Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Client
VAL TOURAINE HABITAT
Marché
Services
Région
Centre-Val de Loire
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
14/06/2026
Alloti
3 Lots
Clôture
31/08/2026
Lien source
Lot: Dommages aux biens Description : Dommages aux biens immobiliers et mobiliers Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le marché prendra effet le 1er janvier 2027 à zéro heure. Il se reconduira automatiquement à l'échéance chaque année jusqu'au 31 décembre 2030 à minuit, sauf non-reconduction dans les conditions de résiliation précisées à l'article 3 de l'acte d'engagement.
Lot: Responsabilité civile Description : Responsabilité civile et risques annexes Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le marché prendra effet le 1er janvier 2027 à zéro heure. Il se reconduira automatiquement à l'échéance chaque année jusqu'au 31 décembre 2030 à minuit, sauf non-reconduction dans les conditions de résiliation précisées à l'article 3 de l'acte d'engagement.
Lot: Responsabilité civile des dirigeants Description : Responsabilité civile des dirigeants Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le marché prendra effet le 1er janvier 2027 à zéro heure. Il se reconduira automatiquement à l'échéance chaque année jusqu'au 31 décembre 2030 à minuit, sauf non-reconduction dans les conditions de résiliation précisées à l'article 3 de l'acte d'engagement.
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