Accord cadre multi attributaires pour la réalisation et le suivi de travaux d'Entretien Courant et d'entretien à l'Attribution de revêtements de sol et peinture sur le patrimoine immobilier de la société BATIGERE HABITAT dans les départements des Bouches du Rhône, et du Var.
Client
BATIGERE RHONES ALPES
Marché
Travaux
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
08/01/2026
Alloti
2 Lots
Clôture
06/02/2026
Lien source
2025.77 acte d'engagement vf.docx
2025.77 ccap peinture sols vf.pdf
2025.77 cctg peinture sols.pdf
charte d'engagements réciproques.pdf
infographie-signature-electronique.pdf
lot 1 revêtements de sols - peinture dept 13.xls
lot 2 revêtements de sols - peinture dept 83.xls
2025.77 cadre de réponse technique vf.docx
2025.77 rc -peinture sols vf.pdf
mpi1762598-aapc.pdf
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Lot: Département 13 - Bouches du Rhône Revêtement de sol/peinture Description : Département 13 - Bouches du Rhône - Revêtement de sol/peinture Durée à compter du 02/03/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre prend effet à la date de notification de chaque marché.Celles-ci pourront intervenir entre le 1er février et le 30 juin 2026.La première période de l'accord cadre se terminera le 31 décembre 2026.Il est renouvelable deux (2) fois par tacite reconduction par période d'un (1) an, sauf dénonciation expresse d'une des deux parties trois (3) mois avant chaque date anniversaire (la date anniversaire est fixée au 1er janvier de chaque année). Le contrat prendra fin au plus tard le 31/12/2028.
Lot: Département 83 - Var Revêtement de sol/peinture Description : Département 83 - Var - Revêtement de sol/peinture Durée à compter du 02/03/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre prend effet à la date de notification de chaque marché.Celles-ci pourront intervenir entre le 1er février et le 30 juin 2026.La première période de l'accord cadre se terminera le 31 décembre 2026.Il est renouvelable deux (2) fois par tacite reconduction par période d'un (1) an, sauf dénonciation expresse d'une des deux parties trois (3) mois avant chaque date anniversaire (la date anniversaire est fixée au 1er janvier de chaque année). Le contrat prendra fin au plus tard le 31/12/2028.
Il reste 22 jours
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