L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants maximums annuels sont :LOT 1 : 25 000,00 € HTLOT 2 : 10 000,00 € HTLOT 3 : 150 000,00 € HTLOT 4 : 10 000,00 € HT
Client
VILLE RODEZ
Marché
Services
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
30/09/2025
Alloti
4 Lots
Clôture
03/11/2025
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Lot: Traitement des déchets verts Description : Traitement des déchets verts Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Traitement des déchets de bois Description : Traitement des déchets de bois Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Tri et traitement des déchets industriels banals Description : Tri et traitement des déchets industriels banals Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Collecte et traitement des ferrailles et métaux non ferreux Description : Collecte et traitement des ferrailles et métaux non ferreux Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
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