Services d'assurances pour la Commune d'Oullins-Pierre-Bénite et son CCAS
Client
VILLE D'OULLINS-PIERRE-BÉNITE
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
12/08/2025
Alloti
5 Lots
Clôture
03/10/2025
Lien source
bâtiments sous alarmes.pdf
infos panneaux photovoltaïques.pdf
inventaire patrimoine.xlsx
lot 1 - dommages aux biens ae.pdf
lot 1 - dommages aux biens ccap.pdf
lot 1 - dommages aux biens conditions générales de garantie.pdf
lot 1 - dommages aux biens- cctp.pdf
lot 1 - dommages aux biens- inventaire des risques.pdf
sinistralité dab groupama oullins.pdf
sinistralités dab groupama pierre benite.pdf
lot 2 - responsabilité civile ccap.pdf
lot 2 - responsabilité civile cctp.pdf
lot 2 - responsabilité civile etat des risques sinistralité.pdf
lot 2 - responsabilité civile- acte d'engagement.pdf
lot 2 - responsabilité civile- conditions générales de garantie.pdf
sinistralité rc oullins.pdf
sinistralité rc pnas pierre benite.pdf
inventaire véhicules.pdf
lot 3 - véhicules à moteur 2025- cctp.pdf
lot 3 - véhicules à moteur 2025- conditions générales de garanties.pdf
lot 3 - véhicules à moteur 2025- inventaire des risques sinistralité.pdf
lot 3 - véhicules à moteur 2025-acte d'engagement.pdf
lot 3 - véhicules à moteur 2025-ccap.pdf
sinistralité vam oullins.pdf
sinistralités vam pierre benite.pdf
lot 4 - protection juridique ccap.pdf
lot 4 - protection juridique cctp.pdf
lot 4 - protection juridique- acte d'engagement.pdf
lot 4 - protection juridique- conditions générales de garanties.pdf
lot 4 - protection juridique- inventaire des risques sinistralité.pdf
lot 5 - protection fonctionnelle acte d'engagement.pdf
lot 5 - protection fonctionnelle ccap.pdf
lot 5 - protection fonctionnelle cctp.pdf
lot 5 - protection fonctionnelle conditions générales de garanties.pdf
lot 5 - protection fonctionnelle- inventaire des risques sinistralité.pdf
sinistralité protection fonctionnelle pierre benite.pdf
aws-mpi-1693609-rc.pdf
mpi1693609-aapc.pdf
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Lot: Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Description : Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/29 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non
Lot: Assurance des responsabilités et des risques annexes Description : Assurance des responsabilités et des risques annexes Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/29 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non
Lot: Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Description : Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/29 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non
Lot: Assurance de la protection juridique de la collectivité Description : Assurance de la protection juridique de la collectivité Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/29 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non
Lot: Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus Description : Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/29 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non
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