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collecte des ordures ménagères collecte du papier collecte, transport et traitement de déchets

Collecte, transport, et traitement des déchets

Le marché a pour objet la collecte, le transport et le traitement des déchets et archives des différents sites du SGCD du Rhône. Le marché est alloti de la sorte : • Lot 1 : collecte, transport et traitement des déchets « papiers, cartons, canettes métalliques, bouteilles plastiques » de différents sites du SGCD du Rhône • Lot 2 : collecte, transport et traitement des déchets ménagers du bâtiment Molière (préfecture du Rhône) • Lot 3 : collecte, transport, destruction sécurisée et traitement des déchets « documents sensibles » des sites Molière et Corneille de la préfecture du Rhône

Client

Secrétariat Général Commun Départemental RHONE

Marché

Services

Région

Auvergne-Rhône-Alpes

Procédure

Appel d'offres

Publié le

13/10/2026
Moins de 5 jours

Alloti

3 Lots

Clôture

20/11/2026

Site de dématérialisation

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Télécharger l'ensemble du dossier
annexe_1_ccp_protection_données_personnelles_dechets_2027.odt
170.25 KB
annexe_2_ccp_modèle_planning_à_utiliser_dechets.ods
19.18 KB
ccp_dechets_2027.pdf
5.81 MB
cadre de réponse technique_dechets_2027.odt
27.05 KB
rc_dechets_2027.pdf
4.86 MB
annexe_financière_lot 1_bpu_dechets_2027.ods
22.48 KB
annexe_financière_lot 2_bpu_dechets_2027.ods
13.99 KB
annexe_financière_lot 3_ bpu_dechets_2027.ods
20.67 KB

Lot : Collecte, transport et traitement des déchets « papiers, cartons, canettes métalliques, bouteilles plastiques » de différents sites du SGCD du Rhône

Lot : Collecte, transport et traitement des déchets ménagers du bâtiment Molière

Lot : Collecte, transport, destruction sécurisée et traitement des déchets « documents sensibles » des bâtiments Molière et Corneille

Détails de l'avis

Avis de marché - Avis n° 26-99002 du 13/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 01, 07, 15, 26, 38, 42, 43, 63, 69
Annonce n° 26-99002
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SGCD69
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Collecte, transport, et traitement des déchets
Description : Le marché a pour objet la collecte, le transport et le traitement des déchets et archives des différents sites du SGCD du Rhône.
Identifiant de la procédure : e1e3b168-cead-4f16-8b2a-1e31b1459157
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90511400 Services de collecte du papier
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Collecte, transport et traitement des déchets « papiers, cartons, canettes métalliques, bouteilles plastiques » de différents sites du SGCD du Rhône
Description : Collecte, transport et traitement des déchets « papiers, cartons, canettes métalliques, bouteilles plastiques » de différents sites du SGCD du Rhône
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90511400 Services de collecte du papier
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Ministère de l'intérieur Secrétariat général départemental commun du Rhône
Informations relatives aux délais de recours : Selon la réglementation en vigueur
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Collecte, transport et traitement des déchets ménagers du bâtiment Molière
Description : Collecte, transport et traitement des déchets ménagers du bâtiment Molière
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90511400 Services de collecte du papier
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Ministère de l'intérieur Secrétariat général départemental commun du Rhône
Informations relatives aux délais de recours : Selon la réglementation en vigueur
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Collecte, transport, destruction sécurisée et traitement des déchets « documents sensibles » des bâtiments Molière et Corneille
Description : Collecte, transport, destruction sécurisée et traitement des déchets « documents sensibles » des bâtiments Molière et Corneille
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90511400 Services de collecte du papier
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Ministère de l'intérieur Secrétariat général départemental commun du Rhône
Informations relatives aux délais de recours : Selon la réglementation en vigueur
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SGCD69
Numéro d’enregistrement : 13002720400010
Adresse postale : 18 rue de Bonnel
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : sgc-marches-publics@rhone.gouv.fr
Téléphone : 0472616161
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ministère de l'intérieur Secrétariat général départemental commun du Rhône
Numéro d’enregistrement : 13002720400010
Adresse postale : 18 rue de Bonnel
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : sgc-marches-publics@rhone.gouv.fr
Téléphone : 0472616161
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 837dcef4-ae81-4e47-aa41-7659091eb2e7 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/10/2026 à 13:06
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/10/2026

36 jours

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