Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Communauté de Communes Alpes d'Azur

Client

Communauté de Communes Alpes d'Azur (06)

Marché

Services

Région

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Procédure

Appel d'offres

Publié le

27/08/2026

Alloti

Non

Clôture

30/10/2026
Moins de 5 jours

Site de dématérialisation

Accéder au profil acheteur
00.0-aapc.pdf
25.69 KB
00.0-aapc.pdf
25.69 KB
lot 1 audit patrimoine dab ccaa.pdf
158.98 KB
lot 1 cctp dab ccaa.pdf
892.64 KB
lot1 ae annexe dab ccaa.docx
474.82 KB
lot1 ae dab ccaa.docx
484.9 KB
sinistralite dab lot 1 ccaa 09.pdf
50.87 KB
sinistralitedab ccaa.docx
22.7 KB
actfauditrcae26 ccaa.xlsx
829.65 KB
lot 2 audit resp civile ccaa.pdf
288.37 KB
lot 2 cctp resp civile ccaa.pdf
395.73 KB
lot2 ae annexe resp civile ccaa.docx
465.4 KB
lot2 ae resp civile ccaa.docx
492.1 KB
sinistraliterc ccaa.docx
51.95 KB
sinistrlalite rc lot 2 ccaa 09.pdf
240.86 KB
lot 3 audit risque vam ccaa.pdf
101.35 KB
lot 3 cctp vam ccaa.pdf
459.19 KB
lot3 ae vam ccaa.docx
7.19 MB
lot3 annexe ae vam ccaa.docx
463.89 KB
sinistralite vam 01.07.22au27.03.25 ccaa.docx
10.66 KB
sinistralite vam 23.04.25au04.05.26 ccaa.docx
953.42 KB
attestation garantie protection juridique lot 4.pdf
40.14 KB
lot 4 audit protection juridique ccaa.pdf
77.46 KB
lot 4 cctp protection juridique ccaa.pdf
114.57 KB
lot4 ae protection juridique ccaa.docx
479.07 KB
lot 5 ae protection fonctionnelle elus agents ccaa.docx
481.95 KB
lot 5 audit situation protection fonctionnelle elus agents ccaa.pdf
80.16 KB
lot 5 cctp protection fonctionnelle elus agents ccaa.pdf
69.75 KB
actfauditdesrisques26 ccaa.xlsx
703.44 KB
annexe rse 2026 ccaa commun a tous les lots.docx
467.42 KB
annexe preventions risques ccaa.pdf
285.11 KB
ccap commun a tous les lots ccaa.pdf
392.1 KB
reglement consultation ccaa.pdf
587.42 KB
a722954a-ab8f-11f1-8ae0-567217cf4cfb
7.14 KB
Q
Message du vendredi 04 septembre 2026 - 14:42
R
Bonjour, Ce message concerne le dossier CC-Alpes-Azur_06_A_20260825W2_1 Objet : Souscription de différents contrats d\'assurances au profit de la Communauté de Communes Alpes d\'Azur Le dossier a été mis à jour sur la plateforme Marchés Sécurisés : https://v2.marches-securises.fr Les relevés de sinistralité de moins de 3 mois ont été déposés pour les lots 1 et 2. Les autres pièces de la consultation restent inchangées. Cordialement, Murielle COULAUD Communauté de Communes Alpes d\'Azur (06)
Q
Message du vendredi 04 septembre 2026 - 09:38
R
Bonjour, Ce message concerne le dossier CC-Alpes-Azur_06_A_20260825W2_1 Objet : Souscription de différents contrats d\'assurances au profit de la Communauté de Communes Alpes d\'Azur Le dossier a été mis à jour sur la plateforme Marchés Sécurisés : https://v2.marches-securises.fr Je vous informe qu\'une attestation concernant la protection juridique a été déposée concernant le lot 4. Le reste de la consultation reste inchangé. Cordialement, Murielle COULAUD Communauté de Communes Alpes d\'Azur (06)
Q
Message du mercredi 02 septembre 2026 - 11:28
R
Bonjour, Ce message concerne le dossier CC-Alpes-Azur_06_A_20260825W2_1 Objet : Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Communauté de Communes Alpes d'Azur Le dossier est disponible sur la plateforme Marchés Sécurisés : https://v2.marches-securises.fr Suite à une question la masse salariale de la CCAA est de 2 722 399 € Cordialement, Murielle COULAUD Communauté de Communes Alpes d'Azur (06)
Q
Message du dimanche 30 août 2026 - 16:01
R
Bonjour, Ce message concerne le dossier CC-Alpes-Azur_06_A_20260825W2_1 Objet : Souscription de différents contrats d\'assurances au profit de la Communauté de Communes Alpes d\'Azur Le dossier a été mis à jour sur la plateforme Marchés Sécurisés : https://v2.marches-securises.fr Une erreur matérielle a été constatée dans le règlement de consultation. La date limite de réception des offres a été rectifiée et est fixée au VENDREDI 30 OCTOBRE 2026 - 12 H 00. Ce règlement de consultation modifié annule et remplace le précédent. Les autres pièces de la consultation restent inchangées. Cordialement, Murielle COULAUD Communauté de Communes Alpes d\'Azur (06)

Détails de l'avis

4 jours

pour répondre à ce marché

Appels d'offres similaires

Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la COMMUNE DE LIANCOURT

Client :Ville de Liancourt (60)
Région :Hauts-de-France
Clôture :27/11/2026

Souscription de différents contrats d'assurances au profit du CROUS DE STRASBOURG

Client :Centre Régional des Oeuvres Universitaires et Scolaires de Strasbourg
Région :Grand-Est
Clôture :23/11/2026

Souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la commune de Loix

Client :Commune de Loix (17)
Région :Nouvelle-Aquitaine
Clôture :19/11/2026

Souscription de différents contrats d'assurances pour le compte d'ENEAL

Client :Foncière médico-sociale ÉNEAL
Région :Nouvelle-Aquitaine
Clôture :23/11/2026

Souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de SMDO.

Client :SMDO - Syndicat Mixte du Département de l'Oise (60)
Région :Hauts-de-France
Clôture :28/10/2026

Souscription des contrats d'assurances pour la Communauté de Communes de la Région de Suippes

Client :Communauté de Communes de la région de Suippes
Région :Grand-Est
Clôture :18/11/2026

Souscription des contrats d'assurances pour la Communauté de Communes de la Région de Guebwiller

Client :COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE GUEBWILLER
Région :Grand-Est
Clôture :09/11/2026

SOUSCRIPTION DES CONTRATS D'ASSURANCES POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VENDEE SEVRE AUTISE

Client :Communauté de Communes Vendée Sèvre Autise (85)
Région :Pays de la Loire
Clôture :02/11/2026

Souscription et gestion de contrats d'assurances couvrant les besoins du CCAS de La Seyne-sur-Mer et de ses établissements, selon les différents lots définis dans le dossier de consultation.

Client :CCAS de La Seyne sur Mer (83)
Région :Provence-Alpes-Côte d'Azur
Clôture :16/11/2026

Souscription et gestion des contrats d'assurance de la Communauté de communes des Portes de la Thiérache

Client :COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE LA THIERACHE
Région :Hauts-de-France
Clôture :15/11/2026