ensemble des lots, le personnel réalisant les prestations devra détenir le titre ou le diplôme de géomètre topographe, y compris concernant les relevés prévus au lot n°5, les personnels chargés de la modélisation devront justifier de compétences et d’expériences adaptées en BIM, modélisation de l’existant et interopérabilité IFC ; Le montant maximal est un montant par période contractuelle. Le montant estimatif indiqué est un montant estimatif annuel.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique jugée au travers de : Organisation et compétences de l'équipe dédiée noté sur 10 points - Composition et organisation de l'équipe affectée au marché - Compétences et expérience en modélisation BIM de bâtiments et ouvrages existants - Maîtrise de l'IFC et des processus d'import/export - Identification du responsable BIM et du responsable du contrôle qualité - Organisation prévue pour garantir la continuité des prestations Méthodologie de production noté sur 20 points - Rattachement à la polygonale de l'établissement - Procédure de création de la maquette à partir des relevés - Règles de modélisation des objets - Règles retenues pour éviter de produire des informations non vérifiées - workflow de production - logiciels utilisés - automatisation éventuelle - Organisation permettant de respecter les délais Contrôle qualité et interopérabilité noté sur 15 points - Organisation du processus de contrôle - Indépendance ou séparation entre production et contrôle - Contrôle de conformité géométrique par rapport aux données d'entrée - Vérification du respect des tolérances géométriques du CCTP - Contrôle du géoréférencement - Contrôle de la nomenclature des objets - Contrôle des propriétés et informations attendues - Contrôle des classes IFC - Contrôle des exports IFC - Détection des objets mal classés ou non renseignés - Contrôle de l'intégrité des fichiers - Processus de traitement des non-conformités - Traçabilité des contrôles Développement durable noté sur 5 points - Optimisation du poids des maquettes - Mesures mises en œuvre pour limiter l'impact environnemental associé aux traitements numériques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_N14QIDQI8Y
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_N14QIDQI8Y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/12/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Paris La Défense
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Paris La Défense
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Paris La Défense
Organisation qui traite les offres : Paris La Défense
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Paris La Défense
Numéro d’enregistrement : 83371879400013
Adresse postale : Cœur Défense Tour B - 110, esplanade du Général-de-Gaulle
Ville : Paris La Défense Cedex
Code postal : 92932
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Point de contact : Pôle commande publique
Adresse électronique : marchespublics@parisladefense.com
Téléphone : 0146931900
Adresse internet : https://www.parisladefense.com/fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_N14QIDQI8Y
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 17950702500015
Adresse postale : 2-4, boulevard de l'Hautil B.P.30322
Ville : Cergy Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Adresse internet : https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d43ffac4-faec-43c1-887b-bb1836f594ea - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/11/2026 à 15:40
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/11/2026

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