L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le titulaire du marché est informé que le Centre Hospitalier Annecy Genevois (CHANGE), établissement support du GHT Haute-Savoie Pays de Gex passe le marché dans le cadre de sa compétence légale (art L 6132-2-5°a) du Code de la Santé Publique, au bénéfice de l'ensemble des membres du GHT soit le CHANGE, le Centre Hospitalier de GEX et le Centre Hospitalier Gabriel Déplante. A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe le marché pour son compte et celui des établissements parties. Les établissements sont pour leur part, responsables de l'exécution du marché à l'exception de la passation d'éventuels avenants et actes de sous traitance.
Client
CENTRE HOSPITALIER ANNECY GENEVOIS
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
17/08/2026
Alloti
4 Lots
Clôture
21/09/2026
Lien source
26031 et 26031.2 ccap.pdf
26031.2 ae lot 3 & 4.docx
26031.2 bpu lot 3.xlsx
26031.2 bpu lot 4.xlsx
26031.2 cctp annexe 2 plan esis niv1 et 2.pdf
26031.2 cctp lot 3.pdf
26031.2 cctp lot 4 vf.pdf
26031.2 cadre de réponse critère développement durable.docx
26031.2 questionnaire technique lot 3.docx
26031.2 questionnaire technique lot 4.docx
26031.2 rc.pdf
attestation honneur_contrats russes.docx
cctp transport labo v5_lot 4 chgd sda.docx
formulaire dc4_sous_traitance.docx
notice-dc4.pdf
sous traitant liste des pièces.pdf
questionnaire technique.txt
fiche contact entreprise.xlsx
pas annexe 1 au cctp.txt
aws-mpi-1862724-rc.pdf
mpi1862724-aapc.pdf
d99bc87e-9c6d-11f1-a319-567217cf4cfb
069d445a-9fda-11f1-898d-567217cf4cfb
26031 ae et annexe 1.docx
26031 bpu_lot 1.xlsx
26031 bpu_lot 2.xlsx
26031 cctp annexe 1 horaires navettes lot 1 et lot 2.xlsx
26031 cctp annexe 2 plan esis niv1 et 2.pdf
26031 cctp lot 1 & 2.pdf
26031 cadre de réponse critère développement durable.docx
26031 questionnaire technique lot 1 à 3.docx
26031 rc.pdf
26031 et 26031.2 ccap.pdf
attestation honneur_contrats russes.docx
cctp transport labo v5_lot 4 chgd sda.docx
formulaire dc4_sous_traitance.docx
notice-dc4.pdf
sous traitant liste des pièces.pdf
fiche contact entreprise.xlsx
aws-mpi-1862682-rc.pdf
mpi1862682-aapc.pdf
Lot: Transports CHANGE St Julien en Genevois et sites annéciens Description : Transports CHANGE St Julien en Genevois et sites annéciens Lieu d'exécution : 1 Avenue de l'Hopital 74370 Epagny Metz-Tessy et autres établissements du GHT HAUTE SAVOIE PAYS DE GEX Durée à compter du 04/01/27 et jusqu'au 04/01/29 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Transports CH PAYS DE GEX et CHANGE Metz Tessy Description : Transports CH PAYS DE GEX et CHANGE Metz Tessy Lieu d'exécution : 1 Avenue de l'Hopital 74370 Epagny Metz-Tessy et autres établissements du GHT HAUTE SAVOIE PAYS DE GEX Durée à compter du 04/01/27 et jusqu'au 04/01/29 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Transports Urgents entre les sites du CHANGE et CHPG en dehors des navettes programmées Description : Transports Urgents entre les sites du CHANGE et CHPG en dehors des navettes programmées Lieu d'exécution : CHANGE 74370 Epagny metz-tessy
Lot: Transports vers CH Gabriel Déplante et site annexes Description : Transports vers CH Gabriel Déplante et site annexes Lieu d'exécution : CHANGE 74370 Epagny metz-tessy
Il reste 23 jours
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