MARCHES-PUBLICS.com
assurance responsabilité civile générale contrat d'assurance assurance dommages ou pertes assurance de biens

Souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la commune de Loix

Client

Commune de Loix (17)

Marché

Services

Région

Nouvelle-Aquitaine

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

16/10/2026
Moins de 5 jours

Alloti

Non

Clôture

19/11/2026

Site de dématérialisation

Accéder au profil acheteur
Télécharger l'ensemble du dossier
00.0-aapc.pdf
12.42 KB
5eff7782-ca1c-11f1-b8c8-df6cc8edad13
5.9 KB
00.0-aapc.pdf
12.42 KB
2026-lotn1-dommagesauxbiens-loix.docx
74.15 KB
annexelotn1-etatpatrimoinenonbati.xlsx
16.82 KB
annexelotn1-listedesbatiments.xls
64.5 KB
annexelotn1et2-rapportdinspectiondesouvragesdart.pdf
7.1 MB
annexelot1bailmobilite.pdf
687.13 KB
annexelotn1-bailcommercial.pdf
891.52 KB
annexelotn1-etatdepatrimoine.xlsx
33.46 KB
bailhabitation.pdf
720.18 KB
lot1 ccp.pdf
451.13 KB
2026-lotn2-responsabilitecivile-loix.docx
66.77 KB
annexelotn1et2-rapportdinspectiondesouvragesdart.pdf
7.1 MB
lot2 ccp.pdf
337.94 KB
2026-lotn3-flottedevehicules-loix.docx
111.31 KB
annexelotn3-cartesgrises.pdf
2.83 MB
annexelotn3-listedesvehicules.csv
863 B
lot3ccp.pdf
555.18 KB
2026-lotn4-protectionjuridique-loix.docx
65.03 KB
lot4ccp.pdf
484.99 KB
2026-lotn5-protectionfonctionnelle-loix.docx
57.28 KB
annexelotn5-elementsprotectionfonctionnelle.doc
106.5 KB
lot5ccp.pdf
358.78 KB
2026-lotn6-risquesstatutaires-loix.docx
75.27 KB
annexelotn6-listeeffectifs.pdf
394.11 KB
lot6ccp.pdf
505.93 KB
2026 ae loix.pdf
503.3 KB
2026 rc loix.pdf
548.87 KB
2026-actedengagement-loix.docx
58.65 KB
annexetouslots-sinistralite.xlsx
44.33 KB
annexetouslots-elementsdappreciationville.docx
158.8 KB

Détails de l'avis

31 jours

pour répondre à ce marché

Appels d'offres similaires

Souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de SMDO.

Client :SMDO - Syndicat Mixte du Département de l'Oise (60)
Région :Hauts-de-France
Clôture :28/10/2026

Souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la Communauté de Communes Portes d'Ariège Pyrénées

Client :COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES PORTES D'ARIÈGE-PYRÉNÉES
Région :Occitanie
Clôture :21/10/2026

Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Communauté de Communes Alpes d'Azur

Client :Communauté de Communes Alpes d'Azur (06)
Région :-
Clôture :30/10/2026

Souscription et gestion de contrats d'assurances couvrant les besoins du CCAS de La Seyne-sur-Mer et de ses établissements, selon les différents lots définis dans le dossier de consultation.

Client :CCAS de La Seyne sur Mer (83)
Région :Provence-Alpes-Côte d'Azur
Clôture :16/11/2026

Souscription des contrats d'assurances pour la COMMUNE DE COMMUNAY

Client :Mairie de Communay
Région :Auvergne-Rhône-Alpes
Clôture :16/11/2026

Souscription de contrats d'assurances pour la commune de Chevaigné

Client :COMMUNE DE CHEVAIGNE
Région :Bretagne
Clôture :12/11/2026

Souscription de contrats d'assurances pour la Commune de Vatan.

Client :COMMUNE DE VATAN
Région :Centre-Val de Loire
Clôture :17/11/2026

Souscription des contrats d'assurances pour la commune de Taradeau

Client :Commune de Taradeau (83)
Région :Provence-Alpes-Côte d'Azur
Clôture :29/10/2026

Souscription des contrats d'assurances pour la commune de Treffendel

Client :COMMUNE DE TREFFENDEL
Région :Bretagne
Clôture :09/11/2026

Souscription de contrats d'assurances pour la Commune de Château-Renault

Client :VILLE DE CHATEAU-RENAULT
Région :Centre-Val de Loire
Clôture :17/11/2026