Accord cadre à bons de commande pour la réalisation d'études pré-programmatiques et programmatiques pour le Département du Nord (3 lots)

Lot: Lot n°1 - Secteur Lille Métropole Description : la réalisation d'études pré-programmatiques et programmatiques pour le Département du Nord, comprenant : - la dévolution d'études pré-programmatiques et/ou programmatiques à effectuer sur le patrimoine départemental bâti dans le cadre de ses évolutions et de ses mutations ; - des missions d'assistance en phase concours, études et travaux, appliquée aux opérations de construction et de requalification des bâtiments départementaux ; - la réalisation de diagnostics d'usage des bâtiments départementaux (Audits et bilans diverses) ; - des missions à effectuer dans le cadre de projets d'acquisition ou de location d'immeubles. Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Prestations similaires : L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Reconductions : Non Informations complémentaires : Accord-cadre mono attributaire sans minimum et avec un maximum sur la durée du marché public : 670 000 euros HT

Lot: Lot n°2 - Secteur de Dunkerque/Flandre intérieure Description : la réalisation d'études pré-programmatiques et programmatiques pour le Département du Nord, comprenant : - la dévolution d'études pré-programmatiques et/ou programmatiques à effectuer sur le patrimoine départemental bâti dans le cadre de ses évolutions et de ses mutations ;- des missions d'assistance en phase concours, études et travaux, appliquée aux opérations de construction et de requalification des bâtiments départementaux ;- la réalisation de diagnostics d'usage des bâtiments départementaux (Audits et bilans diverses) ;- des missions à effectuer dans le cadre de projets d'acquisition ou de location d'immeubles. Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Prestations similaires : L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Reconductions : Non Informations complémentaires : Accord-cadre mono attributaire sans minimum et avec un maximum sur la durée du marché public : 670 000 euros HT

Lot: Lot n°3 - Secteurs de Valenciennes/Avesnes/Douai/Cambrai Description : la réalisation d'études pré-programmatiques et programmatiques pour le Département du Nord, comprenant : - la dévolution d'études pré-programmatiques et/ou programmatiques à effectuer sur le patrimoine départemental bâti dans le cadre de ses évolutions et de ses mutations ; - des missions d'assistance en phase concours, études et travaux, appliquée aux opérations de construction et de requalification des bâtiments départementaux ; - la réalisation de diagnostics d'usage des bâtiments départementaux (Audits et bilans diverses) ; - des missions à effectuer dans le cadre de projets d'acquisition ou de location d'immeubles. Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Prestations similaires : L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Reconductions : Non Informations complémentaires : Accord-cadre mono attributaire sans minimum et avec un maximum sur la durée du marché public : 670 000 euros HT