fourniture de carburant Additifs chimiques 09000000 - Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie
Fourniture de carburant et de solution aqueuse d'urée additivée
Client
SIRTOM de la Vallée de la Grosne
Marché
Fournitures
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Procédure
Appel d'offres
Publié le
08/10/2026
Moins de 5 jours
Alloti
2 Lots
Clôture
12/11/2026
Site de dématérialisation
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Codes CPV
Lots
Lot : Fourniture de Gasoil
Lot : Fourniture de solution aqueuse d'urée additivée
Détails de l'avis
Avis de marché - Avis n° 26-97150 du 07/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication :
71
Annonce n°
26-97150
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
SIRTOM de la Vallée de la Grosne
Forme juridique de l’acheteur
:
Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Services d’administration générale
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Fourniture de carburant et de solution aqueuse d'urée additivée
Description
:
Fourniture de carburant et de solution aqueuse d'urée additivée
Identifiant de la procédure
:
98fa9b47-3798-47d9-9fbd-27202a9a15b9
Identifiant interne
:
2026_06
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
09134200
Carburant diesel
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
24957000
Additifs chimiques
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Saône-et-Loire
(
FRC13
)
Pays
:
France
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
2
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
2
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Fourniture de Gasoil
Description
:
Fourniture de Gasoil
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
09134200
Carburant diesel
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Saône-et-Loire
(
FRC13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Tacite reconduction maximum 48 mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/695291?orgAcronyme=w3c
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/695291?orgAcronyme=w3c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
12/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
3
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours
:
voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SIRTOM de la Vallée de la Grosne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
SIRTOM de la Vallée de la Grosne
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
SIRTOM de la Vallée de la Grosne
Organisation qui traite les offres
:
SIRTOM de la Vallée de la Grosne
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Fourniture de solution aqueuse d'urée additivée
Description
:
Fourniture de solution aqueuse d'urée additivée
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
24957000
Additifs chimiques
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Saône-et-Loire
(
FRC13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Tacite reconduction maximum 48 mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/695291?orgAcronyme=w3c
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/695291?orgAcronyme=w3c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
12/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
3
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours
:
voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SIRTOM de la Vallée de la Grosne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
SIRTOM de la Vallée de la Grosne
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
SIRTOM de la Vallée de la Grosne
Organisation qui traite les offres
:
SIRTOM de la Vallée de la Grosne
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
SIRTOM de la Vallée de la Grosne
Numéro d’enregistrement
:
25710283000029
Adresse postale
:
16 rue Albert Schmitt
Ville
:
CLUNY
Code postal
:
71250
Subdivision pays (NUTS)
:
Saône-et-Loire
(
FRC13
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Nathalie DUGUEY
Adresse électronique
:
secretariat@sirtomgrosne.fr
Téléphone
:
+33 385592698
Adresse internet
:
https://www.sirtomgrosne.fr/
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement
:
25710283000029
Adresse postale
:
22 rue d'Assas
Ville
:
DIJON
Code postal
:
21000
Subdivision pays (NUTS)
:
Côte-d’Or
(
FRC11
)
Pays
:
France
Adresse internet
:
https://dijon.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
4566e213-92b4-48bd-8fd5-c0b5b2150e2e
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
07/10/2026
à 17:18
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/10/2026
32 jours
pour répondre à ce marché