La consultation a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour le SYCODEM Sud Vendée : les assurances dommages aux biens et risques annexes, responsabilités et risques annexes, les véhicules à moteur et les risques annexes, la protection juridique de l'entité, des agents et des élus, les prestations statutaires pour la période du 01er janvier 2027 au 31 décembre 2030

Client

SYCODEM Sud Vendée (85)

Marché

Services

Région

Pays de la Loire

Procédure

Appel d'offres

Publié le

09/09/2026

Alloti

Non

Clôture

02/11/2026
Marché clôturé

Site de dématérialisation

Accéder au profil acheteur

Consultation clôturée

Les documents ne sont plus disponibles en ligne, sauf sur MARCHES-PUBLICS.com. Achetez ce DCE à l'unité, ou abonnez-vous pour un accès illimité à notre bibliothèque de plusieurs millions de DCE.

00.0-aapc.pdf
31.88 KB
1858ad9e-ad84-11f1-b1be-567217cf4cfb
11.79 KB
00.0-aapc.pdf
31.88 KB
01-annexe-inventairedab.xlsx
194.67 KB
arrete benet.pdf
452.19 KB
arrete fontenaylecomte.pdf
837.02 KB
arrete lhermenault.pdf
138.3 KB
arrete sthilairedesloges.pdf
101.61 KB
arrete vix.pdf
208.01 KB
lot1-dommagesauxbiens.pdf
716.18 KB
ra31251744-007-1_ert_1_hermenault.pdf
216.52 KB
ra31251745-007-1_ert_1_benet.pdf
280.93 KB
ra31251746-007-1_ert_1_st_hilaire_des_loges.pdf
185.3 KB
ra31251747-007-1_ert_1_mouzeuil.pdf
185.18 KB
ra32076063-003-1_ert_1_vix.pdf
184.7 KB
ra32350305-002-1_ert_1_fontenay_siege.pdf
334.27 KB
ra32350306-002-1_ert_1_fontenay.pdf
295.75 KB
sinistralite dab abeilleassurances.pdf
623.86 KB
lot2-responsabilitecivile.pdf
565.42 KB
questionnairerisquesenvironnementaux.pdf
1.54 MB
sinistralite rc smacl.pdf
44.98 KB
02-annexe-inventairevam12.xlsx
49.82 KB
lot3-vehiculesamoteur.pdf
513.39 KB
sinistralite flotteauto abeilleassurances2025.pdf
1.2 MB
sinistralite flotteauto pilliotde2022a2024.pdf
1015.53 KB
lot4-protectionjuridiquelentiteetagents-elus.pdf
488.32 KB
sinistralite pj-pf smacl.pdf
48.12 KB
lot5-prestationsstatutaires.pdf
501.92 KB
sinistralite assurstat wtw.pdf
85.51 KB
annexealactedengagement-notationrse1.docx
23.76 KB
reglementdeconsultationappeldoffres.pdf
373.38 KB

Détails de l'avis

Ce marché est clôturé

Appels d'offres similaires

La présente consultation a pour objet la souscription des contrats d'assurances pour la commune de Belgentier. Le marché en décomposé en 3 lots tel que suit : Lot 1 : " Assurance responsabilité et risques annexes " Lot 2 : " Assurance dommages aux biens et risques annexes " Lot 3 : " Protection juridique des élus et agents "

Client :Commune de Belgentier (83)
Région :Provence-Alpes-Côte d'Azur
Clôture :17/11/2026

RENOUVELLEMENT DES CONTRATS D'ASSURANCERELANCE SUITE A DÉCLARATION D'INFRUCTUOSITE DES LOTS :01 - - Dommages aux biens et risques annexes02- Responsabilité Civile et risques annexes, Protection Juridique, Défense Pénale et Recours des agents et des élus03 Assurance Véhicules à moteur et risques annexes

Client :MAIRIE DE SAINT-ANDRÉ
Région :Occitanie
Clôture :23/11/2026

Souscription d'un contrat d'assurances « Dommages aux biens et risques annexes »

Client :DOUAISIS AGGLO
Région :Hauts-de-France
Clôture :06/11/2026

Services d'assurances pour la commune du Perreux-sur-Marne, dommages aux biens, responsabilités, protection juridique et cybers risques, années 2027 à 2030 (4 ans)

Client :Mairie du Perreux sur Marne
Région :Île-de-France
Clôture :16/11/2026

Souscription des contrats d'assurances (assurance des dommages aux biens, responsabilités et protection juridique)

Client :Commune de Crégy les Meaux (77)
Région :Île-de-France
Clôture :27/11/2026

Renouvellement des marchés d'assurance de Sète Thau Habitat : risques automobiles, risques de dommages aux biens, risques de responsabilités, protection juridique et fonctionnelle, risques statutaires, prévoyance, responsabilités des dirigeants, accord-cadre dommages en cours de travaux et cyber-risques

Client :SETE THAU HABITAT OPH
Région :Occitanie
Clôture :16/11/2026

Prestations d'assurance pour les garanties en dommages aux biens, en responsabilité civile, en protection juridique et en risques statutaires.

Client :Communauté d'Agglomération du Pays de Gex
Région :Auvergne-Rhône-Alpes
Clôture :10/11/2026

ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES POUR LA VILLE DES ABYMES

Client :Ville des Abymes (971)
Région :Outre-Mer
Clôture :02/12/2026

Marché Prestations de service d'assurances pour les besoins de la Communauté de Communes TARN-AGOUT. Assurances dommages aux biens, Assurances des responsabilité et risques annexes, Assurances de la protection juridique de la collectivité.

Client :COMMUNAUTE DE COMMUNES TARN-AGOUT
Région :Occitanie
Clôture :23/11/2026

La présente consultation a pour objet la souscription et l'exécution de contrats d'assurance destinés à couvrir les risques auxquels la Commune de Mours Saint Eusèbe est exposée dans le cadre de ses activités et de son patrimoine.Le marché est décomposé en quatre lots :Lot n° 1 : Assurance « Dommages aux biens et risques annexes »CPV principal : 66515200-5Lot n° 2 : Assurance « Flotte automobile et risques annexes »CPV principal : 66514110-0Lot n° 3 : Assurance « Responsabilités et risques annexes »CPV principal : 66516000-0Lot n° 4 : Assurance « Protection fonctionnelle des agents et des élus »CPV principal : 66513000-9Les prestations attendues pour chacun des lots sont définies dans les pièces techniques et administratives du dossier de consultation.

Client :VILLE DE MOURS SAINT EUSEBE
Région :Auvergne-Rhône-Alpes
Clôture :16/11/2026