Voir pièce du DCE Le marché contient une prestation supplémentaire éventuelle impérative et des variantes imposées.Groupement de commande de la Ville de la Possession, du CCAS et de la CDE de La Possession
Client
VILLE DE LA POSSESSION
Marché
Services
Région
Outre-Mer
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
06/08/2026
Alloti
3 Lots
Clôture
14/09/2026
Lien source
647f76b0-9558-11f1-ad55-567217cf4cfb
annexe 1 au rc lot 1.pdf
annexe 2 au rc lot 2.pdf
annexe 3 au rc lot 3.pdf
dc1-2019.doc
dc2-2023.doc
dc4-2023.doc
001-ae responsabilité.docx
004-cp responsabilité.docx
005-cp pj personne morale.docx
005-dt pj personne morale.docx
006-dt responsabilité (1).docx
007-questionnaire rc.docx
008 - questionnaire rc ccas.docx
009-questionnaire pj.docx
010 - releve sinistres responsabilite civile.xlsx
001-ae pj personnes physiques.docx
003-cp pj personnes physiques.docx
004-dt pj personnes physiques.docx
005 -questionnaire pjpp.docx
006-questionnaire rc.docx
etat de non-sinistralité 3sjoly0377.pdf
etat de non-sinistralité 3sjoly0378.pdf
etat de sinistralité 3sjoly0376.pdf
001-ae risques statutaires.docx
003-cp risques statutaires.docx
001 questionnaire.pdf
compte de résultat la possession.pdf
rc annexe - conditions-generales.pdf
reglement consultation.pdf
aws-mpi-1837248-rc.pdf
mpi1837248-aapc.pdf
Lot: Responsabilité civile générale et risques annexes Description : responsabilité civile générale Lieu d'exécution : Rue Waldeck-Rochet 97419 LA POSSESSION Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Non
Lot: Protection juridique des personnes physiques Description : protection juridique Lieu d'exécution : Rue Waldeck-Rochet 97419 LA POSSESSION Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Non
Lot: Risques statutaires du personnel Description : risques statutaires Lieu d'exécution : Rue Waldeck-Rochet 97419 LA POSSESSION Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Non
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