TRANSPORT COLLECTIF DE PERSONNES AVEC CHAUFFEUR
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.Les prestations sont réparties en 3 lots :01 Transport collectif dans la commune de Mont-Saint-Aignan02 Transport collectif sur le territoire métropolitain03 Transport collectif en dehors de la Métropole Rouen Normandie Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre.Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.
Client
MAIRIE MONT-SAINT-AIGNAN
Marché
Services
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
16/07/2026
Alloti
3 Lots
Clôture
11/09/2026 Marché clôturé
Lien source
lot 1 - bpu sorties dans msa.xlsx
lot 1 - dqe sorties dans msa.xlsx
lot 2 - bpu sorties métropole.xlsx
lot 2 - dqe sorties métropole.xlsx
lot 3 - bpu sorties hors métropole.xlsx
lot 3 - dqe sorties hors métropole.xlsx
ae.docx
annexe 1 cartographie .pdf
ccap.pdf
cctp .pdf
cadre du réponse technique.docx
dc1.doc
dc2.doc
dc4.docx
rc.pdf
mpi1850989-aapc.pdf
eb9ae788-89b4-11f1-882c-567217cf4cfb
Lot: Transport collectif dans la commune de Mont-Saint-Aignan Description : Transport collectif dans la commune de Mont-Saint-Aignan Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Transport collectif sur le territoire métropolitain Description : Transport collectif sur le territoire métropolitain Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Transport collectif en dehors de la Métropole Rouen Normandie Description : Transport collectif en dehors de la Métropole Rouen Normandie Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Ce marché est clôturé
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