Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 400000.0 Euro(s) H.T.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Enlèvement, transport et traitement des déchets du Centre Hospitalier Départemental de Bischwiller.
Client
HUS-ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT 10
Marché
Services
Région
Grand-Est
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
08/10/2025 Moins de 5 jours
Alloti
2 Lots
Clôture
14/11/2025
Lien source
01. ae.pdf
01. annexe ae.xlsx
02. ccap.pdf
04. annexe n° 2 du cctp lot n°2 chap 2.1.docx
04. annexe n° 1 du cctp zone d'enlèvement.xls
04. annexe n° 2 du cctp lot n°1 chap 1.1.docx
04. annexe n° 2 du cctp lot n°1 chap 1.2.pdf
04. annexe n° 2 du cctp lot n°1 chap 1.3.pdf
04. annexe n° 2 du cctp lot n°1 chap 1.4.pdf
04. annexe n° 2 du cctp lot n°1 chap 1.5.pdf
04. annexe n° 2 du cctp lot n°2 chap 2.2.pdf
04. annexe n° 2 du cctp lot n°2 chap 2.4.docx
04. annexe n° 3 plan du chdb 2026.docx
04. annexe n° 5 du cctp informations contenants dechets v2.docx
04. cctp aoo déchets chdb.pdf
05. bpu lot n° 2 déchets dangereux.xls
05. bpu lot n°1 déchéts non dangereux.xls
06. fiche de renseignements fournisseur.docx
07. attestation de visite.docx
declarationdesous_traitance (1).pdf
aws-mpi-1720620-rc.pdf
mpi1720620-aapc.pdf
d37c5f2e-a6c5-11f0-a2ca-acde48001122
0597c53c-a6c8-11f0-8b77-acde48001122
Lot: Enlèvement, transport et traitement des déchets non dangereux Description : Les DAOM, Les Biodéchets, Le papier, cartons, plastiques, verres, Les encombrants, Les archives.Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 300 000,00 Euro(s) H.T. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Enlèvement, transport et traitement des déchets dangereux Description : Les DEEE, Les DID, Les gravats, Les boîtes à conserves pressées.Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 100 000,00 Euro(s) H.T. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
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