SERVICES D'ASSURANCE : RESPONSABILITE CIVILE GENERALE, RESPONSABILITE CIVILE DES MANDATAIRES SOCIAUX, INDIVIDUELLE ACCIDENT, FLOTTE AUTOMOBILE ET MISSIONS marché alloti en 4 lotsLE POUVOIR ADJUDICATEUR : SAC AU FIL DES DEUX FLEUVES AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE : DEUX FLEUVES RHONE HABITAT ET DEUX FLEUVES SENIOR & AUTONOMIELa consultation a pour objet de confier à un professionnel de l'assurance la gestion de la police, le placement des risques à 100% et une mission de conseil et d'accompagnement.
Client
SAC AU FIL DES DEUX FLEUVES
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
28/07/2026
Alloti
4 Lots
Clôture
30/09/2026
Lien source
ae lot 1 rc.docx
cctp lot 1 rcg.docx
crt annexe 1 a l'ae lot 1 responsabilite civile.docx
ae lot 2 rcms.docx
cctp lot 2 rcms.docx
crt annexe 1 a l'ae lot 2 responsabilite civile des mandataires.docx
ae lot 3 individuelle accident.docx
cctp lot 3 individuelle accident.docx
crt annexe 1 a l'ae lot 3 individuelle accident.docx
ae lot 4 flotte automobile et missions.docx
cctp lot 4 flotte automobile et missions.docx
crt annexe 1 a l'ae lot 4 flotte automobile.docx
ccap.pdf
dc1.doc
dc2 .doc
rc annexe 1_demande de pièces complémentaires à caractère confidentiel (pour annexes cctp).docx
reglement de consultation.pdf
correspondance-mpi-1856672.pdf
mpi1856672-aapc.pdf
Lot: Responsabilité civile générale Description : Responsabilité civile générale Lieu d'exécution : 6 rue Simone Veil 69530 Brignais Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non
Lot: Responsabilité civile des mandataires sociaux Description : Responsabilité civile des mandataires sociaux Lieu d'exécution : 6 rue Simone Veil 69530 Brignais Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non
Lot: Individuelle Accident Description : Individuelle Accident Lieu d'exécution : 6 rue Simone Veil 69530 Brignais Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non
Lot: Flotte Automobile et Missions Description : Flotte Automobile et Missions Lieu d'exécution : 6 rue Simone Veil 69530 Brignais Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non
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