Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurance couvrant les risques spécifiés de responsabilité civile, risques statutaires et navigation.Le marché est alloti. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les lots n°1 et 2 comprennent des prestations supplémentaires éventuelles obligatoires.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Client
BOUZIGUES
Marché
Services
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
22/07/2026
Alloti
3 Lots
Clôture
06/10/2026
Lien source
9a671d9a-8fe1-11f1-88b4-567217cf4cfb
26bzg003_ccap.pdf
26bzg003_rc.pdf
dc1- bzg 2019.doc
dc2_bzg 2023.doc
dc4-bzg 2023.doc
26bzg003l1_ae lot 1.doc
26bzg003l1_cctp lot 1.pdf
questionnaire appréciation risques 2026.pdf
satistique rc pj pf 2021 2026.xlsx
26bzg003l2_ae lot 2.doc
26bzg003l2_cctp lot 2.pdf
liste agents cnracl.xlsx
stat 188755.pdf
26bzg003l3_ae lot 3.doc
26bzg003l3_cctp lot 3.pdf
liste des embarcations.xlsx
statistiques navimut 2023 2026.pdf
tout_demat_aws.pdf
aws-mpi-1854128-rc.pdf
mpi1854128-aapc.pdf
Lot: Responsabilité civile Description : Responsabilité civile Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Oui Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non
Lot: Risques statutaires Description : Risques statutaires Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Oui Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non
Lot: Navigation Description : Navigation Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Oui Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non
Il reste 18 jours
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