Assurance Risques Statutaires 2026 / 2028
Le présent marché a pour objet la souscription d'un contrat d'assurance couvrant les risques statutaires.
Client
MALIJAI
Marché
-
Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
22/09/2025
Alloti
Non
Clôture
20/10/2025
Lien source
Q
Bonjour pouvez vous nous confirmer que dans le BPU :
Variante facultative: spécifier
Eest une variante libre que le candidat peut faire?
24 septembre 2025 14:51 (heure de Paris)
R
Bonjour
c'est bien cela. Il y a la variante obligatoire et la possibilité pour chaque candidat de proposer une autre variante libre.
30 septembre 2025 11:04 (heure de Paris)
Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : MALIJAI
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21040108900011
Ville : Malijai
Code Postal : 04350
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
Identifiant interne de la consultation : 2025-04
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : DGS
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Le candidat doit être dûment habilité à exercer l'activité professionnelle correspondant à l'objet du marché.
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Le candidat doit disposer d'une capacité économique et financière suffisante pour exécuter le marché.
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Le candidat doit disposer des compétences techniques, des moyens humains et matériels, et de l'expérience professionnelle nécessaires pour exécuter les prestations objet du marché.
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 20 octobre 2025 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Assurance Risques Statutaires 2026 / 2028
Code CPV principal
Descripteur principal : 66512000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Le présent marché a pour objet la souscription d'un contrat d'assurance couvrant les risques statutaires.
Lieu principal d'exécution du marché : Malijai
Durée du marché (en mois) : 36
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 22/09/2025
Mots clés: Assurance
Nom complet de l'acheteur : MALIJAI
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21040108900011
Ville : Malijai
Code Postal : 04350
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
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Identifiant interne de la consultation : 2025-04
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : DGS
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Le candidat doit être dûment habilité à exercer l'activité professionnelle correspondant à l'objet du marché.
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Le candidat doit disposer d'une capacité économique et financière suffisante pour exécuter le marché.
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Le candidat doit disposer des compétences techniques, des moyens humains et matériels, et de l'expérience professionnelle nécessaires pour exécuter les prestations objet du marché.
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 20 octobre 2025 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Assurance Risques Statutaires 2026 / 2028
Code CPV principal
Descripteur principal : 66512000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Le présent marché a pour objet la souscription d'un contrat d'assurance couvrant les risques statutaires.
Lieu principal d'exécution du marché : Malijai
Durée du marché (en mois) : 36
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 22/09/2025
Mots clés: Assurance
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Nom complet de l'acheteur : MALIJAI
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21040108900011
Ville : Malijai
Code Postal : 04350
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
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Identifiant interne de la consultation : 2025-04
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
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Nom du contact : DGS
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Le candidat doit être dûment habilité à exercer l'activité professionnelle correspondant à l'objet du marché.
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Le candidat doit disposer d'une capacité économique et financière suffisante pour exécuter le marché.
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Le candidat doit disposer des compétences techniques, des moyens humains et matériels, et de l'expérience professionnelle nécessaires pour exécuter les prestations objet du marché.
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 20 octobre 2025 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Section 4 : Identification du marché
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Code CPV principal
Descripteur principal : 66512000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Le présent marché a pour objet la souscription d'un contrat d'assurance couvrant les risques statutaires.
Lieu principal d'exécution du marché : Malijai
Durée du marché (en mois) : 36
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 22/09/2025
Mots clés: Assurance
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