nettoyage Direction de l'information légale et administrative Tribunal administratif de Lille accompagnement juridique facturation traitement de l'eau Communauté d'agglomération du Calaisis online système d'acquisition dynamique 90480000 - Service de gestion du réseau d'assainissement environnemental réseaux d'assainissement médiation Conseil départemental du Pas-de-Calais eaux pluviales (EP) Communauté d'agglomération du Boulonnais Publications
202662A0876 - Nettoyage des ouvrages de collecte et de traitement des eaux pluviales - (7 lots)
Client
CD62
Marché
Services
Région
Hauts-de-France
Procédure
Appel d'offres
Publié le
14/10/2026
Moins de 5 jours
Alloti
7 Lots
Clôture
17/11/2026
Site de dématérialisation
Accéder au profil acheteurDCE · Voir et télécharger les 24 documents
Codes CPV
Lots
Lot : Territoire de l'Arrageois
Lot : Territoire de l'Artois
Lot : Territoire de l'Audomarois
Lot : Territoire du Boulonnais
Lot : Territoire du Calaisis
Lot : Territoire de Lens-Hénin
Lot : Territoire du Montreuillois-Ternois
Détails de l'avis
Avis de marché - Avis n° 26-99503 du 14/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication :
62
Annonce n°
26-99503
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Forme juridique de l’acheteur
:
Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Services d’administration générale
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
202662A0876 - Nettoyage des ouvrages de collecte et de traitement des eaux pluviales - (7 lots)
Description
:
Nettoyage des ouvrages de collecte et de traitement des eaux pluviales le long des routes Départementales et dans le patrimoine bâti
Identifiant de la procédure
:
c2ebce64-3baa-4c87-bc6c-358a324d3dcc
Identifiant interne
:
202662A0876
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90480000
Service de gestion du réseau d'assainissement
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90480000
Service de gestion du réseau d'assainissement
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Pas-de-Calais
(
FRE12
)
Pays
:
France
2.1.3
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
7,000,000
Euro
2.1.4
Informations générales
Informations complémentaires
:
- Langue dans laquelle est rédigé et publié le présent avis : Français - Les motifs d'exclusion des candidatures sont définis dans le règlement de la consultation - A titre indicatif et non contractuel, les dépenses en euro(s) Ht sur les dernières années sont : Lot n°1 Territoire de l'Arrageois : Campagne 00 2022-2023 : 47 593.84 euro(s) - Campagne 01 2023-2024 : 55 262.60 euro(s) - Campagne 02 2024-2025 : 77 793.78 euro(s) - Campagne 03 2025-2026 (en cours) : 0.00 euro(s) . Lot n°2 Territoire de l'Artois : Campagne 00 2022-2023 : 88 455.50 euro(s) - Campagne 01 2023-2024 : 86 724.00 euro(s) - Campagne 02 2024-2025 : 89 925.00 euro(s) - Campagne 03 2025-2026 (en cours) : 4 141.20 euro(s) . Lot n°3 Territoire de l'Audomarois : Campagne 00 2022-2023 : 31 122.50 euro(s) - Campagne 01 2023-2024 : 59 500.38 euro(s) - Campagne 02 2024-2025 : 17 362.58 euro(s) - Campagne 03 2025-2026 (en cours) : 14 840.00 euro(s) . Lot n°4 Territoire du Boulonnais : Campagne 00 2022-2023 : 14 284.70 euro(s) - Campagne 01 2023-2024 : 39 590.00 euro(s) - Campagne 02 2024-2025 : 39 939.90 euro(s) - Campagne 03 2025-2026 (en cours) : 3 611.30 euro(s) . Lot n°5 Territoire de Calaisis : Campagne 00 2022-2023 : 24 107.80 euro(s) - Campagne 01 2023-2024 : 27 525.00 euro(s) - Campagne 02 2024-2025 : 14 756.30 euro(s) - Campagne 03 2025-2026 (en cours) : 440.00 euro(s) . Lot n°6 Territoire de Lens-Hénin : Campagne 00 2022-2023 : 93 731,00 euro(s) - Campagne 01 2023-2024 : 287.50 euro(s) - Campagne 02 2024-2025 : 99 370.00 euro(s) - Campagne 03 2025-2026 (en cours) : 21 589.00 euro(s) . Lot n°7 Territoire du Montreuillois-Ternois : Campagne 00 2022-2023 : 17 608.50 euro(s) - Campagne 01 2023-2024 : 78 095.30 euro(s) - Campagne 02 2024-2025 : 26 160.00 euro(s) - Campagne 03 2025-2026 (en cours) : 597.00 euro(s) . Les prestations donnent lieu à un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel pour chaque lot de 250 000,00 euro(s) Hors Taxe
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
7
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
7
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Territoire de l'Arrageois
Description
:
Nettoyage des ouvrages de collecte et de traitement des eaux pluviales le long des routes Départementales et dans le patrimoine bâti
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90480000
Service de gestion du réseau d'assainissement
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90480000
Service de gestion du réseau d'assainissement
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Pas-de-Calais
(
FRE12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
18/11/2026
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée de l'accord cadre est fixée à 1 an. Le marché débutera le 18 novembre 2026, ou à sa date de notification si celle-ci intervient plus tard que le 18 novembre 2026. Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
1,000,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
15
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
75
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublics596280.fr
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics596280.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
17/11/2026
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
18/11/2026
à 10:00
Lieu
:
Arras
Informations complémentaires
:
La date et heure d'ouverture est donnée à titre indicatif et peuvent être modifiées
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Conseil Departemental
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Greffe du Tribunal administratif de Lille
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Territoire de l'Artois
Description
:
Nettoyage des ouvrages de collecte et de traitement des eaux pluviales le long des routes Départementales et dans le patrimoine bâti
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90480000
Service de gestion du réseau d'assainissement
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90480000
Service de gestion du réseau d'assainissement
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Pas-de-Calais
(
FRE12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
18/11/2026
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée de l'accord cadre est fixée à 1 an. Le marché débutera le 18 novembre 2026, ou à sa date de notification si celle-ci intervient plus tard que le 18 novembre 2026. Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
1,000,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
15
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
75
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublics596280.fr
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics596280.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
17/11/2026
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
18/11/2026
à 10:00
Lieu
:
Arras
Informations complémentaires
:
La date et heure d'ouverture est donnée à titre indicatif et peuvent être modifiées
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Conseil Departemental
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Greffe du Tribunal administratif de Lille
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Territoire de l'Audomarois
Description
:
Nettoyage des ouvrages de collecte et de traitement des eaux pluviales le long des routes Départementales et dans le patrimoine bâti
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90480000
Service de gestion du réseau d'assainissement
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90480000
Service de gestion du réseau d'assainissement
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Pas-de-Calais
(
FRE12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
18/11/2026
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée de l'accord cadre est fixée à 1 an. Le marché débutera le 18 novembre 2026, ou à sa date de notification si celle-ci intervient plus tard que le 18 novembre 2026. Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
1,000,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
15
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
75
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublics596280.fr
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics596280.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
17/11/2026
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
18/11/2026
à 10:00
Lieu
:
Arras
Informations complémentaires
:
La date et heure d'ouverture est donnée à titre indicatif et peuvent être modifiées
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Conseil Departemental
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Greffe du Tribunal administratif de Lille
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Territoire du Boulonnais
Description
:
Nettoyage des ouvrages de collecte et de traitement des eaux pluviales le long des routes Départementales et dans le patrimoine bâti
Identifiant interne
:
4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90480000
Service de gestion du réseau d'assainissement
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90480000
Service de gestion du réseau d'assainissement
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Pas-de-Calais
(
FRE12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
18/11/2026
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée de l'accord cadre est fixée à 1 an. Le marché débutera le 18 novembre 2026, ou à sa date de notification si celle-ci intervient plus tard que le 18 novembre 2026. Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
1,000,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
15
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
75
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublics596280.fr
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics596280.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
17/11/2026
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
18/11/2026
à 10:00
Lieu
:
Arras
Informations complémentaires
:
La date et heure d'ouverture est donnée à titre indicatif et peuvent être modifiées
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Conseil Departemental
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Greffe du Tribunal administratif de Lille
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Territoire du Calaisis
Description
:
Nettoyage des ouvrages de collecte et de traitement des eaux pluviales le long des routes Départementales et dans le patrimoine bâti
Identifiant interne
:
5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90480000
Service de gestion du réseau d'assainissement
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90480000
Service de gestion du réseau d'assainissement
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Pas-de-Calais
(
FRE12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
18/11/2026
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée de l'accord cadre est fixée à 1 an. Le marché débutera le 18 novembre 2026, ou à sa date de notification si celle-ci intervient plus tard que le 18 novembre 2026. Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
1,000,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
15
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
75
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublics596280.fr
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics596280.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
17/11/2026
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
18/11/2026
à 10:00
Lieu
:
Arras
Informations complémentaires
:
La date et heure d'ouverture est donnée à titre indicatif et peuvent être modifiées
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Conseil Departemental
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Greffe du Tribunal administratif de Lille
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
Territoire de Lens-Hénin
Description
:
Nettoyage des ouvrages de collecte et de traitement des eaux pluviales le long des routes Départementales et dans le patrimoine bâti
Identifiant interne
:
6
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90480000
Service de gestion du réseau d'assainissement
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90480000
Service de gestion du réseau d'assainissement
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Pas-de-Calais
(
FRE12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
18/11/2026
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée de l'accord cadre est fixée à 1 an. Le marché débutera le 18 novembre 2026, ou à sa date de notification si celle-ci intervient plus tard que le 18 novembre 2026. Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
1,000,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
15
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
75
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublics596280.fr
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics596280.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
17/11/2026
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
18/11/2026
à 10:00
Lieu
:
Arras
Informations complémentaires
:
La date et heure d'ouverture est donnée à titre indicatif et peuvent être modifiées
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Conseil Departemental
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Greffe du Tribunal administratif de Lille
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
Territoire du Montreuillois-Ternois
Description
:
Nettoyage des ouvrages de collecte et de traitement des eaux pluviales le long des routes Départementales et dans le patrimoine bâti
Identifiant interne
:
7
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90480000
Service de gestion du réseau d'assainissement
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90480000
Service de gestion du réseau d'assainissement
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Pas-de-Calais
(
FRE12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
18/11/2026
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée de l'accord cadre est fixée à 1 an. Le marché débutera le 18 novembre 2026, ou à sa date de notification si celle-ci intervient plus tard que le 18 novembre 2026. Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
1,000,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
15
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
75
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublics596280.fr
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics596280.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
17/11/2026
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
18/11/2026
à 10:00
Lieu
:
Arras
Informations complémentaires
:
La date et heure d'ouverture est donnée à titre indicatif et peuvent être modifiées
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Conseil Departemental
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Greffe du Tribunal administratif de Lille
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
40C2475B-C2AB-7B14-77292D79992EA509
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
publications-joue@aws-france.com
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Numéro d’enregistrement
:
63128
Adresse postale
:
Direction des achats et de l'accompagnement juridique
Rue Ferdinand Buisson, 126 rue d'Amiens
Ville
:
Arras
Code postal
:
62000
Subdivision pays (NUTS)
:
Pas-de-Calais
(
FRE12
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Département du Pas de Calais
Adresse électronique
:
dacp.secretariat@pasdecalais.fr
Téléphone
:
0321216731
Adresse internet
:
https://www.pasdecalais.fr
Profil de l’acheteur
:
https://marchespublics596280.fr
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
Conseil Departemental
Numéro d’enregistrement
:
40C24799-D31E-2C13-E3D7791090393271
Adresse postale
:
Rue Ferdinand Buisson
Ville
:
Arras
Code postal
:
62000
Subdivision pays (NUTS)
:
Pas-de-Calais
(
FRE12
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
d2aj.secretariat@pasdecalais.fr
Téléphone
:
0321216731
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement
:
40C247A9-D0E8-A06A-BA347FE09327D998
Adresse postale
:
5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville
:
Lille
Code postal
:
59014
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone
:
0359542342
Adresse internet
:
http://lille.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement
:
40C247C9-CD5D-88A2-64EC505F6DDF1C56
Adresse postale
:
5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville
:
Lille
Code postal
:
59014
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone
:
0359542342
Adresse internet
:
http://lille.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
ea29d930-9905-408f-8ff6-8bcf3d98269b
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
14/10/2026
à 11:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/10/2026
31 jours
pour répondre à ce marché