Retour aux résultats

Assurance des risques statutaires du personnel de l'EPMR affilié à la CNRACL.

Client

EPMR

Marché

Services

Région

-

Procédure

Appel d'offres

Publié le

02/09/2025

Alloti

3 Lots

Clôture

04/11/2025 Moins de 5 jours

Lien source

Détails de l'avis

Aperçu de l'annonce

FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ


I. II. III. IV. V. VI.

Section 1 : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur : EPMR
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 26660059200015
Code Postal : 66000
Ville : Perpignan
Groupement de commandes : Non

Section 2 : Communication

Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1116087
Identifiant interne de la consultation : 2025/2
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
 Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : Anne CANTIE-SOLER
email : anne.cantie-soler@epmr-roussillon.fr
Tél : +33 468547420

Section 3 : Procédure

Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Voir DCE
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limites de réception des plis : 04 Novembre 2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché : Assurance des risques statutaires du personnel de l'EPMR affilié à la CNRACL.
CPV - Objet principal : 66512000.
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Assurance des risques statutaires du personnel de l'EPMR affilié à la CNRACL: - AT - CLM-CLD, - Décès.
Lieu principal d'exécution du marché : Perpignan
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Mots descripteurs : Assurance.

Section 5 : Lots

Description du lot :
Lot n°1 : Garantie pour le risque " Congés pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS) suite à accident de service, accident de trajet, maladies professionnelles et maladies imputables au service ".
CPV - Objet principal : 66512000.
 Lieu d'exécution du lot : Perpignan

Description du lot :
Lot n°2 : Garantie pour le risque " congés pour longue maladie (CLM) ou congé longue durée pour maladie (CLD).
CPV - Objet principal : 66512000.
 Lieu d'exécution du lot : Perpignan

Description du lot :
Lot n°3 : Garantie pour le risque " Décès ".
CPV - Objet principal : 66512000.
 Lieu d'exécution du lot : Perpignan


Section 6 : Informations complémentaires

Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 03 Septembre 2025



Mots-clés

Il reste 3 jours
pour répondre à ce marché

Appels d'offres similaires

Marché d'assurances des Risques Statutaires pour les agents Agents affiliés à la CNRACL et IRCANTEC.

CLIENT:

COMMUNE DE SAMATAN

REGION:

Occitanie

CLÔTURE:

14/11/2025

ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL

CLIENT:

Commune d'ANGLET

REGION:

Nouvelle-Aquitaine

CLÔTURE:

19/11/2025

Marché d'assurances risques statutaires des agents CNRACL de la ville de Mamers

CLIENT:

COMMUNE DE MAMERS

REGION:

Pays de la Loire

CLÔTURE:

28/11/2025

Assurance des risques statutaires du personnel communal et du CCAS de La Guerche sur L'Aubois

CLIENT:

COMMUNE DE LA GUERCHE SUR L'AUBOIS

REGION:

CLÔTURE:

08/12/2025

Marché de service relatif à la prestation d'assurance "risques statutaires du personnel"

CLIENT:

Mairie de Lagord

REGION:

Nouvelle-Aquitaine

CLÔTURE:

06/11/2025

Assurance des risques statutaires du personnel du Département hors FDE (Foyer Départemental de l'Enfance).

CLIENT:

DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE

REGION:

Pays de la Loire

CLÔTURE:

07/11/2025

Assurance des Risques statutaires du personnel de la Ville de Lingolsheim et du CCAS de la Ville de Lingolsheim

CLIENT:

Commune de LINGOLSHEIM

REGION:

Grand-Est

CLÔTURE:

17/11/2025

Marché à procédure adaptée pour l’assurance des risques statutaires du personnel municipal de Castillon la Bataille

CLIENT:

Commune de Castillon-la-Bataille

REGION:

Nouvelle-Aquitaine

CLÔTURE:

17/11/2025

Prestations d'assurance risques statutaires du personnel pour le groupement de commandes CCFG, commune et CCAS de Bonneville (74130)

CLIENT:

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE FAUCIGNY-GLIÈRES

REGION:

Auvergne-Rhône-Alpes

CLÔTURE:

24/11/2025

Assurance des risques statutaires

CLIENT:

CIVIS

REGION:

CLÔTURE:

01/12/2025