attestation garantie protection juridique lot 4.pdf
40.14 KB
lot 4 audit protection juridique ccaa.pdf
77.46 KB
lot 4 cctp protection juridique ccaa.pdf
114.57 KB
lot4 ae protection juridique ccaa.docx
479.07 KB
lot 5 ae protection fonctionnelle elus agents ccaa.docx
481.95 KB
lot 5 audit situation protection fonctionnelle elus agents ccaa.pdf
80.16 KB
lot 5 cctp protection fonctionnelle elus agents ccaa.pdf
69.75 KB
actfauditdesrisques26 ccaa.xlsx
703.44 KB
annexe rse 2026 ccaa commun a tous les lots.docx
467.42 KB
annexe preventions risques ccaa.pdf
285.11 KB
ccap commun a tous les lots ccaa.pdf
392.1 KB
reglement consultation ccaa.pdf
587.42 KB
a722954a-ab8f-11f1-8ae0-567217cf4cfb
7.14 KB
Codes CPV
Questions / Réponses
Q
Message du vendredi 04 septembre 2026 - 14:42
R
Bonjour,
Ce message concerne le dossier CC-Alpes-Azur_06_A_20260825W2_1
Objet : Souscription de différents contrats d\'assurances au profit de la Communauté de Communes Alpes d\'Azur
Le dossier a été mis à jour sur la plateforme Marchés Sécurisés : https://v2.marches-securises.fr
Les relevés de sinistralité de moins de 3 mois ont été déposés pour les lots 1 et 2.
Les autres pièces de la consultation restent inchangées.
Cordialement,
Murielle COULAUD
Communauté de Communes Alpes d\'Azur (06)
Q
Message du vendredi 04 septembre 2026 - 09:38
R
Bonjour,
Ce message concerne le dossier CC-Alpes-Azur_06_A_20260825W2_1
Objet : Souscription de différents contrats d\'assurances au profit de la Communauté de Communes Alpes d\'Azur
Le dossier a été mis à jour sur la plateforme Marchés Sécurisés : https://v2.marches-securises.fr
Je vous informe qu\'une attestation concernant la protection juridique a été déposée concernant le lot 4.
Le reste de la consultation reste inchangé.
Cordialement,
Murielle COULAUD
Communauté de Communes Alpes d\'Azur (06)
Q
Message du mercredi 02 septembre 2026 - 11:28
R
Bonjour,
Ce message concerne le dossier CC-Alpes-Azur_06_A_20260825W2_1
Objet : Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Communauté de Communes Alpes d'Azur
Le dossier est disponible sur la plateforme Marchés Sécurisés : https://v2.marches-securises.fr
Suite à une question la masse salariale de la CCAA est de 2 722 399 €
Cordialement,
Murielle COULAUD
Communauté de Communes Alpes d'Azur (06)
Q
Message du dimanche 30 août 2026 - 16:01
R
Bonjour,
Ce message concerne le dossier CC-Alpes-Azur_06_A_20260825W2_1
Objet : Souscription de différents contrats d\'assurances au profit de la Communauté de Communes Alpes d\'Azur
Le dossier a été mis à jour sur la plateforme Marchés Sécurisés : https://v2.marches-securises.fr
Une erreur matérielle a été constatée dans le règlement de consultation. La date limite de réception des offres a été rectifiée et est fixée au VENDREDI 30 OCTOBRE 2026 - 12 H 00. Ce règlement de consultation modifié annule et remplace le précédent. Les autres pièces de la consultation restent inchangées.
Cordialement,
Murielle COULAUD
Communauté de Communes Alpes d\'Azur (06)