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Élaboration du plan local d'urbanisme de la Commune de Sospel
Client
Commune de Sospel (06)
Marché
Services
Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
23/10/2026
Moins de 5 jours
Alloti
Non
Clôture
24/11/2026
Site de dématérialisation
Accéder au profil acheteurDCE · Voir et télécharger les 98 documents
Codes CPV
Détails de l'avis
Avis de marché - Avis n° 26-103745 du 24/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication :
06
Annonce n°
26-103745
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Commune de Sospel (06)
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21060136500013
Ville : Sospel
Code postal : 06380
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 06
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://www.marches-securises.fr
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact : Richard COLSON, Directeur Général des Services
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Se reporter au règlement de consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 24/11/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Élaboration du plan local d'urbanisme de la Commune de Sospel
Code CPV principal - Descripteur principal : 71410000
Type de marché : Services
Lieu principal d'exécution du marché : Commune de Sospel
Durée du marché (en mois) : 36
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et euros
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire :
Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 24/10/2026
28 jours
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