ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE PORTANT SUR LA REALISATION DE PRESTATIONS DE GEOMETRE

Lot: Prestations foncières secteur CAP Atla. CARENE Description : Prestations foncières secteur CAP Atla. CARENE Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/08/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

Lot: Prestations foncières Nord Loire hors CAP ATLANTIQUE et CARENE Description : Prestations foncières Nord Loire hors CAP ATLANTIQUE et CARENE Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/08/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

Lot: Prestations foncières Sud Loire Description : Prestations foncières Sud Loire Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/08/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

Lot: Prestations topographiques secteur CAP ATL. CARENE Description : Prestations topographiques secteur CAP ATL. CARENE Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/08/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

Lot: Prestations topographiques Nord Loire hors CAP AtL. CARENE Description : Prestations topographiques Nord Loire hors CAP AtL. CARENE Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/08/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

Lot: Prestations topographiques Sud Loire Description : Prestations topographiques Sud Loire Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/08/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.