Le présent marché est un accord cadre à bons de commande de fournitures.La présente consultation est lancée suivant les dispositions des articles R.2123-1 ,R2123-4 et R.2123-5, R2162-1 à R2162-6 ,R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique du 1er avril 2019. L'accord-cadre est à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 170.000 euros HT sur la durée totale du marché.Le présent accord-cadre est prévu pour une durée de 2 (deux) ans à compter de sa date de notification.Les prix sont unitaires et fermes pour la durée du marché.Le démarrage prévisionnel est prévu pour le second trimestre 2025.
Client
PARTENORD HABITAT
Marché
Fournitures
Région
Hauts-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
11/03/2025
Alloti
Non
Clôture
04/04/2025 Marché clôturé
Lien source
93ff58ce-0332-11f0-81ff-a860b637a2f5
25084 - bpu-dqe.xlsx
25084 - ccap.pdf
25084 - cctp.docx
25084 - acte d'engagement candidat unique.docx
25084 - acte d'engagement groupement.docx
annexe 1 ae référencement fournisseur.docx
code de conduite du 24 10 2018.pdf
dc1-2019.doc
dc2-2019.doc
dume.pdf
notice-dc1-2019.pdf
notice-dc2-2019.pdf
25084 - rpc.pdf
annexe au rpc conditions générales aws.pdf
25084 - rpc.pdf
annexe au rpc conditions générales aws.pdf
mpi1598926-aapc.pdf
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