L'accord-cadre sera exécuté sur la base du planning annuel et ne feront pas l'objet de bon de commande du fait que les tonnages soient estimatifs avant la réalisation de la prestation.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Client
SEMOCTOM
Marché
Services
Région
Nouvelle-Aquitaine
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
05/10/2025
Alloti
7 Lots
Clôture
07/11/2025
Lien source
attestation_sur_honneur_sanctions_russie_attribution.pdf
ccap.pdf
cctp.pdf
crt_lot01_02_04_05_06.xlsx
crt_lot03_07.xlsx
ae_lot_n°01.docx
dqe_valant_bpu_lot01.xls
ae_lot_n°02.docx
dqe_valant_bpu_lot02.xls
ae_lot_n°03.docx
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dqe_valant_bpu_lot06.xls
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dqe_valant_bpu_lot07.xls
rc.pdf
aws-mpi-1716592-rc.pdf
mpi1716592-aapc.pdf
bf9cb13a-a737-11f0-b54f-acde48001122
Lot: Broyage, transport (sans chargement) et traitement des déchets verts - Déchèterie de SAINT-LEON Description : Broyage, transport (sans chargement) et traitement des déchets verts - Déchèterie de SAINT-LEON Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Broyage, transport (avec chargement) et traitement des déchets verts - Déchèterie de SAINT-LOUBES Description : Broyage, transport (avec chargement) et traitement des déchets verts - Déchèterie de SAINT-LOUBES Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Réception et traitement des déchets verts - Déchèterie de SAINT-CAPRAIS Description : Réception et traitement des déchets verts - Déchèterie de SAINT-CAPRAIS Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Broyage, transport (avec chargement) et traitement des déchets verts - Plateforme de TRESSES Description : Broyage, transport (avec chargement) et traitement des déchets verts - Plateforme de TRESSES Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Broyage, transport (avec chargement) et traitement des déchets verts - Déchèterie de SAINT-GERMAIN-DU-PUCH Description : Broyage, transport (avec chargement) et traitement des déchets verts - Déchèterie de SAINT-GERMAIN-DU-PUCH Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Broyage, transport (avec chargement) et traitement des déchets verts - Déchèterie de BEGUEY Description : Broyage, transport (avec chargement) et traitement des déchets verts - Déchèterie de BEGUEY Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Réception et traitement des déchets verts - Déchèterie de VIRELADE Description : Réception et traitement des déchets verts - Déchèterie de VIRELADE Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
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