Les commandes ne feront pas l'objet de bon de commande du fait que les tonnages soient estimatifs avant la réalisation de la prestation.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Client
SEMOCTOM
Marché
Services
Région
Nouvelle-Aquitaine
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
26/10/2025
Alloti
2 Lots
Clôture
27/11/2025
Lien source
51474ba6-b3de-11f0-9f24-acde48001122
ae 1.pdf
ae 2.pdf
annexe 1 au cctp caractérisation.pdf
attestation_sur_honneur_sanctions_russie_attribution.pdf
ccap.pdf
cctp.pdf
crt_lot_n°01.xlsx
crt_lot_n°02.xlsx
dqe_valant_bpu_lot_n°01.xls
dqe_valant_bpu_lot_n°02.xls
rc.pdf
aws-mpi-1729890-rc.pdf
mpi1729890-aapc.pdf
137cde7a-b3e4-11f0-8f72-acde48001122
Lot: Traitement des DND résiduels sur un site de préparation de CSR Description : Traitement des DND résiduels sur un site de préparation de CSR Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.En cas d'atteinte du montant maximum de la période initiale avant le terme, la reconduction pourra être anticipée.
Lot: Traitement des DND résiduels non valorisables en CSR en traitement ultime Description : Traitement des DND résiduels non valorisables en CSR en traitement ultime Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.En cas d'atteinte du montant maximum de la période initiale avant le terme, la reconduction pourra être anticipée.
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