ENLEVEMENT ET TRAITEMENT DES DECHETS DE BOIS ISSUS DES DECHETERIES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TERNOIS
Le marché a pour objet l’enlèvement et le traitement des déchets de bois issus des déchèteries de la communauté de communes du Ternois. Le marché est conclu pour une durée initiale de 12 mois, à compter du 1er février 2026. Il est reconductible tacitement deux fois pour une durée de 12 mois, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 janvier 2029. Le marché pourra être dénoncé par l'une ou l'autre des parties, par lettre recommandée avec accusé de réception, quatre mois avant la fin de la période annuelle en cours. Les prestations à exécuter sont détaillées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).
Client
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU TERNOIS
Marché
Services
Région
Hauts-de-France
Procédure
Procédure adaptée > 90 k EUR HT
Publié le
11/10/2025 Moins de 5 jours
Alloti
Non
Clôture
20/11/2025
Lien source
2025-s-19_cctp_enlevement_traitement_bois.pdf
2025-s-19_cmt_enlèvement et traitement déchets bois.xlsx
2025-s-19_de_enlevement_traitement_bois.xlsx
2025_s_19_ae_enlevement_traitement_bois.pdf
2025_s_19_ccap_enlevement_traitement_bois_.pdf
2025_s_19_rc_enlevement_traitement_bois.pdf
2025-s-19-rc-enlevement-traitement-bois.pdf
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