Consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Client
VILLE DE ROUEN
Marché
Services
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
11/08/2026
Alloti
3 Lots
Clôture
17/09/2026
Lien source
07f90368-9e7f-11f1-aa28-567217cf4cfb
05.1 - bpu - lot n°1 - distance courte.xlsx
05.2 - bpu - lot n°2 - distance longue.xlsx
05.3 - bpu - lot n°3 - transport sanitaire.xlsx
06.1 - dqe - lot n°1 - distance courte.xlsx
06.2 - dqe - lot n°2 - distance longue.xlsx
06.3 - dqe - lot n°3 - transport sanitaire.xlsx
25dee01 ae v2.docx
25dee01 ccap v2.pdf
25dee01 cctp v2.pdf
25dee01 cmte.docx
26dee01 rc.pdf
26dee01 annexe ccap clause sociale.docx
annexe 1 cctp lot 1 détail transports année 2025 écoles et accueils de loisirs.pdf
annexe 2 cctp lot 2 exemple planning transports vers complexes sportifs année 2025.pdf
annexe 3 cctp lot 1 adresses sites dee.pdf
correspondance-mpi-1861196.pdf
mpi1861196-aapc.pdf
Lot: Transport de personnes sur une courte distance Description : Transport de personnes sur une courte distance Lieu d'exécution : Ville de Rouen 76000 Rouen FRD22 - Seine-Maritime Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 02/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Transport de personnes sur une longue distance Description : Transport de personnes sur une longue distance Lieu d'exécution : Ville de Rouen 76000 Rouen FRD22 - Seine-Maritime Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 02/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Transport sanitaire de personnes Description : Transport sanitaire de personnes Lieu d'exécution : Ville de Rouen 76000 Rouen FRD22 - Seine-Maritime Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 02/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Il reste 19 jours
pour répondre à ce marché
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