Fourniture et distribution de carburants, additifs et services connexes

Accord-cadre à bons de commande avec une quantité maximum mono-attributaire de fournitures La consultation est allotie en 3 lots : Lot 1 - Fourniture de Gasoil, d'AdBlue et de Gasoil Non Routier (GNR) Quantité maximum 6.400.000,00 litres sur 48 mois Lot 2 - Fourniture de carburants pompe et services connexes : Pour tous types de véhicules hors véhicules poids lourds et engins spécifiques - Quantité maximum 1.800.000 litres sur 48 mois Lot3 - Fourniture de gasoil, AdBlue ou équivalent et de GNR, AdBlue ou équivalent - Quantité maximum 2.850.000 litres sur 48 mois

Client

VILLE DE SAINT NAZAIRE

Marché

Fournitures

Région

Pays de la Loire

Procédure

Appel d'offres

Publié le

08/10/2026
Moins de 5 jours

Alloti

3 Lots

Clôture

05/11/2026

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Lot : 2022082409MVA

Lot : 2022082409MVB

Lot : 2022082409MVC

Détails de l'avis

Avis de marché ( avis rectificatif ) - Avis n° 26-97334 du 08/10/2026
Avis de marché ( avis rectificatif )
Département(s) de publication : 44
Annonce n° 26-97334

Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : VILLE DE SAINT NAZAIRE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture et distribution de carburants, additifs et services connexes
Description : Accord-cadre à bons de commande avec une quantité maximum mono-attributaire de fournitures La consultation est allotie en 3 lots : Lot 1 - Fourniture de Gasoil, d'AdBlue et de Gasoil Non Routier (GNR) Quantité maximum 6.400.000,00 litres sur 48 mois Lot 2 - Fourniture de carburants pompe et services connexes : Pour tous types de véhicules hors véhicules poids lourds et engins spécifiques - Quantité maximum 1.800.000 litres sur 48 mois Lot3 - Fourniture de gasoil, AdBlue ou équivalent et de GNR, AdBlue ou équivalent - Quantité maximum 2.850.000 litres sur 48 mois
Identifiant de la procédure : 20d7cae3-21fe-4b1c-8806-9ca489ee2c15
Identifiant interne : 2026091410MV
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09100000 Combustibles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09100000 Combustibles
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Pour toute précision complémentaire se référer au cahier des charges. Retrait du dossier de consultation : https://www.saintnazaire.fr/demarches-et-infos-pratiques/pros-et-associations/marches-publics
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : 2022082409MVA
Description : Lot 1 - Fourniture de Gasoil, d'AdBlue et de Gasoil Non Routier (GNR)
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09100000 Combustibles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30163100 Cartes pour l'achat de carburant
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Hôtel de Ville de Saint Nazaire - Place François Blancho
Ville : Saint-Nazaire Cedex
Code postal : 44606
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 16/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 671583-2026
Informations complémentaires : 2022082409mva : Lot 1 - Fourniture de Gasoil, d'Adblue et de Gasoil Non Routier (Gnr) Quantité maximum 6.400.000,00 litres sur 48 mois
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : description des principales livraisons exécutées au cours des trois dernières années
Critère : Effectif moyen annuel
Description : effectifs moyens annuels de l'opérateur économique pendant les trois dernières années
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Inscription sur un registre du commerce
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciairedc1 ou E-Dume ou équivalent Dc2 ou E-Dume - ou équivalent
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : chiffre d'affaires annuel général sur les trois derniers exercices
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique au regard des éléments sollicités dans le cahier des charges
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Prise en compte du développement Durable dans l'exécution des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1881122
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1881122
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/11/2026 à 12:00
Lieu : Saint-Nazaire
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HOTEL DE VILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : 2022082409MVB
Description : Lot2 - Fourniture de carburants pompe et services connexes : Pour tous types de véhicules hors véhicules poids lourds et engins spécifiques
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09100000 Combustibles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24327000 Produits chimiques organiques divers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Hôtel de Ville de Saint Nazaire - Place François Blancho
Ville : Saint-Nazaire Cedex
Code postal : 44606
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 16/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 671583-2026
Informations complémentaires : 2022082409mvb : Lot2 - Fourniture de carburants pompe et services connexes : Pour tous types de véhicules hors véhicules poids lourds et engins spécifiques Quantité maximum 1.800.000 litres sur 48 mois
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : description des principales livraisons exécutées au cours des trois dernières années
Critère : Effectif moyen annuel
Description : effectifs moyens annuels de l'opérateur économique pendant les trois dernières années
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Inscription sur un registre du commerce
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciairedc1 ou E-Dume ou équivalent Dc2 ou E-Dume - ou équivalent
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : chiffre d'affaires annuel général sur les trois derniers exercices
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique au regard des éléments sollicités dans le cahier des charges
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Prise en compte du développement Durable dans l'exécution des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1881122
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1881122
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/11/2026 à 12:00
Lieu : Saint-Nazaire
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HOTEL DE VILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : 2022082409MVC
Description : Lot3 - Fourniture de gasoil, AdBlue ou équivalent et de GNR, AdBlue ou équivalent
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09100000 Combustibles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09130000 Pétrole et distillats
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Hôtel de Ville de Saint Nazaire - Place François Blancho
Ville : Saint-Nazaire Cedex
Code postal : 44606
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 16/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 671583-2026
Informations complémentaires : 2022082409mvc : Lot3 - Fourniture de gasoil, Adblue ou équivalent et de Gnr, Adblue ou équivalent Quantité maximum 2.850.000 litres sur 48 mois
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : description des principales livraisons exécutées au cours des trois dernières années
Critère : Effectif moyen annuel
Description : effectifs moyens annuels de l'opérateur économique pendant les trois dernières années
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Inscription sur un registre du commerce
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciairedc1 ou E-Dume ou équivalent Dc2 ou E-Dume - ou équivalent
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : chiffre d'affaires annuel général sur les trois derniers exercices
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique au regard des éléments sollicités dans le cahier des charges
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Prise en compte du développement Durable dans l'exécution des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1881122
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1881122
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/11/2026 à 12:00
Lieu : Saint-Nazaire
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HOTEL DE VILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 0BC8D530-E14E-B530-3CED0E866688EF0E
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : VILLE DE SAINT NAZAIRE
Numéro d’enregistrement : 53457
Adresse postale : Place François Blancho
Ville : Saint Nazaire
Code postal : 44600
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : SAMZUN DAVID
Adresse électronique : CARENEMarchesPublics@saintnazaireagglo.fr
Téléphone : 0240004163
Adresse internet : https://www.saintnazaire.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.saintnazaire.fr/demarches-et-infos-pratiques/pros-et-associations/marches-publics
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : HOTEL DE VILLE
Numéro d’enregistrement : 0BC8D57F-A5B1-166A-9547C321717751F6
Adresse postale : Place François Blancho
Ville : Saint Nazaire Cedex
Code postal : 44606
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : CARENEmarchespublics@saintnazaireagglo.fr
Téléphone : 0240004000
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 0BC8D595-E115-C6F2-297E5D7160D728A0
Adresse postale : 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0255101002
Télécopieur : 0255101003
Adresse internet : http://nantes.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 0BC8D5A7-F1F7-D3DB-7A846940611CF247
Adresse postale : 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0255101002
Télécopieur : 0255101003
Adresse internet : http://nantes.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 10 - Modification
Version de l’avis antérieur à modifier : 28129d94-d82d-41a5-afa7-a26afa7629ef-01
10.1 Modification
Identifiant de la section : PROCEDURE
Description des modifications : Description et informations complémentaires des lots: Au lieu de Lot 1 - Fourniture de Gasoil,d'Adblue et de Gasoil Non Routier (Gnr) Quantité maximum 6.400.000,00 litres sur 48 mois Lot2 - Fourniture de carburants pompe et services connexes : Pour tous types de véhicules horsvéhicules poids lourds et engins spécifiques - Quantité maximum 1.800.000 litres sur 48 moisLot3 - Fourniture de gasoil, Adblue ou équivalent et de Gnr, Adblue ou équivalent - Quantitémaximum 2.850.000 litres sur 48 mois, lire Lot 1 - Fourniture de Gasoil,d'Adblue et de Gasoil Non Routier (Gnr) Quantité maximum 6 398 600 litres sur 48 mois Lot2 - Fourniture de carburants pompe et services connexes : Pour tous types de véhicules horsvéhicules poids lourds et engins spécifiques - Quantité maximum 1 729 600 litres sur 48 moisLot3 - Fourniture de gasoil, Adblue ou équivalent et de Gnr, Adblue ou équivalent - Quantitémaximum 2 667 600 litres sur 48 mois
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 90ff9400-6a4d-4730-a7d4-7468ae7bba6d - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/10/2026 à 11:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/10/2026

25 jours

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