Fourniture et livraison de carburants et d'AdBlue sur le site de la SEMMGED et du SMICOTOM

Le présent accord-cadre est passé dans le cadre d'un groupement de commandes constitué entre le SMICOTOM et la SEMMGED. Il a pour objet la fourniture et la livraison des carburants et d'AdBlue en vrac sur les sites des membres du groupement. Il comprend : ▪ Lot n°1 : Gazole routier ▪ Lot n°2 : Gazole non routier ▪ Lot n°3 : AdBlue

Client

SMICOTOM

Marché

Fournitures

Région

Nouvelle-Aquitaine

Procédure

Appel d'offres

Publié le

05/11/2026

Alloti

3 Lots

Clôture

11/12/2026

Site de dématérialisation

Accéder au profil acheteur
2026-10-ae-fourniture-carburants-et-adblue.docx
225.97 KB
2026-10-bpu-fourniture-carburants-et-adblue.xlsx
45.38 KB
2026-10-ccap-fourniture-carburants-et-adblue.pdf
851.13 KB
2026-10-cctp-fourniture-carubrants-et-adblue.pdf
754.42 KB
2026-10-dqe-fourniture-carburants-et-adblue.xlsx
46.31 KB
comment-repondre-par-voie-dematerialisee-sur-cette-plate-forme.pdf
1.05 MB
how-to-submit-your-bid-on-the-platform.pdf
1.65 MB
reglement-de-consultation.pdf
921.78 KB

Lot : Gazole routier

CPV : 09134200 - Carburant diesel

Lot : Gazole non routier (GNR)

CPV : 09134200 - Carburant diesel

Lot : AdBlue

CPV : 09134200 - Carburant diesel

Détails de l'avis


France: Carburant diesel
Fourniture et livraison de carburants et d'AdBlue sur le site de la SEMMGED et du SMICOTOM

Avis de marché ou de concession - régime ordinaire

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: SMICOTOM
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l'environnement

1.1 Acheteur

Nom officiel: SEMMGED
Forme juridique de l'acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l'environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Fourniture et livraison de carburants et d'AdBlue sur le site de la SEMMGED et du SMICOTOM
Description: Le présent accord-cadre est passé dans le cadre d'un groupement de commandes constitué entre le SMICOTOM et la SEMMGED. Il a pour objet la fourniture et la livraison des carburants et d'AdBlue en vrac sur les sites des membres du groupement. Il comprend : â–ª Lot n°1 : Gazole routier â–ª Lot n°2 : Gazole non routier â–ª Lot n°3 : AdBlue
Identifiant de la procédure: 084818bb-c610-4b67-862d-a34289499481
Identifiant interne: 2026-10
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non

2.1.1 Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09134200 Carburant diesel
Nomenclature complémentaire (cpv): 09134220 Carburant diesel (EN 590)
Nomenclature complémentaire (cpv): 09134100 Huile diesel
Nomenclature complémentaire (cpv): 24324300 Uréides

2.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l'accord-cadre: 4 600 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3

2.1.6 Motifs d'exclusion

Sources des motifs d'exclusion: Document de marché

5. Lot

5.1 Lot: LOT-0001

Titre: Gazole routier
Description: Il a pour objet la fourniture et la livraison de gazole routier.
Identifiant interne: 2026-10 LOT 1

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09134200 Carburant diesel
Nomenclature complémentaire (cpv): 09134220 Carburant diesel (EN 590)

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA: 3 840 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: La donnée renseignée au champ BT-113-Lot (Nombre maximum de participants à l'accord-cadre) constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/12/2026 17:00 +01:00
Durée de validité des offres: 120 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 99
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de BORDEAUX
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SMICOTOM
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de BORDEAUX

5.1 Lot: LOT-0002

Titre: Gazole non routier (GNR)
Description: Il a pour objet la fourniture et la livraison de gazole non routier.
Identifiant interne: 2026-10 LOT 2

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09134200 Carburant diesel
Nomenclature complémentaire (cpv): 09134100 Huile diesel

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA: 708 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: La donnée renseignée au champ BT-113-Lot (Nombre maximum de participants à l'accord-cadre) constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/12/2026 17:00 +01:00
Durée de validité des offres: 120 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 99
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de BORDEAUX
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SMICOTOM
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de BORDEAUX

5.1 Lot: LOT-0003

Titre: AdBlue
Description: Il a pour objet la fourniture et la livraison d'adBlue.
Identifiant interne: 2026-10 LOT 3

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09134200 Carburant diesel

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA: 52 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: La donnée renseignée au champ BT-113-Lot (Nombre maximum de participants à l'accord-cadre) constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/12/2026 17:00 +01:00
Durée de validité des offres: 120 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 99
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de BORDEAUX
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SMICOTOM
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de BORDEAUX

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: SMICOTOM
Numéro d'enregistrement: 25330070100021
Adresse postale: 20 ZA
Ville: SAINT LAURENT MEDOC
Code postal: 33112
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Adresse électronique: jb.lapeyre@smicotom.fr
Téléphone: +33 556733969
Adresse internet: https://www.smicotom.fr/
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Chef de groupe
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel: Tribunal Administratif de BORDEAUX
Numéro d'enregistrement: 25330070100021
Adresse postale: 9 rue taste
Ville: Bordeaux
Code postal: 33000
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel: SEMMGED
Numéro d'enregistrement: 47845177600015
Adresse postale: 30 ZA
Ville: SAINT-LAURENT-MEDOC
Code postal: 33112
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Adresse électronique: m.bappel@semmged.fr
Téléphone: 0556598501
Rôles de cette organisation:
Acheteur

8.1 ORG-0000

Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: contact@dematis.com
Téléphone: +33 172365548
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender

Informations relatives à l'avis

Identifiant/version de l'avis: 155d197d-b643-4b30-b740-93c53d6d70a1 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 05/11/2026 15:50 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français



21 jours

pour répondre à ce marché

Appels d'offres similaires

FOURNITURES DE CARBURANTS ROUTIERS ET NON ROUTIERS ET ADBLUE

Client :Communauté de Communes Adour Madiran
Région :Occitanie
Clôture :23/11/2026

FOURNITURE ET LIVRAISON DE CARBURANTS EN VRAC

Client :VILLE DE SARAN
Région :Centre-Val de Loire
Clôture :14/12/2026

FOURNITURE DE CARBURANTS ET D'ADDITIFS POUR 2027

Client :Mairie de l'Etang-Sale
Région :Outre-Mer
Clôture :30/11/2026

Fourniture de carburants et additif à la pompe par cartes accréditives

Client :Département de l'Aube
Région :Grand-Est
Clôture :21/12/2026

FOURNITURE DE CARBURANTS ET DE COMBUSTIBLES LIQUIDES

Client :MAIRIE DE VILLEMOMBLE
Région :Île-de-France
Clôture :30/11/2026

Fourniture de carburants pour la station-service communale de Le Mesnilbus

Client :SAINT-SAUVEUR-VILLAGES
Région :Normandie
Clôture :27/11/2026

Fourniture de carburants pour les besoins des véhicules, engins et système de chauffage de la SEMERAP

Client :SEMERAP
Région :Auvergne-Rhône-Alpes
Clôture :30/11/2026

Fourniture de carburants pour la station municipale de PONTMAIN

Client :Commune de Pontmain
Région :Pays de la Loire
Clôture :23/11/2026

FOURNITURE DE CARBURANTS POUR LES VEHICULES DU CENTRE TECHNIQUE INTERCOMMUNAL

Client :SAINT-FLOUR COMMUNAUTE
Région :Auvergne-Rhône-Alpes
Clôture :17/12/2026

Accord-cadre pour la fourniture de carburants, recharge électrique par cartes accréditives et fourniture, livraison en vrac de SP-95, gasoil et GNR pour les engins et véhicules du Département des Bouches-du-Rhône - 2 lots

Client :Département des Bouches-du-Rhône
Région :Occitanie
Clôture :18/12/2026