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90714000-controle de la conformite aux normes environnementales

Appels d'offres Contrôle de la conformité aux normes environnementales (CPV 90714000)

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CONTRÔLE DE CONFORMITÉ D'ASSAINISSEMENT (REJETS DES BRANCHEMENTS PRIVATIFS ET INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT NON-COLLECTIF)

Client
Communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine Essonne Sénart
Marché
Services
Région
Île-de-France
Procédure
Appel d'offres
Publié le
04/11/2026
Moins de 5 jours
Alloti
2 Lots

Clôture

07/12/2026
CPV
90714000 - Contrôle de la conformité aux normes environnementales
Lien vers le DCE

Accord-cadre mono attributaire à bons de commande de prestations de service pour les contrôles des installations d'assainissement non collectif (ANC) sur les territoires du SIAHVY et du SIAHVG

Client
SIAHVY
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
03/11/2026
Moins de 5 jours
Alloti
Non

Clôture

24/11/2026
CPV
90714400 - Services de contrôle de la conformité aux normes environnementales pour activités spécifiques
Voir le DCE (9 documents)

Suivi de la qualité des eaux du milieu récepteur et autosurveillance

Client
CA DU SAINT-QUENTINOIS
Marché
Services
Région
Hauts-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
02/11/2026
Moins de 5 jours
Alloti
Non

Clôture

25/11/2026
CPV
90714500 - Services de contrôle de la qualité environnementale
Voir le DCE (11 documents)

CONTROLES DE BON RACCORDEMENT DES HABITATIONS AUX RESEAUX DE COLLECTE DES EAUX USEES

Client
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DES 2 BAIES EN MONTREUILLIOS
Marché
Services
Région
Hauts-de-France
Procédure
Appel d'offres
Publié le
31/10/2026
Moins de 5 jours
Alloti
Non

Clôture

03/12/2026
CPV
90714000 - Contrôle de la conformité aux normes environnementales
Voir le DCE (8 documents)

CONTROLE ET ENTRETIEN DES INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

Client
Communauté d'agglomération Fécamp Caux Littoral
Marché
Services
Région
Normandie
Procédure
Appel d'offres
Publié le
29/10/2026
Alloti
2 Lots

Clôture

30/11/2026
CPV
90714000 - Contrôle de la conformité aux normes environnementales
Lien vers le DCE

Prestations de services pour des missions de contrôles et de diagnostics d'installations d'Assainissement Non Collectif

Client
Communaute De Communes De La Lomagne Tarn Et Garonnaise
Marché
Services
Région
Occitanie
Procédure
Appel d'offres
Publié le
27/10/2026
Alloti
Non

Clôture

23/11/2026
CPV
90714400 - Services de contrôle de la conformité aux normes environnementales pour activités spécifiques
Lien vers le DCE

Prestations relatives aux contrôles des installations d'assainissement non collectif

Client
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU SUD EST DU PAYS MANCEAU
Marché
Services
Région
Pays de la Loire
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
25/10/2026
Alloti
Non

Clôture

20/11/2026
CPV
90714000 - Contrôle de la conformité aux normes environnementales
Voir le DCE (3 documents)

Contrôle et mise en conformité des installations privatives d'assainissement sur le territoire de l’EPT Plaine Commune

Client
Etablissement public territorial Plaine Commune
Marché
Services
Région
Île-de-France
Procédure
Appel d'offres
Publié le
24/10/2026
Alloti
2 Lots

Clôture

02/12/2026
CPV
90714000 - Contrôle de la conformité aux normes environnementales
Voir le DCE (14 documents)

GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LES CONTRÔLES DES INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

Client
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES VAL81
Marché
Services
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
08/10/2026
Alloti
Non

Clôture

16/11/2026
CPV
90714000 - Contrôle de la conformité aux normes environnementales
Voir le DCE (20 documents)

ACCORD-CADRE MONO ET MULTI-ATTRIBUTAIRES À BONS DE COMMANDE ET MARCHÉS SUBSÉQUENTS – PRESTATIONS INTELLECTUELLES

Client
SPL GAAM Hauts-de-France
Marché
Services
Région
Hauts-de-France
Procédure
Appel d'offres
Publié le
07/10/2026
Alloti
6 Lots

Clôture

15/11/2026
CPV
90714000 - Contrôle de la conformité aux normes environnementales
Voir le DCE (23 documents)