Ces prestations de transports de personnes sont effectuées dans le cadre du Projet Culturel de Territoire (PCT) de la communauté de communes Le Grésivaudan.Le présent marché pourra également être sollicité pour répondre aux besoins de transport de personnes liés à d'autres projets, événements ou actions transversales portés par la communauté de communes le Grésivaudan.Pour information, des marchés publics actuellement en vigueur couvrent déjà les besoins en transport en autocars pour nos ALSH intercommunaux (accueils de loisirs sans hébergementintercommunaux). Ces besoins ne relèvent donc pas du périmètre de ces accords-cadres.Lieux d'exécution : Voir CCTP : Différents sites situés sur le territoire de la communauté de communes Le GrésivaudanMontant maximum par lot et par an : 20 000 € HT
Client
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
31/08/2026
Alloti
2 Lots
Clôture
02/10/2026
Lien source
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26040tra01_bpu lot 01.xlsx
26040tra01_cadre de mémoire technique_lot 01.docx
26040tra01_dqe lot 01.xlsx
annexe 1 cctp referent lot 01.docx
26040tra02_ae lot 02.docx
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26040tra02_cadre de mémoire technique_lot 02.docx
26040tra02_dqe lot 02.xlsx
annexe 1 cctp referent lot 02.docx
26040tra00_ccap.pdf
26040tra00_cctp.pdf
aws-mpi-1866888-rc.pdf
mpi1866888-aapc.pdf
bdd94b5e-ac47-11f1-9898-567217cf4cfb
Lot: Nord Grésivaudan Description : Nord Grésivaudan Lieu d'exécution : 390, Rue Henri Fabre 38926 Crolles Différents lieux situés sur le territoire de la CCLG Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 16/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Lot: Sud Grésivaudan Description : Sud Grésivaudan Lieu d'exécution : 390, Rue Henri Fabre 38926 Crolles Différents lieux situés sur le territoire de la CCLG Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 16/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Il reste 22 jours
pour répondre à ce marché
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