Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : SYSEGType de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 20008034900018
Code Postal : 69530
Ville : BRIGNAIS
Groupement de commandes : Non
Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande : Travaux d'assainissement et d'eaux pluviales sur le territoire du SYSEG
Client
SYSEG
Marché
Travaux
Région
-
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
04/12/2025 Moins de 5 jours
Alloti
Non
Clôture
16/01/2026
Lien source
Aperçu de l'annonce
FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ
I. II. III. IV. V. VI.
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 20008034900018
Code Postal : 69530
Ville : BRIGNAIS
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Moyen d'accès aux documents de la consultation :Lien vers le profil d'acheteur : https://syseg.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_6253_1133380.html
Identifiant interne de la consultation : 202623150100
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : CLAUDET-BOURGEOIS Stéphane
email : syseg@syseg.eu
Tél : +33 472319073
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverteCondition de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Les attestations sur l'honneur suivantes comprises dans le formulaire DC1 précité, ou sur format libre : Le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdictions de soumissionner visés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Code de la commande publique, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant des travaux objet du présent marché, sur les trois dernières années, ou tout document apportant des informations équivalentes.
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Certificats de qualifications professionnelles : la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle, des certificats de qualifications professionnelles ou des références attestant de sa compétence à réaliser les travaux objet de la présente consultation. Ces justifications pourront concerner l'entreprise, ses co-traitants ou ses sous-traitants déclarés dans l'offre. Liste des principales références du candidat au cours des cinq dernières années pour des travaux de complexité similaire, mentionnant l'année de réalisation, le type de travaux réalisés, leur montant et le destinataire, privé ou public, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat ou d'autres références démontrant l'aptitude du candidat à exécuter les travaux.
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limites de réception des plis : 16 Janvier 2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant : Services du pouvoir adjudicateur
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande : Travaux d'assainissement et d'eaux pluviales sur le territoire du SYSEGCPV - Objet principal : 45232410.
Type de marché : TravauxDescription succincte du marché : Marché de travaux à bons de commande pour la réalisation des travaux courant d'assainissement et d'eaux pluviales sur les 15 communes du territoire du SYSEG ayant transféré au Syndicat leurs compétences "eaux usées" et "eaux pluviales".
Lieu principal d'exécution du marché : Beauvallon, Brignais, Chaponost (zones industrielles des Troques et du Dôme uniquement), Chaussan, Echalas, Loire-sur-Rhône, Millery, Montagny, Mornant, Orliénas, Riverie, Saint-Laurent d'Agny, Saint-Romain en Gier, Taluyers, Vourles
Valeur estimée hors taxes du besoin : 3200000 Euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Mots descripteurs : Assainissement, Canalisations, Terrassement.
Section 6 : Informations complémentaires
Visite obligatoire : NonDate d'envoi du présent avis : 05 Décembre 2025
Il reste 39 jours
pour répondre à ce marché
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