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ACCORD-CADRE DE TRANSPORT DE CLASSES

Client

Cté Cnes de Saint-Amarin

Marché

Services

Région

Grand-Est

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

08/09/2026 Moins de 5 jours

Alloti

2 Lots

Clôture

28/09/2026

Lien source

Détails de l'avis

Aperçu de l'annonce

FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ

Annonce No : 12b2d7f5-f451-4ba6-a4e5-4e7075cda375
I. II. III. IV. V. VI.

Section 1 : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur : Cté Cnes de Saint-Amarin
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 24680020500014
Code Postal : 68550
Ville : Saint Amarin
Groupement de commandes : Non

Section 2 : Communication

Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d'acheteur : https://stamarin.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1240_1181575.html
Identifiant interne de la consultation : 2026/011-12/PISC05-MEDIA
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
 Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : BOURASS Nedjete
email : n.bourass@ccvsa.fr
Tél : +33 389826001

Section 3 : Procédure

Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Le transporteur devra être en règle avec les prescriptions du Code des transports et réunissant toutes les conditions de capacité requises pour l'exercice de la profession.
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limites de réception des plis : 28 Septembre 2026 à 11:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant : Les services du pouvoir adjudicateur

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché : ACCORD-CADRE DE TRANSPORT DE CLASSES
CPV - Objet principal : 60130000.
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Transport des classes vers la piscine et la médiathèque
Lieu principal d'exécution du marché : 68470 FELLERING
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Mots descripteurs : Transport.

Section 5 : Lots

Description du lot :
transport des élèves des écoles primaires des communes de la Communauté de Communes à la piscine de Wesserling
CPV - Objet principal : 60130000.
 Lieu d'exécution du lot : Territoire de la CCVSA

Description du lot :
transport des élèves des écoles primaires des communes de la Communauté de Communes à la médiathèque de Wesserling
CPV - Objet principal : 60130000.
 Lieu d'exécution du lot : Territoire de la CCVSA


Section 6 : Informations complémentaires

Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 09 Septembre 2026



Mots-clés

Il reste 18 jours
pour répondre à ce marché

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