1.1 Acheteur
Nom officiel: Solarhona
Activité de l'entité adjudicatrice: Activités liées à l'électricité
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Accord cadre : Prestations des missions de géodétection des réseaux et de géomètre pour la réalisation de projets photovoltaïques
Description: Présentation des missions de géodétection des réseaux et de géomètre pour la réalisation de projets photovoltaïques
Identifiant de la procédure: 3adf3a2b-7922-4ac2-b171-1ff98032a7b1
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d'un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 71353000 Services de levés en surface
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 2 000 000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Lot: LOT-0002
Titre: Géodétection
Description: Prestations de géodétection des réseaux pour la réalisation de projets photovoltaïques
Identifiant interne: Géodétection
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/07/2026
Date de fin de durée: 01/07/2028
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://solarhona.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32639_1158577.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 18/05/2026 16:00 +02:00
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: -
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est
attribué: Groupement conjoint avec mandataire solidaire
Arrangement financier: -
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Solarhona
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
5.1 Lot: LOT-0003
Titre: Prestation Géomètre
Description: Prestations de géomètre pour la réalisation de projets photovoltaïques
Identifiant interne: Prestation Géomètre
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71353000 Services de levés en surface
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/07/2026
Date de fin de durée: 01/07/2028
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://solarhona.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32639_1158577.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 18/05/2026 16:00 +02:00
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: -
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est
attribué: Groupement conjoint avec mandataire solidaire
Arrangement financier: -
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Solarhona
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Solarhona
Numéro d'enregistrement: 90756718400037
Adresse postale: 17 quai Joseph Gillet
Ville: Lyon
Code postal: 69004
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: +33 412391735
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Numéro d'enregistrement: 1769011140043
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 27cd70ab-288d-473f-ae71-049f872db89d - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 24/04/2026 14:20 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français