Accord-Cadre à bons de commande, multi-attributaires, pour la réalisation des travaux d'entretien courant en tous corps d'état séparés d'Habitat Hauts-de-France.

Client

HABITAT HAUTS DE FRANCE - ESH

Marché

Travaux

Région

Hauts-de-France

Procédure

Appel d'offres

Publié le

03/12/2025

Alloti

16 Lots

Clôture

27/01/2026

Lien source

Détails de l'avis

France: Travaux de remise en état
Accord-Cadre à bons de commande, multi-attributaires, pour la réalisation des travaux d'entretien courant en tous corps d'état séparés d'Habitat Hauts-de-France.

Avis de marché ou de concession - régime ordinaire

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: HABITAT HAUTS DE FRANCE - ESH
Forme juridique de l'acheteur: Organisation qui passe un marché subventionné par un pouvoir adjudicateur
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Accord-Cadre à bons de commande, multi-attributaires, pour la réalisation des travaux d'entretien courant en tous corps d'état séparés d'Habitat Hauts-de-France.
Description: Accord-Cadre à bons de commande, multi-attributaires, pour la réalisation des travaux d'entretien courant en tous corps d'état séparés d'Habitat Hauts-de-France.
Identifiant de la procédure: 0cf3a512-6960-4d47-bc0a-63f102ef076c
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non

2.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état

2.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France

2.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France

2.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France

2.1.4 Informations générales

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 16
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 4

2.1.6 Motifs d'exclusion

Sources des motifs d'exclusion: Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

Titre: lot 18 - Entretien des espaces verts - agence de Berck sur Mer
Description: Prestations de modifications ou créations d'espaces verts et réalisation de clôtures, élagages...
Identifiant interne: lot 18

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état

5.1.2 Lieu d'exécution

Ville: Berck sur mer
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires: Ensemble du patrimoine de l'agence de Berck sur mer

5.1.2 Lieu d'exécution

Ville: Berck sur mer
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
Informations complémentaires: Ensemble du patrimoine de l'agence de Berck sur mer

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/04/2026
Durée: 2 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2026 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 29/01/2026 08:30 +01:00
Lieu: Siège social - Habitat Haut de France 520 boulevard du Parc d'affaire 62903 Coquelles Cedex
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Habitat Haut de France ESH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Habitat Haut de France ESH

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002

Titre: lot 58 - Entretien des espaces verts - agence de Dunkerque
Description: Prestations de modifications ou créations d'espaces verts et réalisation de clôtures, élagages...
Identifiant interne: lot 58

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état

5.1.2 Lieu d'exécution

Ville: Dunkerque
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires: Ensemble du patrimoine de l'agence de Dunkerque

5.1.2 Lieu d'exécution

Ville: Dunkerque
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: Ensemble du patrimoine de l'agence de Dunkerque

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/04/2026
Durée: 2 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2026 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 29/01/2026 08:30 +01:00
Lieu: Siège social - Habitat Haut de France 520 boulevard du Parc d'affaire 62903 Coquelles Cedex
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Habitat Haut de France ESH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Habitat Haut de France ESH

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003

Titre: lot 68 - Entretien des espaces verts - agence de Roubaix
Description: Prestations de modifications ou créations d'espaces verts et réalisation de clôtures, élagages...
Identifiant interne: lot 68

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état

5.1.2 Lieu d'exécution

Ville: Roubaix
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires: Ensemble du patrimoine de l'agence de Roubaix

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: Ensemble du patrimoine de l'agence de Roubaix

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/04/2026
Durée: 2 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2026 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 29/01/2026 08:30 +01:00
Lieu: Siège social - Habitat Haut de France 520 boulevard du Parc d'affaire 62903 Coquelles Cedex
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Habitat Haut de France ESH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Habitat Haut de France ESH

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004

Titre: lot 88 - Entretien des espaces verts - agence de Valenciennes
Description: Prestations de modifications ou créations d'espaces verts et réalisation de clôtures, élagages...
Identifiant interne: lot 88

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état

5.1.2 Lieu d'exécution

Ville: Valenciennes
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires: Ensemble du patrimoine de l'agence de Valenciennes

5.1.2 Lieu d'exécution

Ville: Valenciennes
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/04/2026
Durée: 2 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2026 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 29/01/2026 08:30 +01:00
Lieu: Siège social - Habitat Haut de France 520 boulevard du Parc d'affaire 62903 Coquelles Cedex
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Habitat Haut de France ESH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Habitat Haut de France ESH

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005

Titre: lot 87 - Maçonnerie, plâtrerie, gros oeuvre, carrelage et VRD - agence de Valenciennes
Description: Prestations de maçonnerie, plâtrerie, gros oeuvre, carrelage et petites interventions VRD
Identifiant interne: lot 87

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état

5.1.2 Lieu d'exécution

Ville: Valenciennes
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires: Ensemble du patrimoine de l'agence de Valenciennes

5.1.2 Lieu d'exécution

Ville: Valenciennes
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: Ensemble du patrimoine de l'agence de Valenciennes

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/04/2026
Durée: 2 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2026 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 29/01/2026 08:30 +01:00
Lieu: Siège social - Habitat Haut de France 520 boulevard du Parc d'affaire 62903 Coquelles Cedex
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Habitat Haut de France ESH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Habitat Haut de France ESH

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006

Titre: lot 77 - Maçonnerie, plâtrerie, gros oeuvre, carrelage et VRD - agence de St Omer
Description: Prestations de maçonnerie, plâtrerie, gros oeuvre, carrelage et petites interventions VRD
Identifiant interne: lot 77

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état

5.1.2 Lieu d'exécution

Ville: Saint omer
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.2 Lieu d'exécution

Ville: Saint Omer
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: Ensemble du patrimoine de l'agence de Saint omer

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/04/2026
Durée: 2 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2026 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 29/01/2026 08:30 +01:00
Lieu: Siège social - Habitat Haut de France 520 boulevard du Parc d'affaire 62903 Coquelles Cedex
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Habitat Haut de France ESH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Habitat Haut de France ESH

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007

Titre: lot 67 - Maçonnerie, plâtrerie, gros oeuvre, carrelage et VRD - agence de Roubaix
Description: Prestations de maçonnerie, plâtrerie, gros oeuvre, carrelage et petites interventions VRD
Identifiant interne: lot 67

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état

5.1.2 Lieu d'exécution

Ville: Roubaix
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires: Ensemble du patrimoine de l'agence de Roubaix

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/04/2026
Durée: 2 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2026 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 29/01/2026 08:30 +01:00
Lieu: Siège social - Habitat Haut de France 520 boulevard du Parc d'affaire 62903 Coquelles Cedex
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Habitat Haut de France ESH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Habitat Haut de France ESH

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008

Titre: lot 57 - Maçonnerie, plâtrerie, gros oeuvre, carrelage et VRD - agence de Dunkerque
Description: Prestations de maçonnerie, plâtrerie, gros oeuvre, carrelage et petites interventions VRD
Identifiant interne: lot 57

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état

5.1.2 Lieu d'exécution

Ville: Dunkerque
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires: Ensemble du patrimoine de l'agence de Dunkerque

5.1.2 Lieu d'exécution

Ville: Dunkerque
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: Ensemble du patrimoine de l'agence de Dunkerque

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/04/2026
Durée: 2 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2026 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 29/01/2026 08:30 +01:00
Lieu: Siège social - Habitat Haut de France 520 boulevard du Parc d'affaire 62903 Coquelles Cedex
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Habitat Haut de France ESH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Habitat Haut de France ESH

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009

Titre: lot 47 - Maçonnerie, plâtrerie, gros oeuvre, carrelage et VRD - agence de Calais
Description: Prestations de maçonnerie, plâtrerie, gros oeuvre, carrelage et petites interventions VRD
Identifiant interne: lot 47

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état

5.1.2 Lieu d'exécution

Ville: Dunkerque
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires: Ensemble du patrimoine de l'agence de Calais

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/04/2026
Durée: 2 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2026 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 29/01/2026 08:30 +01:00
Lieu: Siège social - Habitat Haut de France 520 boulevard du Parc d'affaire 62903 Coquelles Cedex
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Habitat Haut de France ESH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Habitat Haut de France ESH

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010

Titre: lot 37 - Maçonnerie, plâtrerie, gros oeuvre, carrelage et VRD - agence de Boulogne sur Mer
Description: Prestations de maçonnerie, plâtrerie, gros oeuvre, carrelage et petites interventions VRD
Identifiant interne: lot 37

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état

5.1.2 Lieu d'exécution

Ville: Boulogne sur mer
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires: Ensemble du patrimoine de l'agence de Boulogner sur mer

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/04/2026
Durée: 2 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2026 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 29/01/2026 08:30 +01:00
Lieu: Siège social - Habitat Haut de France 520 boulevard du Parc d'affaire 62903 Coquelles Cedex
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Habitat Haut de France ESH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Habitat Haut de France ESH

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0011

Titre: lot 66 - Plomberie, sanitaire, ventilation et faïences - agence de Roubaix
Description: Prestations de maçonnerie, plâtrerie, gros oeuvre, carrelage et petites interventions VRD
Identifiant interne: lot 66

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état

5.1.2 Lieu d'exécution

Ville: Roubaix
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires: Ensemble du patrimoine de l'agence de roubaix

5.1.2 Lieu d'exécution

Ville: Roubaix
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: Ensemble du patrimoine de l'agence de Roubaix

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/04/2026
Durée: 2 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2026 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 29/01/2026 08:30 +01:00
Lieu: Siège social - Habitat Haut de France 520 boulevard du Parc d'affaire 62903 Coquelles Cedex
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Habitat Haut de France ESH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Habitat Haut de France ESH

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0012

Titre: lot 86 - Plomberie, sanitaire, ventilation et faïences - agence de Valenciennes
Description: Prestations de Plomberie, sanitaire, ventilation et faïences
Identifiant interne: lot 86

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état

5.1.2 Lieu d'exécution

Ville: Valenciennes
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires: Ensemble du patrimoine de l'agence de Valenciennes

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: Ensemble du patrimoine de l'agence de Valenciennes

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/04/2026
Durée: 2 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2026 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 29/01/2026 08:30 +01:00
Lieu: Siège social - Habitat Haut de France 520 boulevard du Parc d'affaire 62903 Coquelles Cedex
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Habitat Haut de France ESH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Habitat Haut de France ESH

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0013

Titre: lot 25 - Peinture et revêtement de sol - agence de Béthune
Description: Prestations Peinture et revêtement de sol
Identifiant interne: lot 25

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état

5.1.2 Lieu d'exécution

Ville: Bethune
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires: Ensemble du patrimoine de l'agence de Bethune

5.1.2 Lieu d'exécution

Ville: Bethune
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
Informations complémentaires: Ensemble du patrimoine de l'agence de Bethune

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/04/2026
Durée: 2 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2026 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 29/01/2026 08:30 +01:00
Lieu: Siège social - Habitat Haut de France 520 boulevard du Parc d'affaire 62903 Coquelles Cedex
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Habitat Haut de France ESH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Habitat Haut de France ESH

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0014

Titre: lot 45 - Peinture et revêtement de sol - agence de Calais
Description: Prestations Peinture et revêtement de sol
Identifiant interne: lot 45

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état

5.1.2 Lieu d'exécution

Ville: Calais
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/04/2026
Durée: 2 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2026 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 29/01/2026 08:30 +01:00
Lieu: Siège social - Habitat Haut de France 520 boulevard du Parc d'affaire 62903 Coquelles Cedex
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Habitat Haut de France ESH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Habitat Haut de France ESH

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0015

Titre: lot 55 - Peinture et revêtement de sol - agence de Dunkerque
Description: Prestations Peinture et revêtement de sol
Identifiant interne: lot 55

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état

5.1.2 Lieu d'exécution

Ville: Dunkerque
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires: Ensemble du patrimoine de l'agence de Dunkerque

5.1.2 Lieu d'exécution

Ville: Dunkerque
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: Ensemble du patrimoine de l'agence de Dunkerque

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/04/2026
Durée: 2 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2026 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 29/01/2026 08:30 +01:00
Lieu: Siège social - Habitat Haut de France 520 boulevard du Parc d'affaire 62903 Coquelles Cedex
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Habitat Haut de France ESH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Habitat Haut de France ESH

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0016

Titre: lot 75 - Peinture et revêtement de sol - agence de Saint Omer
Description: Prestations Peinture et revêtement de sol
Identifiant interne: lot 75

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état

5.1.2 Lieu d'exécution

Ville: saint omer
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires: Ensemble du patrimoine de l'agence de St Omer

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/04/2026
Durée: 2 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2026 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 29/01/2026 08:30 +01:00
Lieu: Siège social - Habitat Haut de France 520 boulevard du Parc d'affaire 62903 Coquelles Cedex
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Habitat Haut de France ESH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Habitat Haut de France ESH

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: HABITAT HAUTS DE FRANCE - ESH
Numéro d'enregistrement: 66175006700117
Adresse postale: Parc d\'Affaires 520 Bd du Parc
Ville: Coquelles
Code postal: 62239
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Adresse électronique: jthompson@habitathdf.fr
Téléphone: +33 321196202
Rôles de cette organisation:
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel: Habitat Haut de France ESH
Numéro d'enregistrement: 66175006700117
Ville: coquelles
Code postal: 62231
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: contact@dematis.com
Téléphone: +33 172365548
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender

Informations relatives à l'avis

Identifiant/version de l'avis: 4f25152a-172d-451e-a67d-69e776519fef - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 04/12/2025 18:10 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français



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