MARCHE DE SERVICES D'ASSURANCES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES CONSTITUÉ ENTRE LA COMMUNE DE CUERS ET SON CCAS

Lot: Assurance Dommages aux biens et risques annexes Description : Assurance Dommages aux biens et risques annexes Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/29 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le lot 2 prévoit une prestation supplémentaire éventuelle.Une offre limitée à la prestation supplémentaire éventuelle ne comportant pas d'offre de base sera rejetée comme irrégulière. Inversement une offre limitée à l'offre de base sera rejetée comme incomplète.L'entreprise a l'obligation de remettre une proposition technique et financière pour cette prestation supplémentaire éventuelle.Le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de commander ou non cette prestation.Descriptif des prestations supplémentaires éventuelles :Prestation supplémentaire éventuelle n°1 : Risques environnementaux Reconductions : Non

Lot: Assurance des Responsabilités et des risques annexes Description : Assurance des Responsabilités et des risques annexes Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/29 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le lot 2 prévoit une prestation supplémentaire éventuelle.Une offre limitée à la prestation supplémentaire éventuelle ne comportant pas d'offre de base sera rejetée comme irrégulière. Inversement une offre limitée à l'offre de base sera rejetée comme incomplète.L'entreprise a l'obligation de remettre une proposition technique et financière pour cette prestation supplémentaire éventuelle.Le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de commander ou non cette prestation.Descriptif des prestations supplémentaires éventuelles :Prestation supplémentaire éventuelle n°1 : Risques environnementaux Reconductions : Non

Lot: Assurance des Prestations statutaires Description : Assurance des Prestations statutaires Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/29 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le lot 2 prévoit une prestation supplémentaire éventuelle.Une offre limitée à la prestation supplémentaire éventuelle ne comportant pas d'offre de base sera rejetée comme irrégulière. Inversement une offre limitée à l'offre de base sera rejetée comme incomplète.L'entreprise a l'obligation de remettre une proposition technique et financière pour cette prestation supplémentaire éventuelle.Le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de commander ou non cette prestation.Descriptif des prestations supplémentaires éventuelles :Prestation supplémentaire éventuelle n°1 : Risques environnementaux Reconductions : Non