Souscription de divers services d'assurances pour les besoins de l'Office Public de l'Habitat de Loir et Cher (Terres de Loire Habitat)

Lot : Lot n°1: Responsabilité civile et risques annexes Description : Lot n°1: Responsabilité civile et risques annexes Lieu d'exécution : Loir-et-Cher FRB05 - Loir-et-Cher Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Oui Options : Oui Un marché de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché initial pourra être conclu. La durée pendant laquelle le ou les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial (situation décrite à l'article R2122-7 du Code de la Commande publique) Reconductions : Non

Lot : Lot n°2: Flotte véhicules et risques annexes Description : Lot n°2: Flotte véhicules et risques annexes Lieu d'exécution : Loir-et-Cher FRB05 - Loir-et-Cher Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Oui Options : Oui Un marché de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché initial pourra être conclu. La durée pendant laquelle le ou les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial (situation décrite à l'article R2122-7 du Code de la Commande publique) Reconductions : Non

Lot : Lot n°3: Responsabilité des dirigeants Description : Lot n°3: Responsabilité des dirigeants Lieu d'exécution : Loir-et-Cher FRB05 - Loir-et-Cher Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Oui Options : Oui Un marché de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché initial pourra être conclu. La durée pendant laquelle le ou les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial (situation décrite à l'article R2122-7 du Code de la Commande publique) Reconductions : Non

Lot : Lot n°4: Individuelle accident Description : Lot n°4: Individuelle accident Lieu d'exécution : Loir-et-Cher FRB05 - Loir-et-Cher Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Oui Options : Oui Un marché de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché initial pourra être conclu. La durée pendant laquelle le ou les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial (situation décrite à l'article R2122-7 du Code de la Commande publique) Reconductions : Non